Accords d'entreprise : Activités de santé humaine non classées ailleurs

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (25 accords)

ACSODENT PAYS DE LA LOIRE

Accord d'entreprise ACSODENT PAYS DE LA LOIRE 30/04/2020
Accord d’entreprise : forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD

ADIRAL ASSISTANCE

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 16/04/2018
Prolongation du mandat CHSCT de la société Adiral Assistance au titre de l'exercice 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 16/04/2018
Journée de solidarité de la société Adiral Assistance au titre de l'exercice de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 28/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 30/12/2020
Accord collectif sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 30/12/2020
Accord d'entreprise ayant trait à la prime annuelle période allant du 01/01/2020 au 31/12/2020 inclus
ACCORD

ASSOCIATION RESSOURCES ET INITIATIVES

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES ET INITIATIVES 30/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

CENTRE AUBERGENVILLOIS DE PSYCHIATRIE AMBULATOIRE-CAPA

Accord d'entreprise CENTRE AUBERGENVILLOIS DE PSYCHIATRIE AMBULATOIRE-CAPA 24/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU CENTRE AUBERGENVILLOIS DE PSYCHIATRIE AMBULATOIRE FORFAIT JOURS
ACCORD

CENTRE DE SOINS DE WITTRING

Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS DE WITTRING 06/05/2020
ACCORD D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS 29/05/2019
Accord sur la durée du travail
ACCORD

Clinique Saint-François

Accord d'entreprise Clinique Saint-François 30/04/2020
accord collectif d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

IAPR

Accord d'entreprise IAPR 29/09/2017
ACCORD COLLECTIF 2017
ACCORD

Accord d'entreprise IAPR 05/06/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise IAPR 25/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - RELEVE DE DECISION DU 25 SEPTEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IAPR 29/09/2017
ACCORD COLLECTIF 2017
ACCORD

MR EMMANUEL BRUGNOT

Accord d'entreprise MR EMMANUEL BRUGNOT 13/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

NHC SAS

Accord d'entreprise NHC SAS 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 17/05/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 17/05/2019
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps au sein de la société NHC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 24/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME FRAIS DE SANTE POUR L’ENSEMBLE DES SALARIES DE NHC DU 29 NOVEMBRE 2010
AVENANT

Accord d'entreprise NHC SAS 11/06/2020
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020 : PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 30/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2021 PROCES VERBAL D’ACCORD
ACCORD

POLE DE SANTE LIBERAL DU PAYS DE MAYEN

Accord d'entreprise POLE DE SANTE LIBERAL DU PAYS DE MAYEN 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS 2018
ACCORD

SERVICE INTERCOMMUNAL D'AIDE ET SOINS A DOMICILE

Accord d'entreprise SERVICE INTERCOMMUNAL D'AIDE ET SOINS A DOMICILE 13/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
ACCORD

SISA POSANE

Accord d'entreprise SISA POSANE 29/10/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD