Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

ALSTOM POWER CONVERSION

Accord d'entreprise ALSTOM POWER CONVERSION 20/04/2020
L'avenant n°1 à l'accord NAO initial signé le 05 mars 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM POWER CONVERSION 07/10/2019
Un Accord relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

ALSTOM POWER CONVERSION SAS

Accord d'entreprise ALSTOM POWER CONVERSION SAS 17/04/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER CONVERSION SAS 23/07/2018
Un Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP
ACCORD

ANJOU ELECTRONIQUE

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 27/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 27/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR D'UN COMPLEMENT DE REMUNERATION POUR LES SALARIES NON CADRES EN ARRET DE TRAVAIL LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 22/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 17/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR D'UN COMPLEMENT DE REMUNERATION POUR LES SALARIES NON CADRES EN ARRET DE TRAVAIL LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 05/11/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 AVRIL 2019 EN FAVEUR D'UN COMPLEMENT DE REMUNERATION POUR LES SALARIES NON CADRES EN ARRET DE TRAVAIL LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 07/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 22/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELAIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 08/04/2021
ACCORD ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 09/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 21/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 28/01/2022
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 12/01/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 07/04/2023
PROCES-VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 07/04/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE PRIME HABILLAGE/DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 16/04/2024
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 12/01/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 16/04/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 15/04/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ELECTRONIQUE 17/04/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Alstom Power Conversion SAS

Accord d'entreprise Alstom Power Conversion SAS 06/03/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas