Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise VALMY 20/08/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 25/09/2017
REGROUPEMENT DES ADHESIONS DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ARRCO ET AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 25/09/2017
REGROUPEMENT DES ADHESIONS DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ARRCO ET AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 17/09/2018
Accord formalisant les résultats de la Negociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 14/01/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 25/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION - DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise VIASENIOR 18/05/2020
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 07/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 08/07/2021
Accord formalisant les résultats de la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 21/11/2022
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 21/11/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2022-2026
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 06/07/2023
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 22/03/2024
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 04/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 09/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 09/04/2025
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 30/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 23/03/2026
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise VIASENIOR 18/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VILLA DU TERTRE 07/01/2020
ACCORD DU 1ER JANVIER 2020 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VILLA LA PROVIDENCE 30/12/2019
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VILLAS GINKGOS - BIEN VIVRE CHEZ SOI 05/07/2021
UN ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UES VILLAS GINKGOS
ACCORD

Accord d'entreprise VILLAS GINKGOS - BIEN VIVRE CHEZ SOI 15/03/2024
Un avenant n°1 à l'accord collectif du 05/07/2021 relatif à la reconnaissance de l'UES Villas Ginkgos
AVENANT

Accord d'entreprise VILLAS GINKGOS - BIEN VIVRE CHEZ SOI 11/07/2025
Un PV d'accord de la négociation annuelle obligatoire UES Villas Ginkgos
ACCORD

Accord d'entreprise VILLAS GINKGOS - BIEN VIVRE CHEZ SOI 10/10/2025
UN ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD