Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 01/03/2018
AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE RESIDE ETUDES SENIORS
AVENANT

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 18/02/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE RESIDE ETUDES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 22/09/2020
AVENANT A L’ACCORD RELATIF À L’EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE RESIDE ETUDES SENIORS
AVENANT

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 22/09/2020
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 15/03/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP RESIDE ETUDES SENIORS 2023 - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 26/09/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 06/01/2022
Accord d'entreprise portant sur l'indemnisation complémentaire des arrêts de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 22/09/2020
ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 28/03/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’INDEMNISATION COMPLÉMENTAIRE DES ARRÊTS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES SENIORS 18/04/2024
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE AVON 28/05/2021
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE AVON 16/05/2024
Un Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES 05/09/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES 19/06/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE BOCAGE PARC 14/02/2019
l'accord relatif à la création d'une classification collective, à la durée du travail et aux rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE DES NEUF SOLEILS 02/01/2018
N A O 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE DES NEUF SOLEILS 14/01/2019
PV D ACCORD DES NAO 2019 SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE DES NEUF SOLEILS 01/07/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE DES NEUF SOLEILS 14/12/2021
NAO 2021 MESURES APPLICABLES EN 2022 REMUNERATION - TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE DES NEUF SOLEILS 25/11/2022
Procès verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2022 pour des mesures applicables en 2023 Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée OMERIS RESEAU FRANCE - Résidence les 9 Soleils
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE GISELE HERNU 16/07/2021
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE LES FORGES 21/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISERELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE LES JARDINS DU VERT PRAUD 17/06/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RÉSIDENCE DES NEUF SOLEILS 12/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION,TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Résidence Autonomie Louis Jouannin 19/01/2021
Accord d'entreprise - Congés payés
ACCORD