Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Accord d'entreprise A.2.E. 07/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise A.2.E. 12/01/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A.2.E. 04/06/2024
Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A.2.E. 20/12/2024
Avenant accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise A.2.E. 29/04/2025
Accord collectif égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACEA 25/01/2023
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACEA 20/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE « PRIME DE TRANSPORT »
ACCORD

Accord d'entreprise ACEA 26/01/2024
ACCORD Négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACEA 24/05/2024
accord relatif à la mise en place d'une prime de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ACEA 02/09/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise ACEA 27/11/2024
Accord relatif à la couverture Prévoyance "incapacié - invalidité - décés" du personnel Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ACEA 27/11/2024
Accord de passage à une couverture Prévoyance - Non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ACEA 27/11/2024
accord relatif à la couverture frais de SANTE du personnel Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ACEA 27/11/2024
Accord relatif à la couverture frais de SANTE du personnel Non-Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AEROSPACE 03/04/2024
VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AEROSPACE 24/04/2024
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AEROSPACE 12/06/2024
Accord de fonctionnement CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AEROSPACE 26/08/2024
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADEX 28/04/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANSYS 28/02/2020
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALP'TRONIC 19/12/2019
AVENANT ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES ET TEMPS DE PAUSE
AVENANT

Accord d'entreprise ALP'TRONIC 10/05/2022
ACCORD sur NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER CONVERSION 27/02/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018 de la société ALSTOM POWER Conversion SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER CONVERSION 21/04/2020
Un accord relatif aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise Alstom Power Conversion 22/04/2020
Un accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD