Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
RESIDENCE DES NEUF SOLEILS
Accord d'entreprise RESIDENCE DES NEUF SOLEILS 25/11/2022
Procès verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2022 pour des mesures applicables en 2023 Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée OMERIS RESEAU FRANCE - Résidence les 9 Soleils
ACCORD
RESIDENCE GISELE HERNU
Accord d'entreprise RESIDENCE GISELE HERNU 16/07/2021
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
RESIDENCE LES FORGES
Accord d'entreprise RESIDENCE LES FORGES 21/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISERELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
RESIDENCE LES JARDINS DU VERT PRAUD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES JARDINS DU VERT PRAUD 17/06/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES JARDINS DU VERT PRAUD 17/06/2021
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES JARDINS DU VERT PRAUD 16/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DES JARDINS DU VERT PRAUD
ACCORD
RESIDENCE MAISONNEUVE
Accord d'entreprise RESIDENCE MAISONNEUVE 16/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
RESIDENCE OUEST
Accord d'entreprise RESIDENCE OUEST 24/06/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD
RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 20/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME ARNAULT TZANCK
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 09/01/2023
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE DU 22/11/2019 RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22/11/2019
AVENANT
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 09/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE PRISE DES CP
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 09/01/2023
ACCORD ENTREPRISE JOURS DE CONGE ENFANTS MALADES
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 17/05/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME ARNAULT TZANCK DE DECEMBRE 2019
AVENANT
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 21/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE ELARGISSEMENT DU BENEFICE DES JOURS DE CONGES POUR ENFANT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 28/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 28/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD
RESIDENCE SACRE COEUR
Accord d'entreprise RESIDENCE SACRE COEUR 29/01/2026
Accord Forfait Jour signé - Sacré Coeur
ACCORD
RESIDENCE SENIOR TOULOUSE-TIBAOUS
Accord d'entreprise RESIDENCE SENIOR TOULOUSE-TIBAOUS 30/03/2023
accord collectif relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Résidence Sainte Marie
Accord d'entreprise Résidence Sainte Marie 12/12/2023
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Résidence les Orchidées de Roubaix
Accord d'entreprise Résidence les Orchidées de Roubaix 09/02/2021
Accord d’entreprise relatif à l’indemnité forfaitaire Ségur
ACCORD
Accord d'entreprise Résidence les Orchidées de Roubaix 09/02/2021
Accord relatif à l’égalité professionnelle
ACCORD
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