Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ST CAMILLE 26/01/2022
avenant de révision n°1 à l'accord collectif du 14 avril 2021 relatif au versement d'une indemnité forfaitaire mensuelle SEGUR
AVENANT

Accord d'entreprise ASS INTERCOMM DE MAISONS DE RETRAITE 28/01/2020
Accord 69 Egalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCOMM DE MAISONS DE RETRAITE 11/06/2025
Organisation d'astreintes administratives
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCOMM DE MAISONS DE RETRAITE 15/12/2025
Accord 79 sur les NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCOMM DE MAISONS DE RETRAITE 15/12/2025
Accord 80 sur l'égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCOMM DE MAISONS DE RETRAITE 15/12/2025
Accord d'entreprise numéro 81 sur l'aménagement du temps de travail sur une période pluri hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE RIO VERT - EDELWEISS 05/12/2017
Un accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE RIO VERT - EDELWEISS 05/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE RIO VERT - EDELWEISS 31/07/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE RIO VERT - EDELWEISS 16/10/2019
AVENANT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LE RIO VERT - EDELWEISS 01/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISONS VILLAGES RETRAITE DE L EURE 12/12/2022
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISONS VILLAGES RETRAITE DE L EURE 15/12/2021
UN ACCORD D'ADAPTATION POUR LA RESIDENCE ASMAVIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARIE LEHMANN 08/09/2022
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A L AUGMENTATION D CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARIE LEHMANN 16/01/2025
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASS MONSIEUR VINCENT 20/02/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MONSIEUR VINCENT 26/04/2019
modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MONSIEUR VINCENT 14/05/2018
jours de fractionnement 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MONSIEUR VINCENT 05/06/2020
MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MUTUALITE AGR GESTION RES A.GEOFFRAY 20/07/2021
Accord collectif d'entreprise aménageant la réalisation des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MUTUALITE AGR GESTION RES A.GEOFFRAY 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MUTUALITE AGR GESTION RES A.GEOFFRAY 27/02/2023
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12h
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MUTUALITE AGR GESTION RES A.GEOFFRAY 27/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MUTUALITE AGR GESTION RES A.GEOFFRAY 21/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MUTUALITE AGR GESTION RES A.GEOFFRAY 18/06/2025
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD