CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83467740300075

• AVENANT N°1 portant révision de L’ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION ET A LA REMUNERATION (T04926065003)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE

• Avenant n°2 portant révision de l'accord sur le télétravail du 20 mai 2022 (T04924061370)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE

• Accords d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles (T04922008399)
  Début : 08/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE

• Avenant n° 1 portant révision de l'accord relatif à l'organisation du télétravail (T04923009970)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/06/2024
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• Accord relatif à l'organisation du télétravail (T04922007804)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2023
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