BRASSERIE CHAMPIGNEULLES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49295826900010

• Un accord relatif à Négociation Annuelle Obligatoire (T05421003058)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRASSERIE CHAMPIGNEULLES

• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T05420002446)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRASSERIE CHAMPIGNEULLES

• Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T05419001105)
  Début : 16/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRASSERIE CHAMPIGNEULLES

• Accord sur la négociation Annuelle Obligatoire 2018 (A05418003587)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRASSERIE CHAMPIGNEULLES

• Accord relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité 2017 (A05418003407)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05419001557)
  Début : 05/11/2019 Fin : 31/12/2022
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• Un accord relatif aux modalités d'accomplissement de la Journée de Solidarité 2021 (T05421003035)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un accord relatif à la Journée de Solidarité 2020 (T05421002940)
  Début : 10/06/2020 Fin : 10/06/2021
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• Un Accord relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité 2019 (T05420001782)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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