CERBALLIANCE PROVENCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 51876746200022

• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (A01318010652)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du Service Bactériologie Gueidon (A01318010651)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• Accord collectif sur le forfait annuel en jours (A01317009870)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• Accord collectif sur le droit à la déconnexion (A01317009871)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• Avenant n°5 de prorogation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service sang Gueidon (T01323017268)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service bactériologie (T01321012970)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01322016832)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• Accord sur l'adoption du vote électronique (T01323017258)
  Début : 19/01/2023 Fin : 15/04/2023
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T01322013979)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• Accord collectif sur le fonctionnement du comité social et économique (T01319003564)
  Début : 11/03/2019 Fin : 10/03/2023
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• AVENANT N° 4 DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE SANG GUEIDON (T01322013610)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01321012971)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T01321010956)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2022
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• AVENANT N° 3 DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE SANG GUEIDON (T01321012572)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/01/2022
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• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01321010100)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT N° 2 DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ADAPTATION DES REGLES RELATIVES AU RENOUVELLEMENT ET A LA SUCCESSION DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE PENDANT LA CRISE SANITAIRE LIÉE À L’EPIDEMIE DE COVID-19 (T01321011580)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/09/2021
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• Avenant 2 de prorogation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service Sang Gueidon (T01321011199)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/09/2021
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• ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T01320009197)
  Début : 05/10/2020 Fin : 30/09/2021
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• AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ADAPTATION DES REGLES RELATIVES AU RENOUVELLEMENT ET A LA SUCCESSION DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE PENDANT LA CRISE SANITAIRE LIÉE À L’EPIDEMIE DE COVID-19 (T01321010229)
  Début : 17/02/2021 Fin : 30/06/2021
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• Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service sang (T01320009600)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord d’entreprise portant adaptation des règles relatives au renouvellement et à la succession des contrats de travail à durée déterminée pendant la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 (T01320009495)
  Début : 24/11/2020 Fin : 16/02/2021
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• Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service sang (T01320007514)
  Début : 18/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service bactériologie Gueidon (T01318002397)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T01319003563)
  Début : 11/03/2019 Fin : 31/05/2020
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• ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T01318000479)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2019
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE

• Accord sur l'adoption du vote électronique (T01319002867)
  Début : 08/01/2019 Fin : 07/04/2019
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