Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports terrestres

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 20/07/2018
Accord d'établissement relatif à la détermination des périodes rouges et vertes du PC CAP de la DRE Centre Auvergne pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 02/07/2019
Avenant n°19 à l'accord d'établissement n°5 relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 23/07/2019
UN AVENANT N° 20 A L'ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DES SAISONS SIGNE LE 25 JANVIER 2000
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 24/07/2019
Avenant n°11 à l’accord d’établissement relatif à la détermination des périodes rouges et vertes de congés payésdes Régulateurs Sécurité Trafic du CIT pour l’année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 24/07/2019
Avenant n°19 à l’Accord d’établissement Relatif aux jours de fermeture du site de Vedène pour l’année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 05/07/2019
Accord relatif au recrutement d'ouvriers autoroutiers et d'agents de surveillance sur le district A89 Centre
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 20/08/2019
Accord relatif à la détermination des périodes de saison et des périodes rouges et vertes pour l’année 2020 - DRE Provence Camargue
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 04/04/2019
Accord d'entreprise relatif aux nombre et périmètres des établissements distincts, au vote électronique, à la cessation des mandats CE, CCE, DP et CHSCT issus des élections professionnelles 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 19/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 11/06/2019
Accord d'entreprise relatif au Dialogue Social et aux Responsabilités Syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 15/07/2019
Accord d'établissement relatif à la détermination des périodes rouges et vertes du PC CAP de la DRE Centre Auvergne pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 15/07/2019
Avenant n°15 à l'accord d'établissement n°2 du 21 décembre 2000 relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 23/07/2019
Avenant n°19 à l'accord d'établissement n°2 relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 30/06/2020
Avenant n°20 à l'accord d'établissement n°5 relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 31/01/2019
Emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 28/07/2020
Accord etablissement relatif à la détermination des périodes rouges et vertes du PC CAP de la DRE Centre Auvergne pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 28/07/2020
Avenant N°16 à l'accord d'etablissement N°2 du 21 décembre 2000, relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 25/06/2020
Avenant n°9 à l'Accord d'Etablissement n°5 relatif à la détermination des saisons sur l'Etablissement de la Direction Régionale d'Exploitation Sud Atlantique Pyrénées
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 07/07/2020
AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE N°86 RELATIVE AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 28/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 25/09/2020
AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE N°86 RELATIVE AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 01/10/2020
Accord de méthode du 1er octobre 2020 Relatif aux mesures d’expertise du projet performance exploitation 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 30/06/2021
Avenant n°21 à l'accord d'établissement n°5 relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 19/07/2021
CONVENTION D'ENTREPRISE RELATIVE A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) 01/08/2021 - 31/07/2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 30/07/2021
Avenant n°17 à l'accord d'établissement n°2 du 21.12.200 relatif à la détermination des saisons (Périodes saisonnières et périodes rouges et vertes péage 2022)
ACCORD