Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASS SOINS ET HEBERGEMENT PERSONNES AGEES 28/11/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SOINS ET HEBERGEMENT PERSONNES AGEES 28/11/2025
Accord relatif au versement d'une prime de pied levé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS ET HEBERGEMENT PERSONNES AGEES 28/11/2025
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS. GEST. MARPA ST ETIENNE BOIS ENVI. 22/09/2022
Accord d'entreprise Marpa Plain-Champ
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC MDR EHPAD MISSIONS AFRICAINES 08/04/2024
Accord Prime Exceptionnelle de présentéisme
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BEGLAISE DE BON SECOURS 20/11/2024
Accord collectif sur le compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE AUX PERSONNES AGEES 05/01/2022
Accord d'entreprise en faveur de la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE AUX PERSONNES AGEES 11/04/2022
Accord d'entreprise sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE AUX PERSONNES AGEES 11/09/2025
Un Accord d'Entreprise en Faveur de la Prévention des Risques Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'HEBERGEMENTS DE SOINS ET D'AIDES AUX PERSONNES - AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE 28/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE DE TRAITEMENT HOMMES/FEMMES (2024 A 2027)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'HEBERGEMENTS DE SOINS ET D'AIDES AUX PERSONNES - AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE 20/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENTS ET DE SERVICE - AGES 12/12/2022
protocole d'accord préélectoral relation aux elections 2023 du CSE de l'association de gestion des établissements et services (AGES)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA MARPA LES AMARENTHES 10/02/2023
Accord collectif d'établissement sur l'aménagement du temps de travail, l'organisation et la rémunération du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION FOYER SOLEIL 09/12/2020
accord collectif sur le compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE KERGUS 21/01/2021
Accord relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire mensuelle Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE KERGUS 21/01/2021
Accord relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire mensuelle Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE KERGUS 24/05/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON D'ACCUEIL ET DE RESIDENCE POUR L'AUTONOMIE DU GAMAY SAINT ROMAIN 01/10/2024
Accord collectif sur le forfait annuel en jours de la Marpa du Gamay Saint Romain
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE TRINIACH 06/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SOINS ALPINS 18/09/2021
Négociation annuelle obligatoire année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SOINS ALPINS 14/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SOINS ALPINS 18/10/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SOINS ALPINS 04/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL QUOTIDIENNE A 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise Association de la Maison d’Accueil et de Résidence Pour l'Autonomie du Prieuré 02/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS DE LA MARPA DU PRIEURÉ
ACCORD

Accord d'entreprise association bartischgut 14/12/2023
PPV
ACCORD