Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
SAS POLE DE SANTE MENTALE LA CONFLUENCE
Accord d'entreprise SAS POLE DE SANTE MENTALE LA CONFLUENCE 18/12/2017
un accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SAS POLE DE SANTE MENTALE LA CONFLUENCE 30/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la prevention de la pénibilité
ACCORD
Accord d'entreprise SAS POLE DE SANTE MENTALE LA CONFLUENCE 15/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES STATUTS COLLECTIFS
ACCORD
SASU L'HOSTELLERIE DU COUVENT
Accord d'entreprise SASU L'HOSTELLERIE DU COUVENT 26/01/2024
Accord relatif À la durée et l’aménagement du temps de travail
ACCORD
SENIOR HOME
Accord d'entreprise SENIOR HOME 19/02/2024
d'accord portant sur la durée et l’aménagement du temps de travail
ACCORD
SERPAD LIMOGES
Accord d'entreprise SERPAD LIMOGES 31/01/2019
Avenant sur accord d’aménagement sur l’année du temps de travail des salariés à temps partiel et temps complet
AVENANT
SGMR
Accord d'entreprise SGMR 09/02/2023
Accord en faveur de la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SGMR 22/03/2023
Accord collectif interentreprise relatif a la prorogation des mandats des membres élus du comite social et économique commun et des comites sociaux et économiques d'établissement de l'UES les Opalines
ACCORD
Accord d'entreprise SGMR 03/05/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2023 UES Les Opalines
ACCORD
Accord d'entreprise SGMR 13/02/2024
ACCORD COLLECTIF INTERENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSEC ET DES CSEE DE L'UES LES OPALINES
ACCORD
SOLEYANOU DE PORT LOUIS
Accord d'entreprise SOLEYANOU DE PORT LOUIS 04/10/2019
ACCORD DE METHODE CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOLEYANOU DE PORT LOUIS 06/10/2024
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOLEYANOU DE PORT LOUIS 06/10/2024
EGALITE HOMME FEMME
ACCORD
SOLEYANOU DU MOULE
Accord d'entreprise SOLEYANOU DU MOULE 12/04/2019
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOLEYANOU DU MOULE 04/10/2019
ACCORD DE METHODE CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOLEYANOU DU MOULE 04/02/2021
PRE PROTOCOLE NAO 2019
ACCORD
SOLEYANOU LE MOULE
Accord d'entreprise SOLEYANOU LE MOULE 14/12/2023
PROROGATION DES MANDATS DES MAMBRES DU CSE
ACCORD
SOLEYANOU PORT LOUIS
Accord d'entreprise SOLEYANOU PORT LOUIS 12/12/2023
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
STELLA MONTIVILLIERS
Accord d'entreprise STELLA MONTIVILLIERS 30/11/2023
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
SYMPHONIA
Accord d'entreprise SYMPHONIA 14/01/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SYMPHONIA 11/01/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SYMPHONIA 04/07/2021
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SYMPHONIA 05/07/2021
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise SYMPHONIA 11/01/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SYMPHONIA 04/01/2023
LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE CARBURANT - PRIME TRANSPORT
ACCORD
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