Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports terrestres

Accord d'entreprise ASF 09/07/2021
Avenant n°21 à l’Accord d’établissement du 22/10/2001 relatif aux jours de fermeture du site de Vedène 01/01/2022 - 31/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASF 09/07/2021
Avenant n°13 à l’accord d’établissement du 03/10/2008 relatif à la détermination des périodes rouges et vertes des Régulateurs Sécurité Trafic du CIT pour l’année 2022 de congés payés 01/01/2022 - 31/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASF 04/07/2022
Avenant n°22 à l’Accord d’établissement du 22/10/2001 relatif aux jours de fermeture du site de Vedène pour l’année 2023 01/01/2023 - 31/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASF 17/07/2023
Avenant n°15 à l’accord d’établissement du31/08/2008 relatif à la détermination des périodes rouges et vertes de congés payés des Régulateurs Sécurité Trafic du CIT pour l’année 2024 01/01/2024 - 31/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASF 17/07/2023
Avenant n°23 à l’Accord d’établissement du 22/10/2001 relatif aux jours de fermeture du site de Vedène pour l’année 2024 01/01/2024 - 31/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASF 04/07/2022
Avenant 14 à l'accord d'établissementdu 03/10/2008 relatif à la détermination des périodes rouges et vertes de congés payés des Régulateurs Sécurité Trafic du CIT pour l'année 2023 01/01/2023 - 31/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSISTANCE AUTOMOBILES LYONNAISE - A.A 24/07/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE DEPANNAGE 33 22/02/2022
Accord Majoration et Contingent HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE DEPANNAGE 33 06/12/2022
AVENANT N° 1 - contingent d'heures
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANDES 22/01/2024
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANDES 22/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 06/10/2020
Relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 10/11/2020
Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise 70.2011 Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ATMB 04/03/2021
Mesures salariales 2021 et négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 31/08/2021
droit syndical et dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 01/12/2021
Centralisation de la supervision péage : organisation et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 01/12/2021
Centralisation de la supervision péage : accompagnement de la filière
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 20/01/2022
Mesures salariales 2022 et négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 14/04/2022
Avenant à l'accord d'entreprise n° 140.2022 relatif aux mesures salariale 2022 et NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ATMB 20/05/2022
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 14/06/2022
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 20/07/2022
Gestion des emplois et des parcours professionnels et dispositifs de formation interne
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 09/09/2022
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise n° 140.2022 relatif aux mesures salariales 2022 et NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ATMB 23/09/2022
Dispositifs d'aide pour les salariés accompagnant des proches en perte d'autonomie
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 23/09/2022
Mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD