Accords d'entreprise : Activités de santé humaine non classées ailleurs
ROUX Anne-Christelle
Accord d'entreprise ROUX Anne-Christelle 27/10/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD
SANTE BTP NORMANDIE
Accord d'entreprise SANTE BTP NORMANDIE 07/10/2022
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE BTP NORMANDIE 11/09/2023
LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE BTP NORMANDIE 20/06/2024
LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE BTP NORMANDIE 29/08/2024
LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES - PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE BTP NORMANDIE 17/12/2024
LE TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SANTE BTP NORMANDIE 17/12/2024
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
SANTE MENTALE FRANCE
Accord d'entreprise SANTE MENTALE FRANCE 15/11/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail, à la rémunération et aux congés
ACCORD
SERVICE INTERCOMMUNAL D'AIDE ET SOINS A DOMICILE
Accord d'entreprise SERVICE INTERCOMMUNAL D'AIDE ET SOINS A DOMICILE 13/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
ACCORD
SISA POSANE
Accord d'entreprise SISA POSANE 29/10/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOINS ET SANTE
Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 25/10/2023
avenant accord d'intéressement d'entreprise
AVENANT
THE ALLIANCE FOR INTERNATIONAL MEDICAL ACTION
Accord d'entreprise THE ALLIANCE FOR INTERNATIONAL MEDICAL ACTION 25/04/2023
Accord relatif à la durée, à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de l’Association ALIMA
ACCORD
VIA SALUTE DAC CORSICA
Accord d'entreprise VIA SALUTE DAC CORSICA 19/11/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LES TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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