Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
RESIDENCE VOLTAIRE
Accord d'entreprise RESIDENCE VOLTAIRE 21/06/2024
Accord d’entreprise de la Résidence Voltaire Durée du travail : Forfait annuel en jours 2024 - 2028
ACCORD
RESIDENCES HARMONIE 3
Accord d'entreprise RESIDENCES HARMONIE 3 29/12/2025
Un Accord d'entreprise sur la mise en place des astreintes
ACCORD
RESIDENCES SAINT DOMINIQUE
Accord d'entreprise RESIDENCES SAINT DOMINIQUE 27/11/2020
AVENANT 2020-1 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT
Accord d'entreprise RESIDENCES SAINT DOMINIQUE 08/06/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCES SAINT DOMINIQUE 05/07/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCES SAINT DOMINIQUE 13/09/2022
AVENANT ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT
Accord d'entreprise RESIDENCES SAINT DOMINIQUE 13/09/2022
ACCORD ENTREPRISE SUR L EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCES SAINT DOMINIQUE 02/02/2023
accord cadre sur les modalités d'organisation de la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCES SAINT DOMINIQUE 04/09/2023
Modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCES SAINT DOMINIQUE 04/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime de rappel et à la prime fonctionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCES SAINT DOMINIQUE 22/01/2024
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Résidences Harmonie 2
Accord d'entreprise Résidences Harmonie 2 29/12/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place des astreintes
ACCORD
S.A.S. POLE DE SANTE MENTALE LA CONFLUENCE
Accord d'entreprise S.A.S. POLE DE SANTE MENTALE LA CONFLUENCE 30/10/2018
l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
SA TIERS TEMPS CANNES
Accord d'entreprise SA TIERS TEMPS CANNES 22/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NAO 2017-2018
ACCORD
SAINT-LYS LES ROSSIGNOLS
Accord d'entreprise SAINT-LYS LES ROSSIGNOLS 21/02/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018-2019
ACCORD
SAINTE FAMILLE DE GRILLAUD
Accord d'entreprise SAINTE FAMILLE DE GRILLAUD 15/12/2017
un procès-verbal établi au terme de la négociation
ACCORD
SARL L'ISLE DOUBS SENIOR
Accord d'entreprise SARL L'ISLE DOUBS SENIOR 03/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS ASNIERES
Accord d'entreprise SAS ASNIERES 20/09/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2021/2022
ACCORD
Accord d'entreprise SAS ASNIERES 23/12/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2023
ACCORD
SAS KAZALIS
Accord d'entreprise SAS KAZALIS 16/05/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SAS MDF CHATEAU DE CHAMBOURCY
Accord d'entreprise SAS MDF CHATEAU DE CHAMBOURCY 15/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MDF CHATEAU DE CHAMBOURCY 23/05/2019
ACCORD SUR LE DROIT À LA DÉCONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MDF CHATEAU DE CHAMBOURCY 13/01/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE D’ADAPTATION DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MDF CHATEAU DE CHAMBOURCY 05/02/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MDF CHATEAU DE CHAMBOURCY 05/02/2020
ACCORD SUR LE DROIT À LA DÉCONNEXION
ACCORD
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