Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées
BELINK SOLUTIONS
Accord d'entreprise BELINK SOLUTIONS 15/06/2023
Avenant au Protocole d'accord relatif à la mise en place de l'activité réduite
AVENANT
Accord d'entreprise BELINK SOLUTIONS 14/12/2023
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR BELINK SOLUTIONS
AVENANT
Accord d'entreprise BELINK SOLUTIONS 26/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BELINK SOLUTIONS 10/06/2024
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
BMS CIRCUITS
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 01/02/2019
Protocole d'accord préélectoral à l'élection des membres de la Délégation du personnel du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 08/03/2019
Accord Collectif à durée indéterminée instituant la mise en place d'une contre partie du temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 08/03/2019
Accord sur l'Egalité Professionnelle Homme / Femme
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 08/03/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 25/04/2019
Protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 13/11/2019
Accord réintégration 13ème mois
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 14/06/2021
Accord Activité Partielle Longue Durée (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 19/07/2021
Accord Organisation des équipes de suppléance
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 30/08/2022
avenant à l'accord relatif à l'APLD
ACCORD_CADRE
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 01/06/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 23/01/2023
Protocole Accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 08/12/2022
Egalité Professionnelle Homme / Femme
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 08/12/2022
Objectifs de progression Index égalité professionnelle Homme / Femme 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 23/10/2025
APLD Rebond
ACCORD
Accord d'entreprise BMS CIRCUITS 26/03/2026
Accord égalité professionnelle homme/femme
ACCORD
BMS Circuits
Accord d'entreprise BMS Circuits 26/06/2018
Accord Collectif à Durée Indéterminée instituant la Mise en place d'Astreintes
ACCORD
BOURGOGNE SERVICES ELECTRONIQUE
Accord d'entreprise BOURGOGNE SERVICES ELECTRONIQUE 28/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ARME
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOGNE SERVICES ELECTRONIQUE 22/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRES DES NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOGNE SERVICES ELECTRONIQUE 23/04/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOGNE SERVICES ELECTRONIQUE 29/04/2021
Accord d'entreprise dans le cadres des négociations obligatoires année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOGNE SERVICES ELECTRONIQUE 27/10/2023
NAO 2023
ACCORD
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