Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports terrestres

Accord d'entreprise EFFIA STATIONNEMENT 11/04/2019
Avenant à l'accord de reconnaissance de l'UES EFFIA STATIONNEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise A'LIENOR EXPLOITATION 14/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE n°2-2022 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise A'LIENOR EXPLOITATION 27/01/2023
Accord d'entreprise n°2-2023 Négociation annuelle obligatoire relative à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise A'LIENOR EXPLOITATION 24/08/2023
Accord d'entreprise n°3-2023 portant sur l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections de 2023 des représentants du personnel du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise A'LIENOR EXPLOITATION 08/03/2024
Accord d'entreprise n°2024-2 Négociation annuelle obligatoire relative à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise A'LIENOR EXPLOITATION 20/06/2024
Accord d'entreprise n°2024.3 relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise A'LIENOR EXPLOITATION 30/01/2025
Accord d'entreprise n°1-25 Négociation annuelle obligatoire relative à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise A'LIENOR EXPLOITATION 27/02/2025
Avenant portant sur le renouvellement de l'accord d'entreprise n° 2024-3 relatif à la mise en place de CHEQUES VACANCES
AVENANT

Accord d'entreprise A'LIENOR EXPLOITATION 20/06/2025
Accord d'entreprise 2025.2 - Nouveau Socle Social
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.L.T.P. 81 30/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALBATRANS S.P.A. 03/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALICORNE 26/05/2020
Accord d'entreprise congés
ACCORD

Accord d'entreprise ALLO ANJOU TAXI 23/04/2025
Accord d’entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 10/01/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 28/03/2019
Mesures salariales pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 18/07/2019
Conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections professionnelles 2019 des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 19/07/2019
Dialogue social (suite à la mise en place du CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 31/10/2019
Emploi des personnes en situation de handicap et maintien dans l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 17/04/2020
Un accord sur la fixation par l'entreprise de jours de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 12/03/2020
Mesures salariales pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 11/06/2020
Avenant à l'accord d'entreprise 1988.2 relatif au régime de prévoyance frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 14/10/2020
Avenant accord 2014.6 relatif aux règles d'affectation, de mobilité et de gestion des sureffectifs au sein des agences péage
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 14/10/2020
Avenant à l'accord d'entreprise 2003.1 relatif à l'indemnité de perception
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 14/10/2020
Avenant à l'accord d'entreprise 2004.3 relatif à l'évolution des modes de perception au péage
ACCORD

Accord d'entreprise APRR 14/10/2020
Avenant à l'accord d'entreprise 2009.5 relatif au péage
ACCORD