Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
SYMPHONIA
Accord d'entreprise SYMPHONIA 04/03/2025
LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD
Accord d'entreprise SYMPHONIA 11/02/2026
LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE CARBURANT
ACCORD
TIERS TEMPS CANNES SAS
Accord d'entreprise TIERS TEMPS CANNES SAS 15/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
TIERS TEMPS SAINT MAUR
Accord d'entreprise TIERS TEMPS SAINT MAUR 27/10/2025
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
VALMY
Accord d'entreprise VALMY 20/08/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
VIASENIOR
Accord d'entreprise VIASENIOR 25/09/2017
REGROUPEMENT DES ADHESIONS DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ARRCO ET AGIRC
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 25/09/2017
REGROUPEMENT DES ADHESIONS DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ARRCO ET AGIRC
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 17/09/2018
Accord formalisant les résultats de la Negociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 14/01/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2019-2021
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 25/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION - DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N°1
AVENANT
Accord d'entreprise VIASENIOR 18/05/2020
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 07/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 08/07/2021
Accord formalisant les résultats de la NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 21/11/2022
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 21/11/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2022-2026
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 06/07/2023
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 22/03/2024
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 04/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 09/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 09/04/2025
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 30/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 23/03/2026
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise VIASENIOR 18/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
VILLA DU TERTRE
Accord d'entreprise VILLA DU TERTRE 07/01/2020
ACCORD DU 1ER JANVIER 2020 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
VILLA LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise VILLA LA PROVIDENCE 30/12/2019
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2022
ACCORD
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