Accords d'entreprise : Activités de santé humaine non classées ailleurs

Accord d'entreprise INSTITUT JEROME LEJEUNE 08/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE 190 16/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE STATUT DU PERSONNEL LE 190 DU 16 AOÛT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LE 190 21/12/2021
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LE 190 21/12/2021
Accord relatif aux salaires effectifs 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LE 190 18/08/2022
Accord relatif aux salaires effectifs 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LE 190 18/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MR EMMANUEL BRUGNOT 13/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 17/05/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 17/05/2019
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps au sein de la société NHC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 24/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME FRAIS DE SANTE POUR L’ENSEMBLE DES SALARIES DE NHC DU 29 NOVEMBRE 2010
AVENANT

Accord d'entreprise NHC SAS 11/06/2020
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020 : PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 30/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2021 PROCES VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 26/11/2021
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 22/12/2022
Accord d’entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 21/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE Modifiant un Régime de Prévoyance Complémentaire « FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 30/03/2023
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023 procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise NHC SAS 03/05/2023
Accord d'entreprise portant sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 31/03/2022
Accord d'entreprise Association Osiris
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE SANTE LIBERAL DU PAYS DE MAYEN 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POWERDIET 31/05/2021
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU D'IMAGERIE FONCTIONNELLE 30/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ROUX Anne-Christelle 27/10/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE BTP NORMANDIE 07/10/2022
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE BTP NORMANDIE 11/09/2023
LE TELETRAVAIL
ACCORD