Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
RESIDENCE LES JARDINS DU VERT PRAUD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES JARDINS DU VERT PRAUD 17/06/2021
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES JARDINS DU VERT PRAUD 16/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DES JARDINS DU VERT PRAUD
ACCORD
RESIDENCE MAISONNEUVE
Accord d'entreprise RESIDENCE MAISONNEUVE 16/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
RESIDENCE OUEST
Accord d'entreprise RESIDENCE OUEST 24/06/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD
RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 20/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME ARNAULT TZANCK
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 09/01/2023
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE DU 22/11/2019 RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22/11/2019
AVENANT
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 09/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE PRISE DES CP
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 09/01/2023
ACCORD ENTREPRISE JOURS DE CONGE ENFANTS MALADES
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 17/05/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME ARNAULT TZANCK DE DECEMBRE 2019
AVENANT
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 21/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE ELARGISSEMENT DU BENEFICE DES JOURS DE CONGES POUR ENFANT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 28/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE 3 S MOUGINS 28/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD
RESIDENCE SACRE COEUR
Accord d'entreprise RESIDENCE SACRE COEUR 29/01/2026
Accord Forfait Jour signé - Sacré Coeur
ACCORD
RESIDENCE SENIOR TOULOUSE-TIBAOUS
Accord d'entreprise RESIDENCE SENIOR TOULOUSE-TIBAOUS 30/03/2023
accord collectif relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
RESIDENCE VOLTAIRE
Accord d'entreprise RESIDENCE VOLTAIRE 21/06/2024
Accord d’entreprise de la Résidence Voltaire Durée du travail : Forfait annuel en jours 2024 - 2028
ACCORD
RESIDENCES HARMONIE 3
Accord d'entreprise RESIDENCES HARMONIE 3 29/12/2025
Un Accord d'entreprise sur la mise en place des astreintes
ACCORD
RESIDENCES SAINT DOMINIQUE
Accord d'entreprise RESIDENCES SAINT DOMINIQUE 27/11/2020
AVENANT 2020-1 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT
Résidence Sainte Marie
Accord d'entreprise Résidence Sainte Marie 12/12/2023
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Résidence les Orchidées de Roubaix
Accord d'entreprise Résidence les Orchidées de Roubaix 09/02/2021
Accord d’entreprise relatif à l’indemnité forfaitaire Ségur
ACCORD
Accord d'entreprise Résidence les Orchidées de Roubaix 09/02/2021
Accord relatif à l’égalité professionnelle
ACCORD
Résidences Harmonie 2
Accord d'entreprise Résidences Harmonie 2 29/12/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place des astreintes
ACCORD
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