Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASS MUTUALITE AGR GESTION RES A.GEOFFRAY 27/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MUTUALITE GESTION RES AGR A.GEOFFRAY 12/01/2023
Accord sur l'égalité femmes / hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATIO 17/05/2018
Accord relatif aux NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATIO 04/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATION D EQUIPEMENT MEDICOSOCIAUX 23/03/2021
ACCORD PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITÉ FORFAITAIRE MENSUELLE SÉGUR AUX PERSONNELS DES EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATION D EQUIPEMENT MEDICOSOCIAUX 06/05/2022
négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATION D EQUIPEMENT MEDICOSOCIAUX 13/04/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATION D'EQUIPEMENT MEDICOSOCIAUX 22/06/2020
Accord relatif aux NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROT AIDE PERS AGEES BASSIN ARCACHON 21/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée quotidienne du temps de travail des salariés à temps plein
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES ANNAPES 27/05/2019
Accord relatif à la Prime de Cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES ANNAPES 19/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES ANNAPES 19/10/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES ANNAPES 18/10/2019
Négociations Annuelles Obligatoires (Prime de continuité de service et Droit à la Déconnexion)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES ANNAPES 19/10/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2020 (+Prime de continuité de service )
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES ANNAPES 11/02/2021
Accord d’entreprise relatif à l’indemnité forfaitaire Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES ANNAPES 15/02/2021
Accord relatif à l’égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES DE LANNOY 19/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 19/10/2017 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES DE LANNOY 19/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 19/10/2017 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY 19/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE LA PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY 22/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY 19/10/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY 06/06/2019
Accord relatif à la Prime de Cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY 17/10/2019
Négociations Annuelles Obligatoires (Accord de méthode, Prime de continuité de service et Droit à la Déconnexion)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY 10/02/2021
Accord d’entreprise relatif à l’indemnité forfaitaire Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY 10/02/2021
Accord relatif à l’égalité professionnelle
ACCORD