Accords d'entreprise : Activités de santé humaine non classées ailleurs

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 23/04/2024
accord collectif relatif à la prime de transport et aux mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 01/08/2024
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 08/10/2024
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ADIRAL ASSISTANCE 06/03/2025
Avenant à l'accord collectif relatif à la prime de transport et aux mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE EXCELLENCE FOR HOME HEALTHCARE 04/01/2023
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’EXERCICE 2023 ALEHOS
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE EXCELLENCE FOR HOME HEALTHCARE OPERATIONS ET SERVICES 07/12/2023
ACCORD D’ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE EXCELLENCE FOR HOME HEALTHCARE... 26/01/2023
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l’élection des membres de la délégation du Comité Social et Économique ALEHOS
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE EXCELLENCE FOR HOME HEALTHCARE... 05/01/2023
Accord relatif au Dialogue Social au sein de la société ALEHOS
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE EXCELLENCE FOR HOME HEALTHCARE... 21/02/2023
Protocole d’accord préélectoral relatif à l’élection des membres du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE SANTE DOMICILE FRANCE 20/11/2024
Accord instituant un régime de remboursement de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE SANTE DOMICILE FRANCE 13/12/2024
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’EXERCICE 2025 - ALSD France
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE SANTE DOMICILE FRANCE 13/12/2024
Accord relatif à la mobilité durable au sein de la société ALSD France 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE SANTE DOMICILE FRANCE 20/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2025 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE SANTE DOMICILE FRANCE 01/01/2025
ACCORD RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET À LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ALSD FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE SANTE DOMICILE FRANCE 28/07/2025
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ALSD FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES ET INITIATIVES 30/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise BIZIA 25/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DIT ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE AUBERGENVILLOIS DE PSYCHIATRIE AMBULATOIRE-CAPA 24/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU CENTRE AUBERGENVILLOIS DE PSYCHIATRIE AMBULATOIRE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS DE WITTRING 06/05/2020
ACCORD D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS 29/05/2019
Accord sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE 18/11/2020
Accords congés et divers
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE 18/11/2020
Accords classification et rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE 20/05/2022
Accord relatif à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE 07/07/2022
Accords d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS PAYS DE LA LOIRE 24/05/2023
Avenant n° 1 portant révision de l'accord relatif à l'organisation du télétravail
AVENANT