Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise PLEURTUIT SAGESSE 35 12/03/2025
Un Accord d'Entreprise Relatif aux Modalités d'Attribution et de Versement de la Prime Décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise PLEURTUIT SAGESSE 35 19/05/2025
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PLEURTUIT SAGESSE 35 19/05/2025
Un Accord d'entreprise Dénonçant l'Usage sur la Rémunération des Personnels Titulaires d'un Diplome Infirmier ou Moniteur Educateur en CDD
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE SANTE MENTALE LA CONFLUENCE 08/11/2017
l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une Prime d'assiduité et Stabilité Etablissement (PASE)
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE SANTE MENTALE LA CONFLUENCE 08/11/2017
l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une Prime d'assiduité et Stabilité Etablissement (PASE)
ACCORD

Accord d'entreprise QUIEDOM 63 16/02/2021
ACCORD DE COOPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise REFUGE PROTESTANT E.H.P.A.D. 26/02/2019
Accord d'Entreprise Organisant les Garanties de Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise REFUGE PROTESTANT E.H.P.A.D. 23/12/2021
avenant de renouvellement de l'accord d'entreprise relatif au versement d'une indemnité forfaitaireSEGUR du 23 avril 2021
AVENANT

Accord d'entreprise RELAIS TENDRESSE GAZERAN 03/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESID HEBERG PERS AGEES LA DECHANDERIE 17/01/2023
Accord d'entreprise de l'Association des Côteaux de Gironde
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA GARONS 21/05/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA GARONS 21/05/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA HAUTE GOULAINE 25/01/2019
Un Accord relatif à l'Organisation & à la Durée du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA HAUTE GOULAINE 25/01/2019
Un Accord portant sur l'Attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA HAUTE GOULAINE 25/01/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA HAUTE GOULAINE 25/01/2019
un accord sur le contenu et la périodicité des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA LE LAVANDOU 11/10/2024
Accord d’entreprise portant sur la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA SEOLANES 23/11/2017
Un accord de participation
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA SEOLANES 23/11/2017
Un accord relatif au Plan Epargne Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA SEOLANES 25/01/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA SEOLANES 25/01/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA SEOLANES 25/01/2019
Accord relatif à l'organisation et à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA SEOLANES 09/11/2018
Accord sur le contenu et la périodicité des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 23/01/2018
ACCORD D'ENTRERPISE PORTANT SUR LES AVANTAGES ET PRIMES DES SALARIES RESIDE ETUDES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 16/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE DES ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD