Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports terrestres

Accord d'entreprise ATMB 14/10/2022
Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 01/12/2022
Avenant accord n° 116.2018 Organisation du travail et primes variables relatives au centre de relations clients
AVENANT

Accord d'entreprise ATMB 12/01/2023
Accord de substitution portant sur les frais de santé et la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 12/01/2023
Mesures salariales 2023 et négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 14/02/2023
Election professionnelle 2023 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ATMB 27/11/2023
Organisation du travail et heures de nuit dans les centres d'exploitation
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE SARTHE 04/12/2023
Un Accord collectif relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 26/11/2021
Un Accord collectif portant sur le dialogue social au sein de l'UES ALIS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 26/11/2021
Un Accord d'entreprise de méthode et d'adaptation dans le cadre des NOE 2022 au sein de l'UES ALIS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 17/03/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ALIS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 13/05/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES EN MATIERE DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 13/05/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE EN MATIERE DE REMBOURSEMENT COMPLEMENTAIRE DES FRAIS DE SANTE (Non cadres)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 13/05/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE EN MATIERE DE REMBOURSEMENT COMPLEMENTAIRE DES FRAIS DE SANTE (Cadres)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 27/06/2022
Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de l'unité économique et sociale ALiS du 7 juillet 2022 au 6 juillet 2026 (4 ans)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 06/12/2022
Un Accord collectif relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 17/01/2023
Un Accord collectif portant sur le bloc 1 des négociations obligatoires au sein de l'UES ALiS au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 24/01/2023
Un Avenant n° 1 à l'accord collectif portant sur le dialogue social au sein de l'unité économique et sociale ALIS
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 03/03/2023
Un Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur le dialogue social au sein de l'unité économique et sociale ALiS
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 18/11/2024
Un Accord collectif relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur au titre de l'année 2024 au sein de l'UES ALIS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 31/01/2025
Un Accord collectif portant sur le bloc 1 des négociations obligatoires au sein de l'UES ALIS au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 10/06/2025
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique au sein de l'UES ALIS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 10/06/2025
Un Accord d'entreprise fixant le nombre et le périmètres des Etablissements distincts de l'UES ALIS et le périmètre géographique de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 10/06/2025
Un Avenant 1 à l'accord d'entreprise de substitution conclu le 17 mars 2022 (T02722002974)
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 25/11/2025
Un Accord d'entreprise de méthode et d'adaptation dans le cadre des Négociations Obligatoires d'Entreprises 2026-2029 au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise Autoroute de Liaison Seine Sarthe 06/02/2024
Un Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au sein de l'UES ALIS au titre de l'année 2024
ACCORD