Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERSONNES AGEES LES BRUYERES 28/09/2023
Un Accord d'entreprise relatif au vote électronique lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERSONNES AGEES LES BRUYERES 10/10/2023
Un Accord d'entreprise relatif au nombre de jours enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERSONNES AGEES LES BRUYERES 13/01/2025
Un Accord d'entreprise relatif au don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERSONNES AGEES LES BRUYERES 24/11/2023
Avenant 2 à l'accord d'entreprise du 20.11.2000 sur la durée et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUIS JOUANNIN 01/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE - TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SERVICE AUX AINES 18/01/2018
Accord relatif à la mise en place de convention de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE HAUTE VILLE 28/05/2019
Accord relatif à la Prime de Cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE HAUTE VILLE 15/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE HAUTE VILLE 16/10/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE HAUTE VILLE 18/10/2019
Négociations Annuelles Obligatoires (Accord de méthode, Prime de continuité de service et Droit à la Déconnexion)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE LES ORCHIDEES DE ROUBAIX 20/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 20/10/2017 SUITE A LA N.A.O
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE LES ORCHIDEES DE ROUBAIX 20/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 20/10/2017 SUITE A LA N.A.O
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE LES ORCHIDEES DE ROUBAIX 20/10/2017
UN ACCORD ATYPIQUE D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE LA PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE LES ORCHIDEES DE ROUBAIX 20/10/2017
UN ACCORD ATYPIQUE D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE LA PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RIO VERT 22/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RIO-VERT 03/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT DOMINIQUE 20/10/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT DOMINIQUE 03/07/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT DOMINIQUE 31/05/2018
MODALITES DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT DOMINIQUE 28/08/2018
EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT DOMINIQUE 15/10/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Saint Alexis 23/11/2023
Avenant à l'Accord Collectif d'Entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise Association Saint Alexis 20/12/2023
Accord collectif d’entreprise relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour la gestion de la résidence autonomie Louis Jouannin 11/01/2024
Prime de dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise association Pleurtuit Sagesse 35 07/03/2023
Un Accord Relatif aux Modalites d'Attribution et de Versement de la Prime Décentralisée
ACCORD