CHAMPEAU MEDITERRANEE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42362759500014

• UN ACCORD D'ENTREPRISE (Infirmières Passage Ta à Tb) (T03422006931)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHAMPEAU MEDITERRANEE

• UN COMPTE RENDU D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (A03418004460)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHAMPEAU MEDITERRANEE

• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T03421005313)
  Début : 11/06/2021 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise CHAMPEAU MEDITERRANEE

• COMPTE-RENDU DES NAO (T03420004435)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CHAMPEAU MEDITERRANEE