Accords d'entreprise : Activités de santé humaine non classées ailleurs

Accord d'entreprise 3G SANTE 17/06/2026
ACCORD INTERESSEMENT 2026
ACCORD

Accord d'entreprise 3G Santé 27/01/2026
Avenant à l'accord relatif aux forfaits jours du 20/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise A+ AUTOREGULATION 21/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés payés et à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACSODENT PAYS DE LA LOIRE 30/04/2020
Accord d’entreprise : forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 16/04/2018
Prolongation du mandat CHSCT de la société Adiral Assistance au titre de l'exercice 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 16/04/2018
Journée de solidarité de la société Adiral Assistance au titre de l'exercice de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 28/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 30/12/2020
Accord collectif sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 30/12/2020
Accord d'entreprise ayant trait à la prime annuelle période allant du 01/01/2020 au 31/12/2020 inclus
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 12/03/2021
Accord d'entreprise journée de solidarité au titre de l'exercice 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 23/04/2021
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 24/01/2022
Accord d'entreprise ayant trait à la prime annuelle période allant du 01/01/2021 au 31/12/2021 inclus
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 31/01/2022
Accord d'entreprise journée de solidarité au titre de l'exercice 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 28/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 28/10/2022
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 28/10/2022
Accord d'entreprise relatif au regroupement des lignes et à l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 28/10/2022
Accord collectif relatif à la Médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 12/12/2022
Accord collectif relative aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 13/12/2022
Accord d'entreprise ayant trait à la prime annuelle période allant du 01/01/2022 au 31/12/2022 inclus
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 14/04/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 27/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 20/07/2023
Avenant à l'accord d'entreprise télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 02/04/2024
Avenant à l'accord d'entreprise Teletravail n° 2
AVENANT

Accord d'entreprise Adiral Assistance 20/11/2023
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Adiral Assistance 29/12/2023
Accord d'entreprise ayant trait à la prime annuelle
ACCORD