Accords d'entreprise : Activités de santé humaine non classées ailleurs

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE 31/05/2024
Avenant n°2 portant révision de l'accord sur le télétravail du 20 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE 01/01/2026
AVENANT N°1 portant révision de L’ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION ET A LA REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE BERRY VIERZON SOLOGNE 31/01/2023
ACCORD PORTANT LES CONVENTIONS ANNUELLES EN FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE PARIS 18 16/10/2023
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise Clinique Saint-François 30/04/2020
accord collectif d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Haute Combraille et Volcans 18/01/2024
Accord d'entreprise FJ et TT CPTS
ACCORD

Accord d'entreprise DAC 32 - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION 02/01/2024
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise DAC 49-DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION 49 GCSMS 27/03/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DAC 49-DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION 49 GCSMS 27/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail sur une base horaire
ACCORD

Accord d'entreprise DAC MARSEILLE-AUBAGNE-LA CIOTAT 20/12/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DU GERS 19/12/2022
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DU GERS 19/12/2022
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ET MA SANTE 22/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE ET MA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES MAISONS DE SANTE EN RHONE ALPES 23/03/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place des forfaits-jour, prime d'ancienneté et la prise en charge du délai de carence en cas d'arrêt de travail indemnisé
ACCORD

Accord d'entreprise GCS Henriville 18/12/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GCS MRSI 29/08/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GCS MRSI 29/08/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GCS MRSI 01/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HENRIVILLE 17/01/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IAPR 29/09/2017
ACCORD COLLECTIF 2017
ACCORD

Accord d'entreprise IAPR 29/09/2017
ACCORD COLLECTIF 2017
ACCORD

Accord d'entreprise IAPR 05/06/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise IAPR 25/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - RELEVE DE DECISION DU 25 SEPTEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IAPR 27/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE - VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE SANTE PARASPORT CONNECTE SYNERGIES 27/01/2023
Accord forfait jours et prime décentralisée
ACCORD