Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports terrestres

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 09/08/2023
Avenant n°23 à l'accord relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 29/08/2023
AVENANT N°24 RELATIF A L'ACCORD DU 25/01/2000 RELATIF A LA DETERMINATION DES SAISONS
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 29/09/2023
Accord relatif à la détermination des périodes de saison et des périodes rouges et vertes pour l'année 2024 - DRE Provence Camargue 01/01/2024 - 31/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 07/07/2023
Avenant n°12 à l'Accord d'établissement n°5 relatif à la détermination des saisons sur l'établissement de la Direction Régionale d'Exploitation Sud-Atlantique Pyrénées
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 28/03/2024
Accord d'établissement relatif aux horaires variables pour le personnel non cadre administratif de la DRE Sud-Ouest et de ses districts
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 01/04/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES POUR LE PERSONNEL NON CADRE ADMINISTRATIF DE LA DIRECTION REGIONALE D'EXPLOITATION PROVENCE AUVERGNE RHONE ALPES ET DES DISTRICTS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 15/02/2024
Convention d'entreprise relative à la politique salariale et aux augmentations salariales 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 23/07/2024
L'avenant n°24 à l'Accord d'Etablissement 5 relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 05/07/2024
Avenant n°24 à l'accord d'établissement n°2 relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 02/09/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DES SAISONS SIGNE LE 02/09/2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 11/06/2024
Avenant n°1 à la convention d'entreprise 87 relative au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité-invalidité-déces"
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 22/05/2024
Avenant n°1 Prorogation Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 11/06/2024
Avenant n°4 à la convention d'entreprise 86 relative au régime de remboursement de frais de santé collectif et obligatoire du personnel de la société ASF
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 01/07/2024
Avenant n° 13 à l’Accord d’Etablissement n° 5 relatif à la détermination des saisons sur l’Etablissement de la Direction Régionale d’Exploitation Sud-Atlantique Pyrénées
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 14/08/2025
L'Avenant n°25 à l’accord d’établissement n°5 relatif à la détermination des saisons
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 21/08/2025
UN ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DES PERIODES DE SAISON ET DES PERIODES ROUGES ET VERTES POUR L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 04/07/2025
Avenant n° 14 à l’Accord d’Etablissement n° 5 relatif à la détermination des saisons sur l’Etablissement de la Direction Régionale d’Exploitation Sud-Atlantique Pyrénées
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 04/07/2025
Avenant n°25 à l'accord d'établissement n°2 relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 29/01/2026
Convention d'entreprise relative à la politique salariale et aux augmentations salariales 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 10/12/2024
CONVENTION D'ENTREPRISE RELATIVE A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 23/07/2026
Accord relatif à la détermination des périodes de saison et des périodes rouges et vertes pour l'année 2027 - Direction régionale Provence Auvergne Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 01/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 28/07/2026
L'Avenant n°26 à l’accord d’établissement n°5 relatif à la détermination des saisons
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE 16/07/2026
Avenant n°27 à l'accord relatif à la détermination des saisons
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE - DIRECTION REGIONALE RHONE-ALPES-AUVERGNE 29/06/2021
UN AVENANT N° 22 A L'ACCORD DU 25 JANVIER 2000 RELATIF A LA DETERMINATION DES SAISONS
AVENANT