Accords d'entreprise : Activités hospitalières

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CPA ORSAC

Accord d'entreprise CPA ORSAC 14/12/2017
AVENANT N°36 à 40 de l'AMTT du19/02/1998
AVENANT

L EAU VIVE SA

Accord d'entreprise L EAU VIVE SA 30/10/2018
Accord collectif sur l'égalité entre les H et les F 2018/2021
ACCORD

A.T.I..R

Accord d'entreprise A.T.I..R 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD

A.T.I.R.

Accord d'entreprise A.T.I.R. 03/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise A.T.I.R. 11/06/2018
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR LA PERIODE 1ER JUILLET 2018 - 30 JUIN 2019
ACCORD

ACSSO COORDINATION SANITAIRE ET SOCIAL

Accord d'entreprise ACSSO COORDINATION SANITAIRE ET SOCIAL 01/05/2019
Accord d'entreprise relatif aux congés payés, récupération des jours fériés au sein de l'acsso
ACCORD

ADENE MEDICO-SOCIAL

Accord d'entreprise ADENE MEDICO-SOCIAL 26/10/2018
Accord sur le télétravail
ACCORD

AGDUC

Accord d'entreprise AGDUC 11/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 01/02/2018
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 10/01/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 03/12/15 RELATIF A LA REPARTITION DU COUT DE LA COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise AGDUC 03/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 11/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 10/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 10/01/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 18/04/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 03/12/15 RELATIF A LA PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise AGDUC 18/04/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 03/12/15 RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise AGDUC 13/01/2020
UN AVENANT PORTANT REVISION A L'ACCORD DU 30/12/15 RELATIF A LA COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise AGDUC 10/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 13/01/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

ALTYGO

Accord d'entreprise ALTYGO 08/02/2019
Accord collectif relatif à la mise en place d'une dérogation au calcul de l'indemnité de promotion prévue au sein de la CCN 51
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 11/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 23/04/2019
Accord relatif aux condition et aux modalites de vote par voie electonique dans le cadre des elections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 23/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comite social et economique et à la mise en place des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 29/03/2019
Accord collectif relatif aux conséquences de la fusion de l'association OHS avec les associations AFLC et ADIMC 22 accord de substitution ALTYGO
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 17/09/2019
Avevant n°1 a l'accord d'entreprise relatif a la mise en place du comité social et économique et à la mise en place des représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ALTYGO 26/11/2019
Accord d'entreprise relatif a la périodicité des négociatioins obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 19/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 28/01/2020
Avenant n°1 a l'accord collectif relatif aux conséquence de la fusion de l'asociation OHS avec les associations AFLC et ADIMC 22 - Accord de substitution - ALTYGO
AVENANT

Accord d'entreprise ALTYGO 19/05/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 11/06/2020
Accord d'entreprise relatif à la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

ALURAD

Accord d'entreprise ALURAD 10/10/2017
avenant à l'accord de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ALURAD 11/05/2018
N.A.O.
ACCORD

AP5

Accord d'entreprise AP5 22/03/2018
Accord sur la prorogation des mandats de la delegation unique du personnel de l4UES Clinique du Valois
ACCORD

Accord d'entreprise AP5 31/07/2018
PV cloture des NAO 2017 UES CLINIQUE DU VALOIS/CENTRE DE SOINS DU VALOIS
ACCORD

APAPH LES SOURCES DE THUES

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 17/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 19/12/2017
MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 20/11/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 05/12/2019
ACCORD NAO
ACCORD

ARAMAV

Accord d'entreprise ARAMAV 25/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARAMAV 10/04/2020
UN ACCORD SUR LES CONGES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID
ACCORD

ARAR SOINS A DOMICILE

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 10/01/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 10/01/2018
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 10/01/2018
accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 10/01/2018
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 19/12/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 19/12/2018
DROIT A LA DECONNEXION ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 26/06/2019
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 04/07/2019
Accord relatif à l'astreinte technique
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 03/10/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 17/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 13/02/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 09/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 20/05/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 09/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

ARDEVIE

Accord d'entreprise ARDEVIE 07/11/2017
Un accord portant sur la généralisation de la couverture frais de santé.
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 18/12/2017
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 15/03/2019
mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 17/06/2019
PROTOCOLE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 02/12/2019
COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

ARIOUL R INC.

Accord d'entreprise ARIOUL R INC. 17/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail intermittent
ACCORD

ASS AMELIORATION READAPTATION CORPOREL

Accord d'entreprise ASS AMELIORATION READAPTATION CORPOREL 31/10/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 17/07/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 25/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 25/07/2019
La négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 30/09/2019
Accord collectif sur la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 26/09/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 15/11/2019
Accord relatif aux salariés seniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 15/11/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle réelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 24/11/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 24/11/2017
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 20/12/2018
Accord d'entreprise : journée solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 20/12/2018
Accord entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 19/12/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 19/12/2019
Accord d'entreprise : journée solidarité 2020 - Institut Hélio Marin de Labenne
ACCORD

ASS GESTION POLYCLINIQUE

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 08/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 29/12/2015 REGILME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE GARANTIES COMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 08/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS DE LA POLYCLINIQUE DE GRANDE-SYNTHE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 17/01/2018
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2017 POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 08/10/2018
ACCORD ENTREPRISE DISPOSITIONS PARTICULIERES A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 08/10/2018
ACCORD RELATIF A LA GPEPP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE GARANTIES COMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 26/11/2018
Protocole d'accord préélectoral pour l'éléction d'un comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 30/04/2019
Accord de Négociation annuelle 2018 pour l'année 2019
ACCORD

ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 21/01/2019
Accord entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 08/02/2019
ACCORD COLLECTIF DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 24/01/2019
AVENANT ACCORD NAO 2018 relatif au service de Stérilisation
AVENANT

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE N.A.O Mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 25/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

ASS MEDICO SOCIALE ANNE MORGAN

Accord d'entreprise ASS MEDICO SOCIALE ANNE MORGAN 21/12/2017
Un accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

ASS NAISSANCE MATERNITE LILAS

Accord d'entreprise ASS NAISSANCE MATERNITE LILAS 20/12/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAISSANCE MATERNITE LILAS 13/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ASS POUR UTILISATION REIN ARTIFICIEL

Accord d'entreprise ASS POUR UTILISATION REIN ARTIFICIEL 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 OCTOBRE 2018
ACCORD

ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTE

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTE 19/03/2019
Accord d'entreprise sur prime MACRON
ACCORD

ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 17/07/2018
ACCORD COLLECTIF VISANT LE PERIMETRE D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 17/07/2018
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 30/10/2018
Accord sur le recours au vote électronique pour l'élection du CSE de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 03/12/2018
Accord Collectif d'Entreprise sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 09/07/2019
Accord relatif à la Visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 09/07/2019
Accord d'entreprise portant sur les modalités des commissions du CSE obligatoires dans les entreprises
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 18/02/2020
Accord collectif d'entreprise sur la négociation obligtoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 23/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE F/H
ACCORD

ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 31/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 19/12/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES TECHNICIENS DE DIALYSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 31/01/2019
Accord d'entreprise concernant la détermination des modalités de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 28/02/2019
Avenant n°3 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 03 juillet 2007
AVENANT

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 08/03/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 15/04/2019
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 15/04/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 15/04/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 15/04/2019
Accord relatif au forfait annuel en jours (hors médecins)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 15/04/2019
Accord relatif au forfait annuel en jours applicable aux cadres médecins
ACCORD

ASSO GESTION CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'EYGURANDE

Accord d'entreprise ASSO GESTION CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'EYGURANDE 25/11/2019
ACCORD 2019-2023 RELATIF A L'EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD

ASSO GESTION CETRE HOSPITALIER DU PAYS D'EYGURANDE

Accord d'entreprise ASSO GESTION CETRE HOSPITALIER DU PAYS D'EYGURANDE 28/11/2019
ACCORD RELATIF ALA PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD

ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURAND

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURAND 06/11/2017
Accord relatif à l'organisation de travail des agents de sécurité de l'accueil de nuit et du personnel de l'accueil de jour
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURAND 19/10/2017
Procès verbal négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURAND 04/12/2018
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURAND 19/12/2019
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif au régime complémentaire « Frais de soins de santé » pour l’ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURAND 28/11/2019
ACCORD FONCTIONNEMENT ET ATTRIBUTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURAND 19/12/2019
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif au régime complémentaire « Frais de soins de santé » pour l’ensemble du personnel
AVENANT

ASSO SOIN SERVICE DOMICILE

Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 08/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 20/09/2018
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 05/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 28 MAI 1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA LOI DU 13 JUIN 1998
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 05/09/2018
Accord de substitution à l'accord d'établissement du 28 mai 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans le cadre de la loi du 13 juin 1998
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 21/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 25/05/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DE L'HÔPITAL JOSEPH DUCUING
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 25/04/2019
AVENANT ACCORD DE MÉTHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 06/06/2019
ACCORD DE METHODE DES GARDES ET ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 18/06/2019
accord de méthode relatif à la négociation d'un accord de substitution de l'accord maternité du 27 juin 2001
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 28/05/2019
ACCORD DE METHODE EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 16/08/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de L’Association des Amis de la Médecine Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 21/11/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 02/07/2020
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF A L'ACCORD DE SUBSTITUTION AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU 15/12/2017
Un accord d'entreprise sur le règime collectif de prévoyance du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU 31/01/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et du versement de la prime décentralisée (PRDE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU 18/12/2019
Accord d'entreprise sur le régime collectif de prévoyance du personnel
ACCORD

ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 05/12/2017
Un accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (NAO 2017)
ACCORD

ASSOC INSUFFISANTS RENAUX

Accord d'entreprise ASSOC INSUFFISANTS RENAUX 16/11/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSUFFISANTS RENAUX 16/11/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

ASSOC LA MAISON

Accord d'entreprise ASSOC LA MAISON 19/12/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 23/10/2017
Accord relatif prime de fidélisation, droit à la déconnexion, avenant 2 accord CET et astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 19/04/2018
JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 25/07/2018
REVALORISATION POINT INDICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 24/07/2018
Avenant n°3 congés annuels
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 28/05/2019
Accord Prime Décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 28/05/2019
Journée de Solidarité 2019
ACCORD

ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUNION

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUNION 30/08/2019
Accord relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUNION 25/06/2020
Accord mesures dérogatoires spéciales COVID relatives aux Congés,RTT, et Jours Fériés
ACCORD

ASSOCATION LIMOUSINE POUR L'UTILISATION DU REIN ARTIFICIEL A DOMICILE

Accord d'entreprise ASSOCATION LIMOUSINE POUR L'UTILISATION DU REIN ARTIFICIEL A DOMICILE 11/03/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE FIN D'ANNEE (NAO)
ACCORD

ASSOCIATION CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ST EXUPERY

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ST EXUPERY 06/03/2018
AVENANT RECTIFICATIF N° 1 A L' ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (2018 – 2021)
AVENANT

ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 11/09/2018
Mise en place du CSE unique et des représentants de proximité
ACCORD

ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 07/01/2019
Accord relatif au conseil social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 26/12/2019
Avenant 2019-2 prime pour les accompagnants éducatifs et sociaux de certains établissements
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 12/03/2020
accord d'entreprise de méthode sur les négociations collectives dans le cadre de la fusion USSAP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 02/03/2020
avenant 2020-3 portant la durée de travail à 12 heures agents de soins USLD Limoux
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 21/01/2020
avenant 2020-2 relatif aux délégués syndicaux
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 21/01/2020
Avenant 2020-1 relatif au Comité Social et Economique (CSE)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 10/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 10/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

ASSOCIATION C.M.C. SAINT EXUPERY

Accord d'entreprise ASSOCIATION C.M.C. SAINT EXUPERY 26/12/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-2021)
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE G

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE G 06/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires pour le personnel HPGS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE G 06/03/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE G 06/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif a la valorisation des compétences en interne
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE G 19/06/2019
accord collectif relatif a l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE G 31/03/2020
gestion des ressources humaines en période d'état d'urgence sanitaire
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE LES SOURCES

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE LES SOURCES 31/01/2020
modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 09/01/2018
Accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 21/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 21/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2019
ACCORD RELATIF A l'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2019
ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2019
ACCORD NAO SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 19/12/2019
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NAO 2019 SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE A LA VALEUR AJOUTEE PRIME POUVOIR D ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 03/07/2020
ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 03/07/2020
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINT ELISABETH

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINT ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINT ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la déconnexion
ACCORD

ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINTE ELISABETH

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINTE ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif au Contrat de Génération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINTE ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif au Contrat de Génération
ACCORD

ASSOCIATION DE LA CLAUZE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 18/05/2018
Avenant n°1 à l'Accord Collectif d'entreprise de subtitution conclu le 16 octobre 2015
AVENANT

ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 15/05/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 14/02/2019
AVENANT 2 AU TITRE VI DE L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 08/10/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 25 avril 2016, de substitution à l'accord du 21 décembre 2011
AVENANT

ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES 14/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES 29/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique et aux modalités de mise en place des commissions
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES 18/02/2020
Accord d'Entreprise relatif à la négociation annuellle obligatoire pour 2020
ACCORD

ASSOCIATION DE SECOURS AUX VICTIMES DES MALADIES TROPICALES

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SECOURS AUX VICTIMES DES MALADIES TROPICALES 03/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

ASSOCIATION DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 28/01/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours cadres
ACCORD

ASSOCIATION DES AMIS DE LA MÉDECINE SOCIALE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES AMIS DE LA MÉDECINE SOCIALE 13/02/2019
ACCORD DE METHODE POUR LA MISE EN PLACE DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE 28/01/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POOUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 28/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 21/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 18/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 18/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (BLOC 1)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 19/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT LA DUREE MAXIMALE DU TRAVAIL QUOTIDIEN A 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 06/01/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE CONTREPARTIE AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 31/12/2017
ACCORD RELATIF A L'INSTITUTION DES MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE 2018/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE D'UNE PART COMPLEMENTAIRE D'INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 31/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 31/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMME-FEMME 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 30/03/2018
LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES 2018 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 22/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE GENERALISANT LA COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 06/02/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 20/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES RÈGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 21/06/2019
ACCORD RELATIF A L AMELIORATION DE L ATTRACTIVITE DU CENTRE POUR LES PROFESSIONS EN TENSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/12/2018
Protocole d'accord fixant les règles relatives à l'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 13/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 13/12/2018
Protocole d'accord fixant les règles relatives à la mise en place d'une part complémentaire d'indemnité de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/12/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 18/12/2019
Accord relatif aux parcours professionnels et à l'accès à certaines qualifications
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 18/12/2019
Protocole d'accord fixant les règles relatives à l'attribution de la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/12/2019
PROTOCOLE D’ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE D’UNE PART COMPLEMENTAIRE D’INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 18/12/2019
Accord relatif à la négociation collective annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 18/12/2019
Accord d’entreprise portant le contingent d’heures supplémentaires au sein de l’Association L’Espoir
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 20/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 26/05/2020
Protocole d’accord fixant les règles relatives à la mise en place de la journée de solidarité en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 16/06/2020
Accord relatif à l’amélioration de l’attractivité de l’Association pour les professions en tension
ACCORD

ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL 02/06/2019
Accord collectif sur la mise en place du CSE, de la CSSCT, du vote électronique au de l'association du Centre Etienne Marcel
ACCORD

ASSOCIATION EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC 12/01/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ASSOCIATION ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 28/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 28/02/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES D

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES D 20/12/2017
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES D 18/12/2018
DIVERSES MESURES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES D 18/12/2019
DIVERSES MESURES ET RECONDUCTION DE DIVERSES MESURES
ACCORD

ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 13/12/2018
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L ACCORD D ENTREPRISE SUR LES REGIMES DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 13/12/2018
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D ENTREPRISE SUR LE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 01/03/2018
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 15/03/2019
Organisation, architecture et contenu de la B.D.E.S.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 15/03/2019
Accord relatif au contenu, à la périodicité et aux modalités des consultations récurrentes du CSE et aux informations à fournir dans cadre de chacune de ces consultations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 18/09/2019
Accord Egalité HOMMES FEMMES
ACCORD

ASSOCIATION HELIO MARINE DE LA CÔTE OCCITANE

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIO MARINE DE LA CÔTE OCCITANE 12/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF 2017 RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DELA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIO MARINE DE LA CÔTE OCCITANE 12/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF 2017 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIO MARINE DE LA CÔTE OCCITANE 12/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-08 RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 05/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-10 RELATIF AU PAIEMENT FORFAITAIRE DES NUITS DESMANIPULATEURS EN ELECTRO-RADIOLOGIE MEDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 05/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-11 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATIONS DES INFANESTHESISTES CARDIO-POMPISTES (PERFUSIONNISTES)IRMIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-09 RELATIF AU PAIEMENT DES GARDES DES INFIRMIERS ANESTHESISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N)2017-07 RELATIF A LA POLITIQUE D'AMELIORATION DELA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 01/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'EFFECTIF MINIMUM DE SECURITE DANS LE CADRE DU MOUVEMENT DE GREVE NATIONAL LE 8 MARS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°2018-01 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ETDES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-04 RELATIF AUX INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-05 RELATIF A LA REMUNERATION DES BRANCARDIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-06 RELATIF A LA REMUNERATION DES PERSONNELS DU SERVICE DE STERILISATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 13/11/2017
PROCES-VERBAL DE CLOTURE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 06/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'EFFECTIF MINIMUM DE SECURITE DANS LE CADRE DU MOUVEMENT DE GREVE NATIONAL LE 12 09 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-08 RELATIF AU CONTINGENT D'EHRUES SUPPLEMENTAIRES ET AUX JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 09/03/2018
ACCORD FOCH 2018-01 relatif à la prorogation des mandats DP et CE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 10/10/2018
PV clôture NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 13/04/2018
Accord d'entreprise N°2018-03 relatif au paiement des gardes et astreintes des masseurs-kinésithérapeutes le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 10/10/2018
Accord GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 14/11/2018
accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 14/12/2018
accord relatifs aux IBODE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 15/01/2019
accord relatif à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 17/01/2019
accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 13/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°2018-02 RELATIF A LA REMUNERATION DES MANIPULATEURS-RADIO EN RADIOLOGIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 16/04/2019
ACCORD FOCH 2019-06 relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 16/04/2019
ACCORD 2019-05 relatif aux IDE et manips en radiologie vasculaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 16/04/2019
ACCORD 2019-03 relatif aux infirmiers de bloc opératoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 16/04/2019
ACCORD FOCH 2019-04 relatif à la rémunération des manipulateurs-radio en radiologie
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 28/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE N°2019-07 RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE SOINS INTENSIFS AUX INFIRMIERS ET AIDES SOIGNATS DU SERVICE DES URGENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 14/06/2019
Accord 'entreprise N°2019-08 relatif à la rémunération des brancardiers
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 14/06/2019
Accord d'entreprise N°2019-09 relatif à la rémunération des personnels du service stérilisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE N°2019-10 relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux journées et nuits supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 14/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE N°2019-11 relatif au paiement des gardes des infirmiers anesthésistes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 14/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE N°2019-12 relatif à l'attribution d'une prime aux AS du bloc opératoire
ACCORD

ASSOCIATION HOPITAL SAINT JOSEPH DE MARSEILLE

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL SAINT JOSEPH DE MARSEILLE 26/07/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale Hommes Femmes
ACCORD

ASSOCIATION HOPITAL ST JOSEPH MARSEILL

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL ST JOSEPH MARSEILL 04/03/2019
Accord Prime Exceptionnelle pour le Pouvoir d'Achat
ACCORD

ASSOCIATION HOPITAL ST JOSEPH MARSEILLE

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL ST JOSEPH MARSEILLE 25/01/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL ST JOSEPH MARSEILLE 22/03/2019
Accord de prorogation des mandats des IRP
ACCORD

ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 22/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 22/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant L'ATTRIBUTION DE COMPLEMENT DE POINTS AU PERSONNEL AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 22/12/2017
qualité de la vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 27/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 20/03/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION / REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 04/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE ET AU RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 04/07/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA PERIODICITE DES ACCORDS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 04/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECLASSEMENT DES PERSONNES EN CDI DANS LE CADRE D'UNE INAPTITUDE AU POSTE DE TRAVAIL CONSTATEE PAR LE MEDECIN DE LA SANTE AU TRAVAIL FAISANT SUITE A UN ACCIDENT DU TRAVA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 04/07/2018
ACCORD SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET LA PREVENTION DES INAPTITUDES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 04/07/2018
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UN COMPLEMENT DE POINTS AU PERSONNEL AMP DE L'ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 31 OCTOBRE 1951
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 25/09/2018
ATTRIBUTION D’UN COMPLEMENT DE POINTS AU PERSONNEL AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE DE L’ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 31 OCTOBRE 1951
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 25/09/2018
LA REPRISE DE L'EXPERIENCE PROFESSIONNELLE TELLE QUE DEFINIE PAR LA CCN51
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF REGLES DE PROMOTIONS EN CAS DE SMC TELLES QUE DEFINIES PAR LA CCN51
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 26/06/2018
PROCES VERBAL RELATIF AU CYCLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 06/12/2018
Accord d'Entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 28/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle 2018 pour soutenir le pouvior d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 14/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 25/04/2019
Avenant à l'Accord Collectif relatif à la qualité de vie au travail au sein de l'Association Hospitalière de Bretagne
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 07/05/2019
Accord collectif relatif à l'agenda social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 16/05/2019
Accord collectif relatif au fonctionnement du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 05/09/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 14/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 12/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution d'un complément de points au personnel aide médico-psychologique de l'Association Hospitalière de Bretagne relevant de la convention collective du 31 octobre 1951
ACCORD

ASSOCIATION HOSPITALIERE DE L'OUEST

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE L'OUEST 12/12/2017
un avenant à l'accord de participation du 11/10/2002
AVENANT

ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT-HELIER

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT-HELIER 14/11/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT-HELIER 18/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT-HELIER 26/04/2018
Un Accord sur la Contrepartie à la Réduction du Repos Quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT-HELIER 24/04/2019
Un Accord d'entreprise sur la mise en place de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT-HELIER 31/01/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT-HELIER 26/09/2019
Un Accord sur la mise en Place du Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT-HELIER 18/09/2019
Un Accord relatif aux Instances de Représentation du Personnel
ACCORD

ASSOCIATION JEAN LACHENAUD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN LACHENAUD 06/12/2017
Accord collectif d'entreprise relatif aux nouvelles modalités d'application du régime collectif et obligatoire de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN LACHENAUD 06/12/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

ASSOCIATION LA RECOUMENE

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RECOUMENE 03/07/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

ASSOCIATION LE PATIS FRAUX

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PATIS FRAUX 10/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PATIS FRAUX 20/11/2018
UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PATIS FRAUX 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PATIS FRAUX 25/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PATIS FRAUX 23/10/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PATIS FRAUX 07/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES PRIS DANS LE CADRE DES MESURES D'URGENCE LIEES A LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PATIS FRAUX 01/07/2020
Protocole d'accord Journée solidarité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PATIS FRAUX 22/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

ASSOCIATION LES CAPUCINS

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS 29/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS 31/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS 04/04/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS 08/03/2019
SALAIRES - ACCORD SUR UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS 12/12/2019
ACCORD RELATIF A l’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS 12/12/2019
GPMC : Périodicité des entretiens annuels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS 12/12/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS 02/10/2017
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS 11/12/2017
REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS 14/12/2018
Avenant n°3 modifiant à l'accord d'entreprise du 01/01/2016 relatif au régime de remboursement des frais médicaux du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS 18/02/2019
Avenant n°4 modifiant l'accord d'entreprise du 01/01/2016 relatif au régime de remboursement des frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS 06/12/2019
Avenant n°5 modifiant l'accord d'entreprise du 01/01/2016 relatif au régime de remboursement des frais médicaux du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS 17/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ASSOCIATION LES GENETS

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS 19/03/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS 18/10/2018
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS 10/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 08/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ASSOCIATION LES SAPINS

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES SAPINS 13/09/2018
PRIME DE CARENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES SAPINS 13/09/2018
JOUR DE REPOS SUPPLEMENTAIRE EN FONCTION DE L ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES SAPINS 13/09/2018
ATTRIBUTION ET VERSEMENT PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES SAPINS 13/09/2018
JOURS ENFANT HOSPITALISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES SAPINS 12/03/2019
Accord d'entreprise n°2019-1 portant sur l'attribution d'une prime d'activité
ACCORD

ASSOCIATION LES TILLEULS - CLINIQUE D

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES TILLEULS - CLINIQUE D 26/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE 10/04/2018
Accord sur les contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE 20/06/2018
Accord sur la création, l'organisation du CSE et sur les heures de délégation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE 03/07/2018
Accord sur la mise en place du vote électronique au HML
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE 17/01/2019
ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2018 - AVENANT N°1
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE 01/04/2019
ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE 11/07/2019
Accord portant sur la consultation du Comité Social et Economique de l'Hôpital Marie Lannelongue dans le cadre de la consultation sur un projet de fusion absorption de l'association Marie Lannelongue par la fondation Hôpital Saint Joseph
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE 03/12/2019
ACCORD SUR LES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE 20/09/2019
Accord relatif aux instances représentatives du personnel dans la perspective de l’opération de fusion-absorption de l’Association Marie Lannelongue par la Fondation Hôpital Saint-Joseph
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE 20/09/2019
Accord relatif aux instances représentatives du personnel dans la perspective de l’opération de fusion-absorption de l’Association Marie Lannelongue par la Fondation Hôpital Saint-Joseph
ACCORD

ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE - AVT 1

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE - AVT 1 30/12/2019
Accord sur la prime décentralisée 2019 - (Avenant n°1)
AVENANT

ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE ROUENNAIS

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE ROUENNAIS 23/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE ROUENNAIS 04/04/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE ROUENNAISE

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE ROUENNAISE 27/03/2019
Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

ASSOCIATION NORMANDE INSTALL DOM EPURAT RENALE

Accord d'entreprise ASSOCIATION NORMANDE INSTALL DOM EPURAT RENALE 02/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

ASSOCIATION ORSAC DIRECTION GENERALE

Accord d'entreprise ASSOCIATION ORSAC DIRECTION GENERALE 04/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ORSAC DIRECTION GENERALE 12/12/2019
Avenant n° 4 à l’accord d'entreprise du 2 septembre 2013 relatif à la mise en place d’un régime complémentaire « frais de santé » (mutuelle)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ORSAC DIRECTION GENERALE 04/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités des négociations obligatoires au sein de l'association ORSAC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ORSAC DIRECTION GENERALE 19/12/2019
Accord d’entreprise relatif aux commissions du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

ASSOCIATION PIERRE NOAL

Accord d'entreprise ASSOCIATION PIERRE NOAL 30/06/2020
accord portant sur la réalisation de la journée de solidarité
ACCORD

ASSOCIATION POUR LE TRAITEMENT DE L'INSUFFISANCE RENALE

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAITEMENT DE L'INSUFFISANCE RENALE 12/07/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR LA PERIODE 1er JUILLET 2019 à 31 DECEMBRE 2019
ACCORD

ASSOCIATION POUR L’UTILISATION DU REIN ARTIFICIEL A LA REUNION (A.U.R.A.R.)

ASSOCIATION PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE 20/12/2017
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

ASSOCIATION PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE ET VALLESPIR

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE ET VALLESPIR 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION DANS LE CADRE DE LA FUSION USSAP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE ET VALLESPIR 12/12/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE EN 2020
ACCORD

ASSOCIATION REGIONALE D AIDE AUX UREMIQUES DU CENTRE OUEST

ASSOCIATION SAINT ANDRE

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT ANDRE 15/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT ANDRE 08/10/2019
Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT ANDRE 21/05/2019
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT ANDRE 23/05/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT ANDRE 08/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ASSOCIATION SAINT-ANDRE

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-ANDRE 28/05/2018
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-ANDRE 05/06/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITE D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

ASSOCIATION UTILISATION REIN ARTIFICIEL DE LYON

ASSOCIATION VAROISE HOPITAL LEON BERAR

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAROISE HOPITAL LEON BERAR 22/10/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAROISE HOPITAL LEON BERAR 16/12/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAROISE HOPITAL LEON BERAR 16/12/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

ASSOCIATION VAROISE HOPITAL LEON BERARD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAROISE HOPITAL LEON BERARD 22/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAROISE HOPITAL LEON BERARD 16/12/2019
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DÉCENTRALISEE
ACCORD

ASVMT

Accord d'entreprise ASVMT 22/10/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

ATIR

Accord d'entreprise ATIR 19/06/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

ATUP-C

Accord d'entreprise ATUP-C 21/02/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AUB SANTE

Accord d'entreprise AUB SANTE 28/06/2018
UN ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AUB SANTE 04/01/2019
LA NEGOCIATIONS ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUB SANTE 12/11/2019
UN ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUB SANTE 13/08/2020
Accord Collectif au versement d'une primes exceptionnelle PEPA
ACCORD

AUDAVIE

Accord d'entreprise AUDAVIE 15/01/2018
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU CENTRE MEDICAL L'EGREGORE
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 22/06/2018
Accord d'établissement relatif à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 22/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 18/07/2018
Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de prévoyance « frais de santé » collectif et obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 16/07/2018
UN ACCORD FONDATION RELATIF AUX METIERS EN TENSION
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 30/11/2018
UN ACCORD FONDATION RELATIF AUX ASTREINTES DU RELAIS AUDAVIE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 17/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 25/02/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 17/05/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE ET AU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 28/01/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 17/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 12/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 12/02/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 13/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 13/05/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 18/06/2020
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 18/06/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUDAVIE 18/06/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

AUDEAM

Accord d'entreprise AUDEAM 06/01/2020
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOURS
ACCORD

AURA SANTE

Accord d'entreprise AURA SANTE 26/12/2017
GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise AURA SANTE 22/05/2018
Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AURA SANTE 26/04/2018
Accord d'entreprise relatif à l'ordre des départs en congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AURA SANTE 29/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'ordre des départs en congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise AURA SANTE 13/03/2019
Accord relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AURA SANTE 07/03/2019
Avenant accord relatif au repos compensateur pour les salariés bénéficiaires des avantages individuels acquis au titres des jours fériés
AVENANT

Accord d'entreprise AURA SANTE 02/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AURA SANTE 02/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AURA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise AURA SANTE 17/02/2020
Accord d'Entreprise relatif à la prime dite Hémodialyse pour le personnel Agent de Service Hospitalier
ACCORD

AURAR

Accord d'entreprise AURAR 26/02/2018
Aveant n°1 accord égalité professionnelle
AVENANT

AVODD

Accord d'entreprise AVODD 11/06/2018
accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle 2018
ACCORD

AVODD ASSO VAROI ORGAN DIALYSE

Accord d'entreprise AVODD ASSO VAROI ORGAN DIALYSE 24/04/2020
Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Association Audoise Sociale et Médicale

Accord d'entreprise Association Audoise Sociale et Médicale 17/12/2018
Modalités de liquidation de la rente de retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise Association Audoise Sociale et Médicale 03/12/2018
Avenant Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise Association Audoise Sociale et Médicale 22/11/2018
Avenant sur le recours au vote électronique pour les élections pofessionnelles
AVENANT

Accord d'entreprise Association Audoise Sociale et Médicale 07/01/2019
Modalités de liquidation de la rente de retraite supplémentaire avenant 2018-2B
AVENANT

Association Clinique Médicale de Cardio-Pneumologie

Accord d'entreprise Association Clinique Médicale de Cardio-Pneumologie 18/05/2018
Accord d'entreprise n°2018-01 - Attribution et versement de la prime décentralisée et du reliquat de la prime décentralisée - Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Association Clinique Médicale de Cardio-Pneumologie 03/10/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes/femmes
ACCORD

Association Regionale d'Aide aux Urémiques du Centre Ouest

Association Régionale d'Aide aux Urémiques du Centre Ouest

Association Santé et Solidarité du Var

Accord d'entreprise Association Santé et Solidarité du Var 18/12/2018
MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Association de secours aux victimes des maladies tropicales

Accord d'entreprise Association de secours aux victimes des maladies tropicales 12/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Association des Dames du Calvaire

Accord d'entreprise Association des Dames du Calvaire 27/06/2018
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL MEDICAL
ACCORD

BETHESDA

Accord d'entreprise BETHESDA 18/10/2018
NAO 2018 - Protocole d'accord
ACCORD

BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 04/05/2018
Accord catégoriel BTP RMS du 4 mai 2018 sur l'organisation de la continuité des soins et la sécurité des personnes et des biens au sein des établissements de BTP RMS applicable aux cadres
ACCORD

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 27/06/2018
Avenant n°3 du 27 juin 2018 à l'accord du 30 novembre 2012 relatif au système de à Passerelle Emploi à et de réunions paritaires communes entre PRO BTP, BTP RMS et BTP VACANCES
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 30/05/2018
Accord BTP RMS du 30 mai 2018 relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 27/06/2018
Avenant n°1 du 27 juin 2018 à l’accord relatif à la prévoyance du personnel du 5 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 27/06/2018
AVENANT 3 DU 27.06.2018 A LACCORD FRAIS DE SANTE DE BTP RMS DU 05.06.2015
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 24/04/2019
Avenant n°1 du 24 avril 2019 à l'accord BTP RMS du 13 décembre 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 13/12/2018
Avenant n°12 du 13 décembre 2018 à l'accord BTP RMS du 28 juin 2007 sur la mobilité géographique
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 13/12/2018
Avenant n°1 du 13 décembre 2018 à l'accord catégoriel BTP RMS du 4 mai 2018 sur l'organisation de la continuité des soins et la sécurité des personnes et des biens au sein des établissements de BTP RM
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 24/04/2019
Accord BTP RMS du 24 avril 2019 sur la prime annuelle d'ajustement minimum
ACCORD

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 13/12/2018
Accord BTP RMS du 13 décembre 2018 relatif à l'octroi d'un prêt dans le cadre de la préparation de la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 13/12/2018
Avenant n°11 du 13 décembre 2018 à l'accord BTP RMS du 9 novembre 2007 relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 13/12/2018
Avenant n°7 du 13 décembre 2018 à l'accord BTP RMS du 9 juin 2011 sur la cessation volontaire et temporaire d'activité
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 13/12/2018
Avenant n°12 du 13 décembre 2018 à l'accord BTP RMS du 28 juin 2007 sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 03/04/2019
Accord BTP RMS du 3 avril 2019 relatif au nombre et périmètre des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 03/04/2019
Accord d'entreprise BTP RMS relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections professionnelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 28/06/2019
Avenant 4 du 28 juin 2019 à l'accord relatif aux frais de santé du personnel de BTP RMS du 5 juin 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 28/06/2019
Avenant 5 du 28 juin 2019 à l'accord relatif aux frais de santé du personnel de BTP RMS du 5 juin 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES 10/10/2019
Accord BTP RMS du 10 octobre 2019 relatif au fonctionnement et au financement des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissements et du Comité Social et Economique Central de BTP RMS
ACCORD

C.I.D.E

Accord d'entreprise C.I.D.E 15/10/2019
ACCORD SUR LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

C.M.C. DE TRONQUIERES

Accord d'entreprise C.M.C. DE TRONQUIERES 03/11/2017
Don de jours enfants malades
ACCORD

CALYDIAL

Accord d'entreprise CALYDIAL 06/04/2020
UN ACCORD MODIFIANT LES MODALITES DE CALCUL DE LA PRIME DECENTRALISEE ET LE DECOMPTE DE JOURS DE CARENCE EN CAS D'ARRET MALADIE DURANT LA PERIODE DU COVID
ACCORD

CAPIO CLINIQUE D'ORANGE

Accord d'entreprise CAPIO CLINIQUE D'ORANGE 02/05/2019
PROTOCOLE DE REDUCTION DU MANDAT DES MEMBRES ELUS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

CAPIO CLINIQUE FONTVERT AVIGNON NORD

Accord d'entreprise CAPIO CLINIQUE FONTVERT AVIGNON NORD 07/12/2018
AVENANT N°1 NAO 2018
AVENANT

CAPIO CROIX DU SUD

Accord d'entreprise CAPIO CROIX DU SUD 22/11/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO CROIX DU SUD 22/11/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION DE MISE EN ¨PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

CAPIO LA CROIX DU SUD

Accord d'entreprise CAPIO LA CROIX DU SUD 12/06/2018
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE CAPIO CROIX SUD
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA CROIX DU SUD 18/04/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUR LA CLASSIFICATION /REMUNERATION CDS
AVENANT

Accord d'entreprise CAPIO LA CROIX DU SUD 25/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE CAPIO LA CROIX DU SUD 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA CROIX DU SUD 03/10/2018
AVENANT ACCORD SUBSTITUTION SUR CLASSIFICATION/REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise CAPIO LA CROIX DU SUD 16/01/2019
ACCORD SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA CROIX DU SUD
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA CROIX DU SUD 15/02/2019
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE DE LA CLINIQUE LA CROIX DU SUD
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA CROIX DU SUD 22/03/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA CLINIQUE CROIX DU SUD
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA CROIX DU SUD 15/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL PORTANT SUR L'ELECTION DU CSE DE LA CROIX DU SUD
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA CROIX DU SUD 14/11/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2019-2022
ACCORD

CAPIO LA ROCHELLE

Accord d'entreprise CAPIO LA ROCHELLE 27/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA ROCHELLE 03/10/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA ROCHELLE 18/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA ROCHELLE 21/01/2019
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE DE CAPIO LA ROCHELLE
AVENANT

Accord d'entreprise CAPIO LA ROCHELLE 01/02/2019
ACCORD DE PROROGATION DE MANDAT DES DELEGUES DU PERSONNEL ET MEMBRE DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE LA CLINIQUE DU MAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA ROCHELLE 30/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA ROCHELLE 24/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA ROCHELLE 30/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO LA ROCHELLE 22/11/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise CAPIO LA ROCHELLE 22/11/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DU TRAVAIL
AVENANT

CAPIO TONKIN GRAND LARGE

Accord d'entreprise CAPIO TONKIN GRAND LARGE 22/06/2018
Accord collectif d'entreprise de subsitution signé le 22.06.2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIO TONKIN GRAND LARGE 22/06/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

CCN - PORTE DE PARIS

Accord d'entreprise CCN - PORTE DE PARIS 07/12/2017
Un accord suite aux NAO
ACCORD

CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC

Accord d'entreprise CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC 15/05/2018
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS ENTRE SALARIES AU CGFL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC 15/05/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU CGFL
AVENANT

Accord d'entreprise CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC 23/01/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC 15/05/2018
Avenant n°1 à l'accord su rla mise en place du télétravail au CGFL
AVENANT

Accord d'entreprise CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC 24/04/2019
accord sur le versement en 2019 d'une prime exceptionnelle relative aux résultats de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC 31/05/2019
Accord pour améliorer l'indemnisation de la pénibilité du travial de nuit au CGFL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC 19/09/2019
ACCORD SUR LE FINANCEMENT SYNDICAL AU CGFL POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC 11/07/2019
ACCORD POUR LA PRISE EN COMPTE DES CONDITIONS DE TRAVAIL PARTICULIERES AU BLOC OPERATOIRE DU CGFL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC 26/03/2020
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 31/01/2018
ACCORD 84 RELATIF AU TELETRAVAIL AU CENTRE LEON BERARD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 29/05/2018
Avenant 1 accord 66 - aménagement des horaires au sein du service de pédiatrie IHOP R3
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 25/01/2019
Avenant 1 accord 84 - le télétravail au Centre Léon Bérard
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 28/01/2019
ACCORD 83 - Avenant 1 -les parcours de la filière soins pour les kinésithérapeutes et les diététiciens
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 18/03/2019
Avenant 1 accord 49 - aménagement des horaires au sein du service de chirurgie ambulatoire
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 06/05/2019
Avenant n°1 accord n°82 - organistion des astreintes au Centre Léon Bérard
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 30/10/2018
Accord N°80 - avenant 1 - Création d'une prime exceptionnelle senior
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 19/08/2019
Accord n°87 - modalités de dérogation au repos quotidien de 11 heures au Centre Léon Bérard
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 02/09/2019
Avenant n°2 accord n°84 relatif au télétravail au Centre Léon Bérard
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 20/11/2019
Accord n°88 - Organisation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 30/12/2019
Accord N°89 - Prime exceptionnelle pouvoir d'achat et bas salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 21/01/2020
Accord n°91 - Valorisation financière en cas de changement de planning
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 28/11/2019
Avenant n°2 à l'accord n°82 - Organistion des astreintes au Centre Léon Bérard
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ANTICANCEREUX L BERARD 21/01/2020
Accord n°90 - Dispositif d'accompagnement à la mobilité externe des salariés
ACCORD

CENTRE ANTOINE LACASSAGNE

Accord d'entreprise CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 21/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE 2017-01 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 05/04/2018
Prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 15/10/2018
ACCORD PARTIEL NAO 2018 RELATIF AU VERSEMENT ANTICIPE DE LA PRIME LIEE A L'EXCEDENT BUDGETAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 12/02/2019
PV ACCORD DE FIN RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 07/01/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de fin d'exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 21/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE 2017-01 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 25/06/2020
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise de mise en place du CSE signé le 17 décembre 2018
AVENANT

CENTRE ASSOCIATIF LYONNAIS DE DIALYSE

Accord d'entreprise CENTRE ASSOCIATIF LYONNAIS DE DIALYSE 07/06/2018
Accord don de jours de repos de l'association CALYDIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ASSOCIATIF LYONNAIS DE DIALYSE 04/02/2019
Accord collectif relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ASSOCIATIF LYONNAIS DE DIALYSE 01/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ASSOCIATIF LYONNAIS DE DIALYSE 26/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ASSOCIATIF LYONNAIS DE DIALYSE 06/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE BDES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ASSOCIATIF LYONNAIS DE DIALYSE 06/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

CENTRE BOUGES REEDUCATION NEUROLOGIQUE

Accord d'entreprise CENTRE BOUGES REEDUCATION NEUROLOGIQUE 23/10/2017
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 BLOC 1 - Article L. 2242-5 du Code du Travail
ACCORD

CENTRE CARDIOLOGIQUE D'EVECQUEMONT

Accord d'entreprise CENTRE CARDIOLOGIQUE D'EVECQUEMONT 22/02/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

CENTRE CHIRURGICAL DES PRINCES

Accord d'entreprise CENTRE CHIRURGICAL DES PRINCES 13/06/2019
ACCORD SUR LA PRORORATION DES MANADATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

CENTRE CHIRURGICAL MARIE LANNELONGUE

Accord d'entreprise CENTRE CHIRURGICAL MARIE LANNELONGUE 30/01/2018
ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

CENTRE CHIRURGICAL MONTAGARD

Accord d'entreprise CENTRE CHIRURGICAL MONTAGARD 21/03/2019
Accord relatif au Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHIRURGICAL MONTAGARD 21/05/2019
Avenant n°1 Accord relatif au Dialogue Social
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE CHIRURGICAL MONTAGARD 05/06/2019
Accord G.P.E.C Gestion Prévisionnelle Emplois et Compétences Centre Chirurgical Montagard 2019-2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHIRURGICAL MONTAGARD 28/06/2019
Accord collectif NAO 2019 - BLOCS 1 ET 2
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHIRURGICAL MONTAGARD 05/06/2019
Accord Relatif à l'Egalité Professionnelle et à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHIRURGICAL MONTAGARD 17/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ET A LA RECUPERATION DES JOURS ET HEURES PERDUES
ACCORD

CENTRE CLINICAL SA

Accord d'entreprise CENTRE CLINICAL SA 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CLINICAL SA 26/06/2018
DON DE JOURS DE REPOS EN FAVEUR D'AUTRES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CLINICAL SA 31/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR L'INTENSIFICATION DU DIABETE (CERITD)

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR L'INTENSIFICATION DU DIABETE (CERITD) 08/12/2018
accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

CENTRE DE GERONTOLOGIE SAINT FRANCOIS

Accord d'entreprise CENTRE DE GERONTOLOGIE SAINT FRANCOIS 13/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE GERONTOLOGIE SAINT FRANCOIS 10/08/2020
ACCORD MODALITE PRIME COVID
ACCORD

CENTRE DE LA MAIN

Accord d'entreprise CENTRE DE LA MAIN 30/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Accord d'entreprise CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER 18/06/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU TITRE DE L'EXERCICE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER 24/06/2020
Accord collectif concernant les métiers en tension dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire menée en 2020 au titre de l'exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER 24/06/2020
Accord collectif concernant la rémunération du travail exceptionnel le samedi pour les kinés et les MER et IDE de radiothérapie conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire menée en 2020 au titre de l'exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER 24/06/2020
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'accord collectif du 11 mai 2017 concernant les gardes et les astreintes
AVENANT

CENTRE DE PATHOLOGIE ALIZES

Accord d'entreprise CENTRE DE PATHOLOGIE ALIZES 15/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SELARL CENTRE DE PATHOLOGIE ALIZES
ACCORD

CENTRE DE READAPTATION DU MOULIN VERT

Accord d'entreprise CENTRE DE READAPTATION DU MOULIN VERT 29/11/2018
Accord collectif relatif au statut social de la société centre de réadaptation du moulin vert
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE READAPTATION DU MOULIN VERT 16/04/2020
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat 2020 pour le Centre de Réadaptation du Moulin Vert
ACCORD

CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE DU FINOSELLO

Accord d'entreprise CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE DU FINOSELLO 08/01/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE DU FINOSELLO 08/01/2020
DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE E

Accord d'entreprise CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE E 01/10/2018
accord entretprise
ACCORD

CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ET MOTRICE DU FINOSELLO

Accord d'entreprise CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ET MOTRICE DU FINOSELLO 22/11/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ET MOTRICE DU FINOSELLO 21/11/2018
Accord d'Entreprise relatif a la Qualite de Vie au Travail et à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATI

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATI 06/06/2018
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATI 25/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATI 20/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATION

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATION 23/04/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (validité du 23/04/19 au 23/04/24)
ACCORD

CENTRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE DE SAINT BLANCARD

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE DE SAINT BLANCARD 20/12/2017
Avenant à l'accord de substitution relatif au régime obligatoire frais de santé
AVENANT

CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE 29/10/2017
Accord collectif d'entreprise portant sur la prime de transport 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE 10/04/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE 25/10/2018
ACCORD PRIME DE TRANSPORT 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'UES SERENA GESTION SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE 25/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME DE TRANSPORT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE 03/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET LE TEMPS DE TRAVAIL DE L’UES SERENA GESTION SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION PAUL CEZANNE 28/07/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE, DITE PRIME « COVID »
ACCORD

CENTRE DE REEDUCATION SAINTE CLOTILDE

Accord d'entreprise CENTRE DE REEDUCATION SAINTE CLOTILDE 18/03/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L OCTROI DE LA PRIME MACRON
ACCORD

CENTRE DE SOINS SAINT JEAN

Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS SAINT JEAN 18/12/2018
Accord d'établissement 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS SAINT JEAN 18/12/2018
Accord d'établissement sur la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS SAINT JEAN 23/10/2019
Avenant accord d'établissement sur la prime décentralisée 2019
AVENANT

CENTRE DES CARMES

Accord d'entreprise CENTRE DES CARMES 02/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DES CARMES 02/12/2019
ACCORD D'ADAPTATION PRÉALABLE AUX NEGOCIATIONS SALARIALES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DES CARMES 28/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels 2020-2023 Version N°3
ACCORD

CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC

Accord d'entreprise CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC 01/08/2018
Possibilité de conclure des contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC 15/05/2018
Accord sur le versement en 2018 d'une prime exceptionnelle relative aux résultats de l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC 15/05/2018
Accord sur le don de jours de repos entre salariés au CGFL
ACCORD

CENTRE GRANCHER CYRANO

Accord d'entreprise CENTRE GRANCHER CYRANO 17/01/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CENTRE HELENE BOREL

Accord d'entreprise CENTRE HELENE BOREL 04/12/2018
Accord de méthode des négociations obligatoires
ACCORD

CENTRE HELENE BOREL - ASSOCIATION D'AI

Accord d'entreprise CENTRE HELENE BOREL - ASSOCIATION D'AI 18/03/2019
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et aux modalités de mise en place de la Commissions Santé, Sécurité et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HELENE BOREL - ASSOCIATION D'AI 14/10/2019
Accord d’entreprise relatif à l’entretien de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HELENE BOREL - ASSOCIATION D'AI 07/05/2020
ACCORD PRIME PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HELENE BOREL - ASSOCIATION D'AI 11/08/2020
avenant de revision a l'accord Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat 2020 (PEPA) et attribution prime exc eptionnel COVID-19
AVENANT

CENTRE HELENE BOREL - ASSOCIATION D'AIDE

Accord d'entreprise CENTRE HELENE BOREL - ASSOCIATION D'AIDE 07/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

CENTRE HELENE BOREL - ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES

Accord d'entreprise CENTRE HELENE BOREL - ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES 18/03/2019
Avenant à l’accord d’entreprise relatif au droit à la déconnexion
AVENANT

CENTRE HENRI BECQUEREL

Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL 31/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DES TEMPS DE TRAJET DES FORMATIONS A CARACTERE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL 31/10/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 25/10/2007 relatif à l'amélioratio des modalités de transport et de stationnemnet des personnels
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL 31/12/2018
Représentation élue du personnel dans le cadre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL 19/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à l'amélioration de la qualité de vie au travail au Centre Henri Becquerel
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL 07/02/2020
Accord relatif à la mise en place de contrepartie des ouvertures exceptionnelles de service les samedis, dimanches et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL 19/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au contrat de génération du Centre Henri Becquerel
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL 31/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DES TEMPS DE TRAJET DES FORMATIONS A CARACTERE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL 26/05/2020
Parcours professionnel des techniciens de laboratoire
ACCORD

CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 20/06/2018
Négociations annuelles obligatoires du CHB période de référencée du 01 juin 2018 au 31 mai 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 20/06/2018
Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 relatif à la prime pour le personnel soignant posté affecté au service USI ou PNSPR du Centre Hospitalier de Bligny (C
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 20/06/2018
Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 20/06/2018
Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 relatif à la prime de mobilité du personnel soignant rattaché à la Direction des Soins du Centre Hospitalier de Blign
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 20/06/2018
Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 sur reprise d'expérience à l'embauche (ancienneté et technicité) pour certaines catégories de salariés au Centre Ho
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 27/09/2018
Avenant à l'Accord d'entreprise Egalité Femmes-Hommes (2015-2017) du 19 décembre 2014 du Centre Hospitalier de Bligny (CHB)
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 22/02/2019
Accord collectif d'entreprise instituant la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat au sein du Centre Hospitalier de Bligny
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 13/06/2019
Négociations annuelles obligatoires du Centre Hospitalier de Bligny (CHB) - PV et ACCORD Période référencée du 01 juin 2019 au 31 mai 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 13/06/2019
Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 13/06/2019
Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 relatif à la prime pour le personnel soignant posté affecté au service USI ou PNSPR du Centre Hospitalier de Bligny (CHB)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 13/06/2019
Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 relatif à la prime de mobilité du personnel soignant rattaché à la Direction des soins du Centre Hospitalier de Bligny
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 13/06/2019
Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 sur la reprise d'expérience à l'embauche (ancienneté et technicité) pour certaines catégories de salariés au Centre Hospitali
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 13/06/2019
Accord sur la création, l'organisation du Comité Social et Economique (CSE) du 1er juillet 2019 au 30 juin 2023 du Centre Hospitalier de Bligny (CHB)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 21/06/2019
Accord collectif relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales (BDES) du Centre Hospitalier de Bligny (CHB)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 21/06/2019
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle Hommes-Femmes du Centre Hospitalier de Bligny
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 21/06/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 21/06/2019
avenant numéro 2 à l'Accord d'entreprise Egalité Femmes-Hommes (2015-2017) du 19 décembre 2014 du Centre Hospitalier de Bligny (CHB)
AVENANT

CENTRE HOSPITALIER FREDERIC HENRI MANHES

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER FREDERIC HENRI MANHES 11/06/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT CENTRE HOSPITALIER MANHES RELATIF A UNE PRIME SALARIALE ANNUELLE
ACCORD

CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L'EUROPE

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L'EUROPE 24/04/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L'EUROPE 28/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L'EUROPE 18/07/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L'EUROPE 28/10/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L'EUROPE 20/07/2020
ACCORD PRIME COVID
ACCORD

CENTRE HOSPITALIER PRIVE DU MONTGARDE

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE DU MONTGARDE 26/02/2019
ACCORD SUR LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE DU MONTGARDE 26/02/2019
accord sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIR

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIR 21/12/2017
accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIR 16/01/2019
ACCORD DIALOGUE SOCIAL DU CSE DU CHP ST GREGOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIR 09/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIRE

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIRE 21/12/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIRE 24/05/2018
Le Protocole d'accord de méthode - Négociations annuellles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIRE 04/04/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIRE 04/04/2019
LE PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIRE 19/12/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE - NEGOCIATION ACCORD SUR LA GPEC
ACCORD

CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 14/05/2018
Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 30/08/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 25/06/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 06/06/2019
Accord d'entreprise relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 02/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la G.P.E.C
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 03/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation collective en matière de G.E.P.P et de G.P.E.C
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 03/05/2019
Avenant n°13 au protocole d'accord cadre relatif à l'organisation du travail et à la mise en place des 12 heures au laboratoire de biologie
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 17/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2019 pour le personnel du Centre Hospitalier St Joseph St Luc
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 18/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN OEUVRE DES ALERTES ET SIGNALEMENTS DU CENTRE HOSPITALIER SAINT JOSEPH SAINT LUC
ACCORD

CENTRE LEON BERARD

Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD 06/05/2019
Accord n° 83 - avenant n°2 - les parcours de la filière soins
AVENANT

CENTRE LUTTE CONTRE LE CANCER

Accord d'entreprise CENTRE LUTTE CONTRE LE CANCER 31/07/2018
Accord sur l'égalité professionnelle et la diversité
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LUTTE CONTRE LE CANCER 22/01/2019
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (C.S.E)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LUTTE CONTRE LE CANCER 19/12/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 3 DÉCEMBRE 2015 SUR LE RÉGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

CENTRE MEDICAL CHIRURGICAL OBSTETRICAL

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL CHIRURGICAL OBSTETRICAL 02/01/2020
accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL CHIRURGICAL OBSTETRICAL 23/12/2019
PV d'accord partiel de NAO
ACCORD

CENTRE MEDICAL D'OUSSOULX

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL D'OUSSOULX 07/01/2020
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD

CENTRE MEDICAL GERMAINE REVEL

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL GERMAINE REVEL 14/12/2018
accord relatif à la périodicité et aux thèmes des négociations obligatoires au CMGR
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL GERMAINE REVEL 24/12/2018
Procès verbal d'accord de NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL GERMAINE REVEL 09/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle homme / femme
ACCORD

CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV 24/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV 21/12/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV 20/12/2018
Accord collectif relatif à la mise en place d'une Commission Santé Sécurité Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV 21/12/2018
Accord collectif relatif à la mise en place de la Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la prime des Agents des Services Hospitaliers
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV 06/11/2019
ACCORD ÉGALITÉ FEMMES ET HOMMES PROFESSIONNELLE ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV 26/06/2020
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV 01/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME ORTHOPHONISTES
ACCORD

CENTRE MEDICAL REY LEROUX

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL BIZET

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO CHIRURGICAL BIZET 27/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIER AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO CHIRURGICAL BIZET 20/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA CLINIQUE BIZET
ACCORD

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRIC

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRIC 14/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRIC 05/10/2018
MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE
ACCORD

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL OBSTETRICAL D' EVRY

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL OBSTETRICAL EVRY

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO CHIRURGICAL OBSTETRICAL EVRY 27/08/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

CENTRE MEDICO CHIRURGICALE OBSTETRICAL EVRY

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO CHIRURGICALE OBSTETRICAL EVRY 27/09/2018
Accord d'entreprise déterminant le nombre de collèges dans le cadre des élections du CSE
ACCORD

CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 21/09/2017
UN AVENANT N°8 A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 DECEMBRE 2004 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 30/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 15/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 15/11/2017
UN AVEANTN N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL REALTIF A LA DUREE QUOTIDIENNE ET HEBNDOMADAIRE DE TRAVAIL PERSONNEL AIDE SOIGANT DU SERVICE AMBU COURT
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 30/03/2018
Accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : le dispositif et ses mesures d'accompagnement
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 24/04/2018
Avenant n°9 à l'accord collectif du 20 décembre 2004 relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF NAO 2018 BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 01/04/2019
Avenant n°10 à l'accord collectif du 20 décembre 2004 relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 24/12/2019
AVENANT N°1 - ACCORD EN FAVEUR EGALITE HOMMES/FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 30/01/2020
Accord sur le dialogue sociale relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 03/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS 09/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - BLOC 1
ACCORD

CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL LES CEDRES

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL LES CEDRES 06/02/2018
ACCORD COLLECTF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL LES CEDRES 15/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL LES CEDRES 15/02/2019
Accord sur la négocation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL LES CEDRES 29/01/2019
Accord relatif à l'egalite professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL LES CEDRES 05/06/2019
Accord sur la Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL LES CEDRES 04/11/2019
Protocole d'accord preelectoral comite social et economique
ACCORD

CENTRE OSCAR LAMBRET

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 14/11/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 09/01/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2016
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 16/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE SERVICE MINIMUM GREVE DU 19/02/2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 02/03/2018
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 05/07/2018
ACCORD d'ENTREPRISE SUR LE VOTE ELECTRONIQUE AU CENTRE OSCAR LAMBRET
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 08/08/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 08/10/2018
Accord relatif aux modalités de compensation des déplacements en mission et en formation
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 08/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 19/11/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 23/11/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 21/12/2018
AVENANT N° 4 A L'ACCORD PEE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 12/12/2018
ACCORD D ENTREPRISE NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 22/05/2019
ACCORD d'ENTREPRISE SUR LE CESU
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 02/08/2019
Avenant 1 Accord Dialogue Social
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 02/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU CENTRE OSCAR LAMBRET
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 10/09/2019
AVENANT 2 A L'ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 31/12/2019
AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 15/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE OSCAR LAMBRET 09/06/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

CENTRE PAUL STRAUSS

Accord d'entreprise CENTRE PAUL STRAUSS 15/05/2018
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE PAUL STRAUSS 10/04/2018
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif à l'usage responsable des outils numériques au Centre Paul Strauss
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE PAUL STRAUSS 07/06/2018
accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AIN

Accord d'entreprise CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AIN 29/03/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AIN 29/03/2018
PROCES-VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE H/F 2017
ACCORD

CENTRE READAPTA FONCTION JEANNE D'ARC

Accord d'entreprise CENTRE READAPTA FONCTION JEANNE D'ARC 31/07/2018
Protocole d'accord au titre des négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE READAPTA FONCTION JEANNE D'ARC 16/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

CENTRE READAPTATION FONCTION ALBITRECC

Accord d'entreprise CENTRE READAPTATION FONCTION ALBITRECC 25/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONGE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE READAPTATION FONCTION ALBITRECC 25/11/2019
Accord d'entreprise prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE READAPTATION FONCTION ALBITRECC 25/11/2019
Accord d'entreprise égalité homme femme
ACCORD

CENTRE READAPTATION FONCTION JEANNE D'ARC

Accord d'entreprise CENTRE READAPTATION FONCTION JEANNE D'ARC 04/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD AU TITRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

CENTRE READAPTATION FONCTIONNELLE JEANNE D'ARC

Accord d'entreprise CENTRE READAPTATION FONCTIONNELLE JEANNE D'ARC 19/12/2019
Accord sur la durée du travail
ACCORD

CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS CENTRE-VAL DE LOIRE

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS CENTRE-VAL DE LOIRE 16/12/2019
l'accord collectif sur la prime décentralisée
ACCORD

CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 07/12/2017
LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COLLECTIF DE CAPITAL DECES SUPPLEMENTAIRE POUR LE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 19/11/2018
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES POUR UNE DUREE DE 4 ANS.
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 03/07/2018
MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 02/10/2018
LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA BONIFICATION INDIVIDUELLE DE CARRIERE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 03/10/2018
DROIT A LA DECONNEXION ET AUX BONNES PRATIQUES DES OUTILS INFORMATIQUES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 19/11/2018
L'EMPLOI DES PERSONNELS HANCIDAPES N° 2018-04
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 03/12/2018
LA CONTRE PARTIE DES OUVERTURES EXCEPTIONNELLES DE SERVICE (ACCORD N°2018-06)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 03/12/2018
LA MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 18/06/2019
LES CONTRE PARTIES OCTROYEES AU PERSONNEL DE RESTAURATION PENDANT LES TRAVAUX DE RENOVATION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 19/11/2018
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES POUR UNE DUREE DE 4 ANS.
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 22/05/2019
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 19/11/2018
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES POUR UNE DUREE DE 4 ANS.
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 13/11/2019
LE REGIME COLLECTIF DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 13/11/2019
LE VERSEMENT D'UNE PRIME SPECIFIQUE POUR LES AIDES SOIGNANT(E)S AYANT UNE MISSION D'INTENDANT(E)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 04/02/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 24/12/2019
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 08/04/2020
LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 24/01/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 18/05/2020
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES SERVICES DE SOINS POUR LA PERIODE DU 1ER JUIN AU 30 SEPTEMBRE 2020
ACCORD

CENTRE REGIONAL LUTTE CONTRE LE CANCER

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL LUTTE CONTRE LE CANCER 19/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A L'USAGE RESPONSABLE DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL LUTTE CONTRE LE CANCER 19/12/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL LUTTE CONTRE LE CANCER 19/12/2017
COMPTE-RENDU DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL LUTTE CONTRE LE CANCER 05/12/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel au Centre Paul Straussdu 07 juin 2018
AVENANT

CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES

Accord d'entreprise CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES 03/07/2019
ACCORD CSE LES ABEILLES
ACCORD

CENTRE SPINALIEN DE PSYCHIATRIE AMBULATOIRE

Accord d'entreprise CENTRE SPINALIEN DE PSYCHIATRIE AMBULATOIRE 24/07/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOURS
ACCORD

CEREP

Accord d'entreprise CEREP 12/12/2017
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

CERS CAPBRETON

Accord d'entreprise CERS CAPBRETON 27/10/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CERS CAPBRETON 10/12/2018
Accord égalité professionnelle Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise CERS CAPBRETON 10/12/2018
Accord-cadre sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CERS CAPBRETON 27/10/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CFRC LA MARTERAYE

Accord d'entreprise CFRC LA MARTERAYE 16/05/2018
Avenant N°1 à l'accord du 31 décembre 2014 instituant le compte épargne temps
AVENANT

CHAINE DE VIES 06

Accord d'entreprise CHAINE DE VIES 06 14/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ASTREINTES ADMINISTRATIVES ET INTERVENTIONS PENDANT ASTREINTES ADMINISTRATIVES
ACCORD

CHAMPEAU MEDITERRANEE

Accord d'entreprise CHAMPEAU MEDITERRANEE 08/12/2017
UN COMPTE RENDU D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

CHATEAU DE BON ATTRAIT

Accord d'entreprise CHATEAU DE BON ATTRAIT 31/10/2019
Aménagement du temps de travail des salariés au forfait annuel en jours
ACCORD

CHP SAINTE MARIE

Accord d'entreprise CHP SAINTE MARIE 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHP SAINTE MARIE 23/07/2019
Mise en place du temps partiel aménagé
AVENANT

Accord d'entreprise CHP SAINTE MARIE 04/07/2019
avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 28/04/2000 sur la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise CHP SAINTE MARIE 04/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

CLAIR SOLEIL

Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 13/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 25/09/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

CLIN ST JOSEPH DE SUPERVALTECH

Accord d'entreprise CLIN ST JOSEPH DE SUPERVALTECH 01/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLIN ST JOSEPH DE SUPERVALTECH 04/12/2018
Accord Collectif de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLIN ST JOSEPH DE SUPERVALTECH 10/12/2019
Accord collectif de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CLINALLIANCE PIERREFITTE

Accord d'entreprise CLINALLIANCE PIERREFITTE 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINALLIANCE PIERREFITTE 12/06/2019
Protocole de fin de conflit
ACCORD

CLINEA

Accord d'entreprise CLINEA 19/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CLINEA 22/02/2018
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINEA 03/02/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes handicapées - SAS CLINEA - RENOUVELLEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINEA 03/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CLINIQUE AGUILERA

Accord d'entreprise CLINIQUE AGUILERA 21/06/2018
Accord d'Entreprise Négociations Annuelles Obligatoire Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE AGUILERA 29/06/2018
Accord d'Entreprise Mobilité Professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE AGUILERA 21/02/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE AGUILERA 22/02/2019
Avenant à l'accord d'entreprise négociation annuelles obligatoires année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE AGUILERA 20/06/2019
Protocole d'accord négociation annuelle 2019 sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE AGUILERA 21/10/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE AGUILERA 02/11/2019
Accord sur le Comité Social et Economique
ACCORD

CLINIQUE AMBROISE PARE

Accord d'entreprise CLINIQUE AMBROISE PARE 02/10/2017
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire.
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE AMBROISE PARE 27/04/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE AMBROISE PARE 20/09/2018
Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE AMBROISE PARE 20/09/2018
un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux salaires effectifs
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE AMBROISE PARE 12/04/2019
Avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif aux salaires effectifs
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE AMBROISE PARE 06/04/2020
Accord collectif relatif à l'indemnisation des arrêts de travail pour maladie en période COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE AMBROISE PARE 21/01/2020
Avenant 3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

CLINIQUE ANNE ARTOIS

Accord d'entreprise CLINIQUE ANNE ARTOIS 28/01/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

CLINIQUE BELHARRA

Accord d'entreprise CLINIQUE BELHARRA 03/07/2018
Accord égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BELHARRA 28/05/2018
Protocole de sortie de grève
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BELHARRA 16/10/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

CLINIQUE BELLE ALLEE

Accord d'entreprise CLINIQUE BELLE ALLEE 29/05/2020
Accord d'entreprise sur les modalités d'acquisition, de pose et de décompte des jours de congés payés
ACCORD

CLINIQUE BELLE RIVE

Accord d'entreprise CLINIQUE BELLE RIVE 05/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BELLE RIVE 07/09/2018
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 01/09/99
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE BELLE RIVE 05/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BELLE RIVE 22/10/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES TENDANT A ASSURER L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

CLINIQUE BELLEDONNE

Accord d'entreprise CLINIQUE BELLEDONNE 28/10/2019
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BELLEDONNE 25/10/2019
UN ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BELLEDONNE 16/03/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BELLEDONNE 02/07/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

CLINIQUE BENIGNE JOLY

Accord d'entreprise CLINIQUE BENIGNE JOLY 02/05/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BENIGNE JOLY 13/09/2019
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BENIGNE JOLY 14/11/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en oeuvre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BENIGNE JOLY 03/11/2019
Accord portant sur les primes et indemnités
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BENIGNE JOLY 03/11/2019
Accord portant sur le 13ème mois
ACCORD

CLINIQUE BERGOUIGNAN

Accord d'entreprise CLINIQUE BERGOUIGNAN 28/03/2019
Accord sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2019
ACCORD

CLINIQUE BON SECOURS

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 27/10/2017
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 04/10/2017
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 30/10/2018
Accord sur les modalités de la Négociation Annuelle d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 04/01/2019
Accord sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 29/11/2018
PROTOCOLE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 26/12/2018
Avenant à l'accord sur les modalités de la négociation annuelle d'entreprise concu le 30 octobre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 26/12/2018
Accord cadre sur la périodicité des négociations obligatoires en entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 30/01/2019
Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 23/12/2019
Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 27/12/2019
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNEE 2019 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, GESTION DE L’EMPLOI ET COMPETENCES,CONDITIONS TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BON SECOURS 15/11/2019
Accord sur les modalités de la Négociation Annuelle d'Entreprise
ACCORD

CLINIQUE BOUCHARD

Accord d'entreprise CLINIQUE BOUCHARD 23/11/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BOUCHARD 07/02/2019
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BOUCHARD 04/04/2019
accord de prorogation des mandats de l'ensemble des instance représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BOUCHARD 10/07/2019
accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

CLINIQUE BRETECHE-VIAUD

Accord d'entreprise CLINIQUE BRETECHE-VIAUD 19/12/2017
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BRETECHE-VIAUD 30/11/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BRETECHE-VIAUD 26/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BRETECHE-VIAUD 26/04/2019
AVENANT A ACCORD ENTREPRISE DUREE DU TRAVAIL ET AMENAGEMENT DUREE DU TRAVAIL du 23 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE BRETECHE-VIAUD 18/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du CSE et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE BRETECHE-VIAUD 18/12/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

CLINIQUE CHANTECLER

Accord d'entreprise CLINIQUE CHANTECLER 31/07/2018
PV NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHANTECLER 25/07/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHANTECLER 14/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PENIBILITE 2019
ACCORD

CLINIQUE CHIRURGICALE AMBROISE PARE

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE AMBROISE PARE 07/12/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 13/07/2017
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE AMBROISE PARE 12/09/2019
Accord sur l'évolution du dialogue social dans le cadre de la mise en place et du fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE AMBROISE PARE 31/07/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE AMBROISE PARE 16/10/2019
accord collectif annuel sur les salaires effectifs - année 2019
ACCORD

CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE 18/01/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE 19/09/2019
Accord portant sur le dialogue social et la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE 30/04/2020
Accord relatif à la récupération des heures perdues
ACCORD

CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE CHIRURGICALE DE LA LOIRE

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE CHIRURGICALE DE LA LOIRE 05/02/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAIN

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAIN 22/08/2019
VOTE DEMATERIALISE ELECTIONS CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAIN 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT TROPEZ

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT TROPEZ 21/11/2017
Protocole d'accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT TROPEZ 24/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

CLINIQUE CHIRURGICALE DU LIBOURNAIS

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE DU LIBOURNAIS 12/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA CLINIQUE CHIRURGICALE DU LIBOURNAIS
ACCORD

CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE 12/04/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE SORTIE DE CRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE 20/12/2018
UN ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE 14/10/2019
UN ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE 14/10/2019
UN ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

CLINIQUE CHIRURGICALE VICTOR HUGO

Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE VICTOR HUGO 21/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 - PROCES VERBAL
ACCORD

CLINIQUE CLAUDE BERNARD

Accord d'entreprise CLINIQUE CLAUDE BERNARD 15/05/2018
Accord collectif d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CLAUDE BERNARD 24/05/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CLAUDE BERNARD 10/09/2019
accord sur le CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CLAUDE BERNARD 14/05/2020
Accord cadre sur la périodicité des négociations en entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations
ACCORD

CLINIQUE CONTI

Accord d'entreprise CLINIQUE CONTI 29/05/2019
Accord relatif au temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

CLINIQUE CONVERT

Accord d'entreprise CLINIQUE CONVERT 21/12/2017
AVENANT à l'accord d'INTERESSEMENT du 28/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE CONVERT 25/10/2017
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CONVERT 15/05/2018
Accord concernant la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel.
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CONVERT 21/06/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018 : Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CONVERT 09/11/2018
ACCORD SOCIAL ET SALARIAL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CONVERT 29/08/2019
ACCORD CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CONVERT 02/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CONVERT 05/09/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CONVERT 13/06/2019
ACCORD RELATIF AU DON DE JOUR DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE CONVERT 19/12/2019
ACCORD SOCIAL ET SALARIAL - NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE CROIX SAINT MICHEL

Accord d'entreprise CLINIQUE CROIX SAINT MICHEL 08/11/2017
avenant au protocole de fin de conflit du 30/09/16
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE CROIX SAINT MICHEL 23/10/2017
accord sur le droit à la deconnexion
ACCORD

CLINIQUE D ALENCON

Accord d'entreprise CLINIQUE D ALENCON 20/12/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D ALENCON 04/12/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D ALENCON 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la pose des congés payés
ACCORD

CLINIQUE D ARCACHON

Accord d'entreprise CLINIQUE D ARCACHON 09/07/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D ARCACHON 09/07/2018
ACCORD DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D ARCACHON 02/07/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D ARCACHON 18/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D ARCACHON 09/07/2019
AVENANT ACCORD 35H POUR LES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE D ARCACHON 30/06/2019
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

CLINIQUE D'ALENCON

Accord d'entreprise CLINIQUE D'ALENCON 08/06/2020
Avenant N°1 à l'accord des NAO 2019
AVENANT

CLINIQUE D'ARGONAY

Accord d'entreprise CLINIQUE D'ARGONAY 02/10/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'ARGONAY 18/12/2018
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'ARGONAY 18/12/2018
ACCORD CADRE SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ENTRE ENTREPRISE ET LES MODALITES D ORGANISATION DE CES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'ARGONAY 16/07/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'ARGONAY 04/09/2019
accord de réduction des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

CLINIQUE D'AUFRERY

Accord d'entreprise CLINIQUE D'AUFRERY 26/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CLINIQUE D'OCCITANIE

Accord d'entreprise CLINIQUE D'OCCITANIE 01/08/2018
ACCORD SALARIAL NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'OCCITANIE 01/08/2018
Accord relatif aux salariés au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'OCCITANIE 18/03/2019
Accord en faveur de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'OCCITANIE 04/07/2019
Accord salarial NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'OCCITANIE 17/10/2019
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'OCCITANIE 24/04/2020
Accord sur le don de jours de repos - don de jours de repos pour récupération d'heures/jours en lien avec le contexte CVOVID
ACCORD

CLINIQUE D'ORANGE

Accord d'entreprise CLINIQUE D'ORANGE 02/10/2018
accord sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'ORANGE 02/10/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'ORANGE 12/07/2019
Accord collectif d'entreprise égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE D'ORANGE 28/10/2019
Accord collectif d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

CLINIQUE DE BAZINCOURT

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BAZINCOURT 13/04/2018
Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2018 de la Société Clinique de BAZINCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BAZINCOURT 25/09/2018
Accord relatif à la mise en place du comité économique et social au sein de la clinique de Bazincourt
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BAZINCOURT 15/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de la société Clinique de Bazincourt
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BAZINCOURT 12/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour la société Clinique de Bazincourt
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BAZINCOURT 17/04/2019
Accord en faveur de l'amélioration de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle au sein de la Clinique de Bazincourt
ACCORD

CLINIQUE DE BEAUPUY

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BEAUPUY 02/08/2018
AVENANT ACCORD EGALITE HOMME FEMME 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BEAUPUY 07/06/2018
Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BEAUPUY 20/09/2018
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BEAUPUY 28/06/2019
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire année 2019
ACCORD

CLINIQUE DE BERCY (NAO 2017-2018)

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BERCY (NAO 2017-2018) 15/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

CLINIQUE DE BERCY (NAO 2018)

Accord d'entreprise CLINIQUE DE BERCY (NAO 2018) 07/12/2018
PROTOCOLE ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIER AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

CLINIQUE DE CHAILLES

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHAILLES 19/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHAILLES 19/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

CLINIQUE DE CHAMPAGNE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHAMPAGNE 17/12/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 JANVIER 2018 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

CLINIQUE DE CHAMPIGNY (NAO 2018)

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHAMPIGNY (NAO 2018) 13/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

CLINIQUE DE CHANGE NOTRE DAME DE PRITZ

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHANGE NOTRE DAME DE PRITZ 29/10/2018
ACCORD SOCIAL ET SALARIALE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHANGE NOTRE DAME DE PRITZ 07/08/2019
ACCORD SOCIAL ET SALARIAL NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE DE CHOISY

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHOISY 26/06/2018
protocole d'accord des NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHOISY 18/03/2019
accord d'entreprise prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHOISY 27/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 FEVRIER 2019 CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHOISY 18/12/2019
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

CLINIQUE DE CHOISY (NAO 2019)

Accord d'entreprise CLINIQUE DE CHOISY (NAO 2019) 31/01/2019
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

CLINIQUE DE COGNAC

Accord d'entreprise CLINIQUE DE COGNAC 13/12/2017
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 13/12/2017.
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE COGNAC 17/04/2018
Un accord de prorogation des mandats des éluts dans l'attente de la mise en place du CSE.
ACCORD

CLINIQUE DE DOMONT

Accord d'entreprise CLINIQUE DE DOMONT 02/07/2019
ACCORD SUR L ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE DOMONT 28/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

CLINIQUE DE FLANDRE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE FLANDRE 21/11/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES 2018 ÉTABLI DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIER
ACCORD

CLINIQUE DE GASCOGNE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE GASCOGNE 28/06/2019
ACCORD DESTINE A ASSURER L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE GASCOGNE 12/06/2020
MESURES D'URGENCE CRISE SANITAIRE PANDEMIE COVID-19
ACCORD

CLINIQUE DE KERIO

Accord d'entreprise CLINIQUE DE KERIO 10/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RECUPERATION D’HEURES, CONGES PAYES et COMPTEURS NEGATIFS DANS LE CADRE DE LA CRISE COVID-19
ACCORD

CLINIQUE DE L ABBAYE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ABBAYE 31/08/2018
Accord sur l'Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ABBAYE 07/03/2019
Accord d'Entreprise prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ABBAYE 18/06/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) CLINIQUE DE L'ABBAYE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ABBAYE 27/02/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail au sein de la Clinique de l'Abbaye
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ABBAYE 31/12/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ABBAYE 29/07/2020
Accord d'entreprise Prime Exceptionnelle COVID-19
ACCORD

CLINIQUE DE L ESPERANCE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESPERANCE 10/01/2019
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESPERANCE 10/12/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESPERANCE 17/12/2019
UN ACCORD DE NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE DE L ESSONNE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESSONNE 15/07/2019
Accord collectif sur la composition et le fonctionnement des instances représentatives du personnel
ACCORD

CLINIQUE DE L ESTAGNOL

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTAGNOL 15/04/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

CLINIQUE DE L ESTREE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 31/01/2018
Fonds avance sur salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 31/01/2018
Rémunération annuelle garantie
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 30/01/2019
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 25/07/2018
Gestion du temps de travail - Conventions de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 25/07/2018
Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 12/02/2019
Octroi de journées d'absence pour les parents d'enfants malades atteints d'une affection longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 12/02/2019
Espaces de discussion
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 12/02/2019
Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et orientations de la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 12/02/2019
Heures supplémentaires Taux de majoration et contingent annuel
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 12/02/2019
Compléments de salaire aides-soignants et infirmiers Prime de service pour les facturières des urgences
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 12/02/2019
Primes référents
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 05/02/2020
Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L ESTREE 27/05/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CLINIQUE DE L EUROPE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L EUROPE 18/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L EUROPE 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L EUROPE 26/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L EUROPE 11/10/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L EUROPE 11/10/2019
Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

CLINIQUE DE L YVETTE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L YVETTE 15/03/2019
Composition et foncitionnement des instances représentatives
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L YVETTE 20/03/2019
Mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L YVETTE 13/06/2019
Accord collectif sur le droit syndical au sein de la Clinique de l'Yvette
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L YVETTE 12/12/2019
Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligaoires au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L YVETTE 18/02/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

CLINIQUE DE L'ABBAYE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ABBAYE 04/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

CLINIQUE DE L'ANGE GARDIEN

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANGE GARDIEN 18/05/2018
Un accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANGE GARDIEN 17/06/2019
ACCORD SOCIAL ET SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

CLINIQUE DE L'ANJOU

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANJOU 11/06/2018
ACCORD COLLECTIF NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANJOU 19/03/2019
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANJOU 21/03/2019
PRE-ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANJOU 21/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANJOU 27/05/2019
ACCORD SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANJOU 27/05/2019
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANJOU 23/01/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’une Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANJOU 30/04/2019
ACCORD COLLECTIF NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ANJOU 23/01/2020
Accord collectif relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

CLINIQUE DE L'ATLANTIQUE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ATLANTIQUE 19/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE GREVE DE L'EQUIPE SSPI DU 19 FEVRIER 2019
ACCORD

CLINIQUE DE L'AUZON

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'AUZON 26/06/2018
Accord d'Entreprise relatif au contingent d'heures supplementaires
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'AUZON 26/06/2018
accord social et salarial négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'AUZON 06/12/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'AUZON 03/06/2019
Accord social et salarial négociation annuelle et obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'AUZON 20/12/2019
Accord Egalité hommes femmes
ACCORD

CLINIQUE DE L'ESCREBIEUX

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ESCREBIEUX 28/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ESCREBIEUX 19/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ESCREBIEUX 06/06/2018
ACCORD SOCIAL ET SALARIAL - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ESCREBIEUX 09/05/2019
ACCORD SOCIAL ET SALARIAL - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

CLINIQUE DE L'ESPERANCE SAS HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ESPERANCE SAS HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK 03/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ATTENTE
ACCORD

CLINIQUE DE L'ESPERANCE SAS HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ESPERANCE SAS HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS 03/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME ARNAULT TZANCK
ACCORD

CLINIQUE DE L'ESTREE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ESTREE 31/01/2018
Mise à disposition de chaussures de travail au personnel soignant
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ESTREE 31/01/2018
Dons de congés payés et jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ESTREE 31/01/2018
Droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ESTREE 31/01/2018
Dotation complémentaire au comité d'entreprise
ACCORD

CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER 20/09/2018
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires du 23/07/2013
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER 12/02/2019
Accord relatif à l'augmentation ponctuelle du budget des oeuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ETANG DE L'OLIVIER 25/02/2020
PROCES VERBAL ACCORD NAO
ACCORD

CLINIQUE DE L'ORANGERIE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ORANGERIE 19/12/2017
ACCORD COLLECTIF NAO 2017 - Blocs 1 et 2
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ORANGERIE 22/01/2019
ACCORD COLLECTIF NAO 2018 BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ORANGERIE 05/02/2019
NAO 2018 Bloc 2 et 3
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'ORANGERIE 05/11/2019
NAO 2019 BLOC 1
ACCORD

CLINIQUE DE L'UNION

Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'UNION 15/03/2019
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

CLINIQUE DE LA CIOTAT

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA CIOTAT 21/11/2017
protocole d'accord sur la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA CIOTAT 24/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA CIOTAT 22/08/2019
VOTE DEMATERIALISE ELECTIONS CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA CIOTAT 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

CLINIQUE DE LA COTE D EMERAUDE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA COTE D EMERAUDE 12/01/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA COTE D EMERAUDE 21/03/2019
UN ACCORD NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE DE LA DEFENSE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA DEFENSE 30/12/2019
Accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

CLINIQUE DE LA MARCHE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MARCHE 26/03/2019
Avenant au réglement intérieur
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MARCHE 14/11/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MARCHE 14/11/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MARCHE 08/07/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MARCHE 20/07/2020
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE DE LA PRIME COVID (ARS)
ACCORD

CLINIQUE DE LA MITTERIE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MITTERIE 14/10/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DE LA BDES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MITTERIE 17/04/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT TEMPORAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL EN LIEN AVEC LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

CLINIQUE DE LA MUETTE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MUETTE 07/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MUETTE 16/04/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MUETTE 16/11/2018
ACCORD CADRE SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE ET LES MODALITES D'ORGANISATION DE CES NEGOCIATIONS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MUETTE 09/12/2019
PROCES-VERBAL - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CLINIQUE DE LA PAIX

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA PAIX 27/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE LA PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA PAIX 30/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE 21/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE 31/05/2019
DON DE JOURS CONCERNANT LES PROCHES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE 25/05/2019
MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE 01/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE 15/10/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE 15/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE LA CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE
ACCORD

CLINIQUE DE MONTARGIS

Accord d'entreprise CLINIQUE DE MONTARGIS 15/05/2019
ACCORD SUR LA PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

CLINIQUE DE MONTBERON

Accord d'entreprise CLINIQUE DE MONTBERON 04/12/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CLINIQUE DE MONTEVRAIN

Accord d'entreprise CLINIQUE DE MONTEVRAIN 19/06/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE MONTEVRAIN 27/09/2019
Accord contingent annuel heures supplémentaires
ACCORD

CLINIQUE DE PERREUSE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE PERREUSE 20/02/2019
ACCORD SOCIAL ET SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

CLINIQUE DE READAPTATION FONCTIONNELLE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE READAPTATION FONCTIONNELLE 03/04/2019
ACCORD RELATIF AU JOUR DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE READAPTATION FONCTIONNELLE 28/04/2020
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

CLINIQUE DE READAPTATION FONCTIONNELLE LES FEUILLADES

Accord d'entreprise CLINIQUE DE READAPTATION FONCTIONNELLE LES FEUILLADES 01/06/2018
ACCORD RELATIF AU JOUR DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE READAPTATION FONCTIONNELLE LES FEUILLADES 29/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CLINIQUE DE SAINT-OMER

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT-OMER 19/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT-OMER 04/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT-OMER 10/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

CLINIQUE DE SAINT-ORENS

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT-ORENS 31/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NAO 2018
ACCORD

CLINIQUE DE ST VICTOR

Accord d'entreprise CLINIQUE DE ST VICTOR 13/11/2017
ACCORD SOCIAL ET SALARIAL - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

CLINIQUE DE TOURNAN EN BRIE

Accord d'entreprise CLINIQUE DE TOURNAN EN BRIE 17/12/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLMENTAIRES
AVENANT

CLINIQUE DE TOUTES AURES

Accord d'entreprise CLINIQUE DE TOUTES AURES 14/06/2018
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

CLINIQUE DE VAUGNERAY

Accord d'entreprise CLINIQUE DE VAUGNERAY 26/02/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE et REPRESENTANTS PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE VAUGNERAY 19/05/2020
Accord de mise en place de la base de données économiques et soiales (BDES) au sein de la Clinique de Vaugneray
ACCORD

CLINIQUE DE VILLENEUVE SAINT GEORGES

Accord d'entreprise CLINIQUE DE VILLENEUVE SAINT GEORGES 04/12/2018
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE VILLENEUVE SAINT GEORGES 18/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

CLINIQUE DE VILLENEUVE SAINT GEORGES (NAO 2017-2018)

Accord d'entreprise CLINIQUE DE VILLENEUVE SAINT GEORGES (NAO 2017-2018) 18/05/2018
Négociations annuelles Obligatoires 2017 Accord d'entreprise 2017
ACCORD

CLINIQUE DE VILLENEUVE SAINT GEORGES (NAO 2019)

Accord d'entreprise CLINIQUE DE VILLENEUVE SAINT GEORGES (NAO 2019) 05/04/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

CLINIQUE DE VILLENEUVE SAINT GEORGES (NAO 2020)

Accord d'entreprise CLINIQUE DE VILLENEUVE SAINT GEORGES (NAO 2020) 10/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

CLINIQUE DELAY

Accord d'entreprise CLINIQUE DELAY 14/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

CLINIQUE DES 2 CAPS

Accord d'entreprise CLINIQUE DES 2 CAPS 22/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES 2 CAPS 21/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES 2 CAPS 20/12/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES 2 CAPS 31/12/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

CLINIQUE DES CEDRES

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 05/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DE TRANSPOSITION DU 06/03/2014
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 01/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE (NAO 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 01/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (NAO 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 24/05/2018
Egalité femme homme
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 12/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 09/10/2018
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE A DISPOSITION D UNE CHAMBRE POUR LES SALARIES SOUMIS AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 28/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 12/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME DE FIN D'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 12/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 12/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 05/12/2018
Accord pour la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 08/06/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (PRIME DE FIN D'ANNEE)
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 08/06/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (JOURNEE DE SOLIDARITE)
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 08/06/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES)
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 26/03/2019
Accord sur entretien professionnel
ACCORD

CLINIQUE DES GRAINETIÈRES

Accord d'entreprise CLINIQUE DES GRAINETIÈRES 23/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la prise des CP et autres jours de repos et récupération des heures et jours non travaillés
ACCORD

CLINIQUE DES LANDES

Accord d'entreprise CLINIQUE DES LANDES 28/03/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES LANDES 26/02/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

CLINIQUE DES MARTINETS

Accord d'entreprise CLINIQUE DES MARTINETS 17/12/2019
ACCORD ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES MARTINETS 09/12/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

CLINIQUE DES NORIETS (NAO 2020)

Accord d'entreprise CLINIQUE DES NORIETS (NAO 2020) 13/01/2020
PROCÈS VERBAL RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

CLINIQUE DES ORMEAUX

Accord d'entreprise CLINIQUE DES ORMEAUX 06/12/2018
PV NAO 2018 - ACCORD PRIMES DE SERVICE 2018 - DROIT A LA DECONNEXION 2018
ACCORD

CLINIQUE DES ORMEAUX SA

Accord d'entreprise CLINIQUE DES ORMEAUX SA 28/12/2017
PROCES VERBAL NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES ORMEAUX SA 07/12/2017
ACCORD RELATIF AUX PRIMES DE SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES ORMEAUX SA 28/12/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES ORMEAUX SA 28/12/2017
ACCORD PRIMES DE SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES ORMEAUX SA 10/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES ORMEAUX SA 07/11/2019
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Clinique des Ormeaux
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES ORMEAUX SA 18/12/2019
NAO 2019 - ACCORDS PRIMES DE SERVICES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES ORMEAUX SA 18/03/2020
Accord collectif prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES ORMEAUX SA 25/06/2020
AVENANT NAO 2020 Prime encouragement
AVENANT

CLINIQUE DES PORTES DE L'EURE

Accord d'entreprise CLINIQUE DES PORTES DE L'EURE 14/05/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES PORTES DE L'EURE 14/05/2018
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LE PERSONNEL CADRES.
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES PORTES DE L'EURE 14/05/2018
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

CLINIQUE DES PORTES DE L'EURE,

Accord d'entreprise CLINIQUE DES PORTES DE L'EURE, 13/12/2019
ACCORD ATYPIQUE VALANT ENGAGEMENT UNILATERAL DE L’EMPLOYEUR
ACCORD

CLINIQUE DES QUATRE SAISONS

Accord d'entreprise CLINIQUE DES QUATRE SAISONS 07/05/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

CLINIQUE DES VALLEES

Accord d'entreprise CLINIQUE DES VALLEES 21/12/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES VALLEES 01/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT LA DUREE MAXIMALE DU TRAVAIL QUOTIDIENNE A 12 HEURES AU SEIN DE LA CLINIQUE DES VALLEES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES VALLEES 01/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA CLINIQUE DES VALLEES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DES VALLEES 21/12/2019
ACCORD NAO
ACCORD

CLINIQUE DIETETIQUE DE VILLECRESNES

Accord d'entreprise CLINIQUE DIETETIQUE DE VILLECRESNES 12/11/2019
ACCORD DE FORFAIT JOURS
ACCORD

CLINIQUE DIETETIQUE DE VILLECRESNES (NAO 2020)

Accord d'entreprise CLINIQUE DIETETIQUE DE VILLECRESNES (NAO 2020) 17/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR

Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR 01/03/2019
Accord cadre portant sur la périodicité des négociations obligatoires en entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR 01/03/2019
ACCORS RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR 29/03/2019
accord relatif a la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR 12/02/2020
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CLINIQUE DU BOURGET

Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOURGET 11/06/2018
PV D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOURGET 20/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 JUIN 2018 CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOURGET 22/05/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOURGET 05/06/2020
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

CLINIQUE DU CABIROL

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CABIROL 12/12/2017
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime unique et exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CABIROL 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime unique et exceptionnelle
ACCORD

CLINIQUE DU CAP D OR

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CAP D OR 26/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CAP D OR 28/11/2018
CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CAP D OR 09/09/2019
protocole d'accord sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CAP D OR 05/08/2020
accord collectif sur l'octroi du'ne prime PEPA (Covid)
ACCORD

CLINIQUE DU CEDRE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CEDRE 21/12/2017
ACCORD SUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CEDRE 26/12/2018
Accord d'Entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CEDRE 31/03/2019
Accord d'Entreprise Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CEDRE 13/12/2019
Accord d'Entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CEDRE 13/12/2019
Accord d'Entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

CLINIQUE DU CHATEAU

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CHATEAU 28/03/2019
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

CLINIQUE DU CHATEAU DU TREMBLAY

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CHATEAU DU TREMBLAY 13/11/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU CHATEAU DU TREMBLAY 28/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE DU DAUPHINE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DAUPHINE 20/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DAUPHINE 14/12/2017
UN ACCORD FORFAIT EN JOURS CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DAUPHINE 14/12/2017
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DAUPHINE 25/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

CLINIQUE DU DIACONAT - ROOSEVELT

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DIACONAT - ROOSEVELT 21/12/2018
Accord 2019 sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DIACONAT - ROOSEVELT 21/12/2018
Accord d'établissement 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DIACONAT - ROOSEVELT 21/12/2018
Accord prime décentralisée de présence 2019
ACCORD

CLINIQUE DU DIACONAT FONDERIE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DIACONAT FONDERIE 07/11/2019
Accord d'établissement 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DIACONAT FONDERIE 07/11/2019
Accord 2020 sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

CLINIQUE DU DIACONAT ROOSEVELT

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DIACONAT ROOSEVELT 05/11/2019
Accord d'établissement 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DIACONAT ROOSEVELT 05/11/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

CLINIQUE DU DOCTEUR HENRI GUILLARD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DOCTEUR HENRI GUILLARD 10/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU DOCTEUR HENRI GUILLARD 09/12/2019
protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE DU LANDY

Accord d'entreprise CLINIQUE DU LANDY 28/11/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU LANDY 28/11/2018
accord nao
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU LANDY 26/03/2019
accord d'entreprise concernant la réduction des mandats de la délégation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU LANDY 26/04/2019
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU LANDY 19/11/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CLINIQUE DU LITTORAL

Accord d'entreprise CLINIQUE DU LITTORAL 13/11/2017
un accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

CLINIQUE DU LOUVRE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU LOUVRE 05/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGICIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU LOUVRE 18/12/2018
ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIER AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

CLINIQUE DU MAIL - CAPIO LA ROCHELLE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU MAIL - CAPIO LA ROCHELLE 18/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

CLINIQUE DU MONT LOUIS

Accord d'entreprise CLINIQUE DU MONT LOUIS 18/02/2019
Accord sur l'évolution du dialogue social dans le cadre de la mise en place et du fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU MONT LOUIS 20/02/2020
ACCORD DU 20 FEVRIER 2020 RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

CLINIQUE DU MOULIN

Accord d'entreprise CLINIQUE DU MOULIN 07/08/2019
UN ACCORD SOCIAL ET SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU MOULIN 23/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA COMPENSATION AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

CLINIQUE DU PARC

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 19/06/2018
Accord cadre sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 20/02/2018
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCLU LE 22 JUILLET 2002 RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE DE 13ème MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 23/11/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 17/05/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 28/06/2018
UN ACCORD SALARIAL NAO ANNEE 2018 A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 09/10/2018
UN ACCORD AUTORISANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 20/02/2018
UN AVENANT REVISION 3 DE L'ACCORD SUR LE CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES du 22 octobre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 23/11/2018
UN AVENANT A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCLU LE 22 JUILLET 2002 RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE DE 13EME MOIS
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 20/02/2018
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 22 JUILLET 2002 RELATIF AU REMPLACEMENT DE LA PRIME DITE D’ASSIDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 28/06/2018
UN AVENANT DE REVISION RELATIF AU COMPLEMENT SALARIAL MIS EN PLACE PAR ACCORD DU 20 FEVRIER 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 18/02/2020
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC 03/07/2020
Accord Q V T
ACCORD

CLINIQUE DU PARC DE VANVES

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC DE VANVES 29/05/2019
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et à l'Egalité Professionnelle
ACCORD

CLINIQUE DU PARC IMPERIAL

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 28/05/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 23/06/2020
AVENANT N°4 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CLINIQUE DU PARC LYON

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC LYON 14/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC LYON 12/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC LYON 13/02/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC LYON 13/11/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC LYON 04/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC LYON 18/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE DU PARC ST LAZARE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC ST LAZARE 20/12/2019
Accord d'entreprise Négociation annuelle sur les salaires et des conditions de travail Décembre 2019 (avec mise en application au 1er janvier 2020)
ACCORD

CLINIQUE DU PARISIS

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARISIS 31/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

CLINIQUE DU PAS DE SEINE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PAS DE SEINE 19/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

CLINIQUE DU PAYS DE SEINE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PAYS DE SEINE 25/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PAYS DE SEINE 10/10/2019
ACCORD PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PAYS DE SEINE 10/10/2019
ACCORD PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

CLINIQUE DU PLATEAU BEZONS

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PLATEAU BEZONS 16/04/2020
Accord relatif à la pose des congés payés
ACCORD

CLINIQUE DU PRE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PRE 10/09/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU PRE 09/11/2019
Accord intergénérationnel 2019-2022
ACCORD

CLINIQUE DU RENAISON

Accord d'entreprise CLINIQUE DU RENAISON 21/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU RENAISON 19/07/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF RELATIF AUX DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SALARIES SOUMIS A UN FORFAIT ANNUEL EN JOUR
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE DU RENAISON 11/06/2019
Accord Egalité Hommes / Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU RENAISON 19/12/2019
Accord collectif d'entreprise de substitution à durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU RENAISON 19/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

CLINIQUE DU SAINT COEUR

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SAINT COEUR 07/06/2018
PV ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SAINT COEUR 26/03/2019
Accord sur la réduction des mandats des Délégués du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SAINT COEUR 28/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DUP
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SAINT COEUR 18/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SAINT COEUR 30/12/2019
ACCORD DE METHODE CLINIQUE DU SAINT COEUR
ACCORD

CLINIQUE DU SOUFFLE LE PONTET

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SOUFFLE LE PONTET 21/12/2017
AVENANT à l'accord FRAIS DE SANTE du 28/11/2008
AVENANT

CLINIQUE DU SOUFFLE LE PONTET

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SOUFFLE LE PONTET 30/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la CSSCT
ACCORD

CLINIQUE DU SOUFFLE LES CLARINES

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SOUFFLE LES CLARINES 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE,SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SOUFFLE LES CLARINES 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SOUFFLE LES CLARINES 23/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux moyens financiers du comité social et économique
ACCORD

CLINIQUE DU SPORT DE BORDEAUX-MERIGNAC

CLINIQUE DU SUD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU SUD 20/02/2019
PRIME CATEGORIELLE AIDE SOIGNANT
ACCORD

CLINIQUE DU TERTRE ROUGE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU TERTRE ROUGE 03/11/2017
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU TERTRE ROUGE 03/10/2017
UN PROCES VERBAL D'OUVERTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU TERTRE ROUGE 23/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF NAO 2017 BLOC 1 ARTICLE l. 2242-5 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU TERTRE ROUGE 20/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU TERTRE ROUGE 20/06/2018
Accord collectif NAO 2018 Bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU TERTRE ROUGE 28/09/2018
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU TERTRE ROUGE 23/09/2019
Accord collectif NAO 2019 Bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU TERTRE ROUGE 27/01/2020
ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

CLINIQUE DU VAL D'AQUENNES

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL D'AQUENNES 12/05/2020
Accord congés payés et compteurs
ACCORD

CLINIQUE DU VAL D'OUEST VENDOME

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL D'OUEST VENDOME 03/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL D'OUEST VENDOME 12/03/2019
ACCORD DE FIN DE CRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL D'OUEST VENDOME 10/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2020
ACCORD

CLINIQUE DU VAL JOSSELIN

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL JOSSELIN 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL JOSSELIN 26/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL JOSSELIN 26/04/2018
Accord collectif relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL JOSSELIN 26/04/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL JOSSELIN 26/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL JOSSELIN 26/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE concernant LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL JOSSELIN 18/09/2018
PROCES VERBAL DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL JOSSELIN 30/04/2019
ACCORD SUR L'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VAL JOSSELIN 30/04/2019
ACCORD SUR LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
ACCORD

CLINIQUE DU VIVARAIS ST DOMINIQUE

Accord d'entreprise CLINIQUE DU VIVARAIS ST DOMINIQUE 21/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 11/12/2017
Accord relatif à la prorogation des mandats des Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 18/12/2017
Avenant à l'accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 22/01/2018
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 19/07/2018
Avenant n°1 au protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 21/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 17/09/2018
Accord relatif aux modalités de mise en place du CSE et du CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 17/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 04/07/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 14/04/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 14/04/2020
Accord relatif à l'organisation et aux dispositions spécifiques liées à la crise sanitaire exceptionnelle du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE 14/04/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
AVENANT

CLINIQUE FONTFROIDE

Accord d'entreprise CLINIQUE FONTFROIDE 28/11/2017
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (Bloc 1 - Article L. 2242-5 du Code du Travail)
ACCORD

CLINIQUE FONTVERT AVIGNON NORD

CLINIQUE FRANCOIS 1ER / COURLANCY

Accord d'entreprise CLINIQUE FRANCOIS 1ER / COURLANCY 26/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

CLINIQUE GENERALE DE MARIGNANE

Accord d'entreprise CLINIQUE GENERALE DE MARIGNANE 10/07/2018
Procès verbal d'accord Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE GENERALE DE MARIGNANE 15/07/2019
Procès Verbal d'accord Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

CLINIQUE HEMERA PAYS DE CAUX

Accord d'entreprise CLINIQUE HEMERA PAYS DE CAUX 30/04/2020
Accord collectif d entreprise a duree determinee portant amenagement du temps de travail
ACCORD

CLINIQUE INTERNAT. DU PARC MONCEAU

Accord d'entreprise CLINIQUE INTERNAT. DU PARC MONCEAU 18/12/2017
ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DES TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

CLINIQUE INTERNATIONALE DE CANNES

Accord d'entreprise CLINIQUE INTERNATIONALE DE CANNES 28/12/2018
ACCORD DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE INTERNATIONALE DE CANNES 01/02/2020
ACCORD DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE INTERNATIONALE DE CANNES 01/02/2020
ACCORD JOUR D'ABSENCE EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE INTERNATIONALE DE CANNES 01/02/2020
ACCORD ECHANGE DE JOURS
ACCORD

CLINIQUE IRIS-MARCY L'ETOILE

Accord d'entreprise CLINIQUE IRIS-MARCY L'ETOILE 09/08/2018
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE IRIS-MARCY L'ETOILE 22/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE IRIS-MARCY L'ETOILE 31/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

CLINIQUE JEAN CAUSSE

Accord d'entreprise CLINIQUE JEAN CAUSSE 02/05/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

CLINIQUE JEAN LE BON

Accord d'entreprise CLINIQUE JEAN LE BON 28/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEAN LE BON 20/02/2018
PROTOCOLE DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES ELUS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEAN LE BON 26/11/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEAN LE BON 31/07/2019
ACCORD SUR LE REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEAN LE BON 31/07/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEAN LE BON 20/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR FAIRE FACE A LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

CLINIQUE JEANNE D ARC

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D ARC 30/11/2018
Accord égalité professionnelle et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D ARC 04/12/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D ARC 30/11/2018
Accord GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D ARC 20/05/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS ET A LA MISE EN PLACE DES COMITÉS SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D ARC 26/06/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D ARC 05/07/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT CSEE ETABLISSEMENT JEAN PAOLI
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D ARC 05/07/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT CSEE ETABLISSEMENT JEANNE D ARC
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D ARC 12/12/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE JEANNE D'ARC

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D'ARC 17/09/2019
Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du CSE au sein de la Clinique Jeanne d'Arc Hôpital Privé Parisien
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D'ARC 05/12/2019
PROTOCOLE DE FIN DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D'ARC 24/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA POSE DES CONGÉS PAYÉS ET DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D'ARC 20/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'OCTROI DE LA PRIME MACRON
ACCORD

CLINIQUE JEANNE D'ARC (NAO 2017)

Accord d'entreprise CLINIQUE JEANNE D'ARC (NAO 2017) 19/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

CLINIQUE JUGE

Accord d'entreprise CLINIQUE JUGE 14/11/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE JUGE 05/04/2018
Accord d'entreprise sur la récupération des heures supplémentaires et complémentaires
ACCORD

CLINIQUE KENNEDY

Accord d'entreprise CLINIQUE KENNEDY 12/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE KENNEDY 04/09/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

CLINIQUE KERAUDREN - GRAND LARGE

Accord d'entreprise CLINIQUE KERAUDREN - GRAND LARGE 01/03/2019
Un Accord d'entreprise relatif au recours au vote electronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

CLINIQUE L EMERAUDE

Accord d'entreprise CLINIQUE L EMERAUDE 14/03/2018
ACCORD SUR LES MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE L EMERAUDE 08/02/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de la SA CLINIQUE de L'Emeraude
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE L EMERAUDE 20/02/2019
Avenant à l'accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE L EMERAUDE 14/01/2019
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle
ACCORD

CLINIQUE L'AMANDIER

Accord d'entreprise CLINIQUE L'AMANDIER 21/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 21 FEVRIER 2019 CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE L'AMANDIER 22/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019-2020 - CLINIQUE AMANDIER
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE L'AMANDIER 15/05/2019
Accord relatif a la mise en place du vote dématerialisé par internet
ACCORD

CLINIQUE LA BRIERE

Accord d'entreprise CLINIQUE LA BRIERE 01/07/2020
Accord fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

CLINIQUE LA MARE O DANS

Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS 09/03/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS 09/03/2018
LE DROIT A LA DECONNEXION.
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS 23/05/2018
LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA CLINIQUE LA MARE O DANS.
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS 12/03/2019
LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE Dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 « portant mesures d’urgence économiques et sociales »
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS 24/09/2019
un Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 5 octobre 2019 au 4 octobre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS 22/11/2019
LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

CLINIQUE LA PHOCEANNE

Accord d'entreprise CLINIQUE LA PHOCEANNE 22/01/2019
AVENANT RELATIF A L'ACCORD EGALITE HOMMES-FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE LA CLINIQUE LA PHOCEANNE
AVENANT

CLINIQUE LA PINEDE

Accord d'entreprise CLINIQUE LA PINEDE 20/12/2018
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

CLINIQUE LAMBERT

Accord d'entreprise CLINIQUE LAMBERT 14/02/2019
Accord d'Entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

CLINIQUE LAMBERT ETABL SOINS

Accord d'entreprise CLINIQUE LAMBERT ETABL SOINS 07/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LAMBERT ETABL SOINS 04/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes / hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LAMBERT ETABL SOINS 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

CLINIQUE LE FLORIDE

Accord d'entreprise CLINIQUE LE FLORIDE 19/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LE FLORIDE 08/01/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LE FLORIDE 19/07/2019
PROTOCOLE ACCORD PRE-ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LE FLORIDE 19/07/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles des membres de la délégation unique du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LE FLORIDE 14/01/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

CLINIQUE LES MARTINETS

Accord d'entreprise CLINIQUE LES MARTINETS 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF POUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CLINIQUE LES OLIVIERS

Accord d'entreprise CLINIQUE LES OLIVIERS 26/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES OLIVIERS 26/11/2019
UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LE PARTAGE DES RICHESSES ET DE LA VALEUR AJOUTEE, L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES OLIVIERS 18/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

CLINIQUE LES OYATS-CENTRE POST-CURE

Accord d'entreprise CLINIQUE LES OYATS-CENTRE POST-CURE 19/12/2019
ACCORD PRIME DITE ASSIDUITE
ACCORD

CLINIQUE LES ROSIERS

Accord d'entreprise CLINIQUE LES ROSIERS 16/10/2017
accord sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES ROSIERS 21/11/2017
Un accord collectif de révision sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société clinique SSR LES ROSIERS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES ROSIERS 19/03/2019
Accord collectif relatif aux compteurs d'heures de transmission et de temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES ROSIERS 19/03/2019
Accord portant sur l'évolution de la grille de rémunération des kinésithérapeutes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES ROSIERS 16/10/2017
accord sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES ROSIERS 18/06/2020
Accord d'entreprise - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CLINIQUE LES SOPHORAS

Accord d'entreprise CLINIQUE LES SOPHORAS 27/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

CLINIQUE LES TROIS SOLLIES

Accord d'entreprise CLINIQUE LES TROIS SOLLIES 18/10/2017
Accord d'entreprise annuel portant sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES TROIS SOLLIES 30/07/2018
Accord d'Etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES TROIS SOLLIES 11/03/2019
prime pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES TROIS SOLLIES 21/06/2019
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES TROIS SOLLIES 31/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES TROIS SOLLIES 10/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES TROIS SOLLIES 14/04/2020
Accord potant sur le versement d'une prime exceptionnelle (pouvoir d'achat)
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE LES TROIS SOLLIES 18/10/2017
Accord d'entreprise annuel portant sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

CLINIQUE LOUIS PASTEUR

Accord d'entreprise CLINIQUE LOUIS PASTEUR 13/12/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

CLINIQUE MADELEINE REMUZAT

Accord d'entreprise CLINIQUE MADELEINE REMUZAT 12/07/2018
Procés Verbal Negociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

CLINIQUE MARIGNY

Accord d'entreprise CLINIQUE MARIGNY 11/04/2018
Qualité de Vie au Travail et Egalité Professionnelle
ACCORD

CLINIQUE MATHILDE

Accord d'entreprise CLINIQUE MATHILDE 24/03/2019
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MATHILDE 04/07/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MATHILDE 24/05/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MATHILDE 19/11/2019
Accord portant révision de l'accord d'entreprise du 4/7/19 sur la mise en place de la nouvelle instance représentative du personnel: le CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE MATHILDE 16/12/2019
Accord sur les astreintes IDE bloc
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MATHILDE 16/12/2019
Accord egalité Hommes Femme et qualité de vie au travail
ACCORD

CLINIQUE MAYLIS

Accord d'entreprise CLINIQUE MAYLIS 03/07/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MAYLIS 25/06/2018
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MAYLIS 08/08/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MAYLIS 31/07/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MAYLIS 31/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE COVID 19
ACCORD

CLINIQUE MED CARDIO PNEUMOLOGIE DURTOL

Accord d'entreprise CLINIQUE MED CARDIO PNEUMOLOGIE DURTOL 21/12/2018
Avenant n°1 de révision de l'Accord collectif d'entreprise du 24/06/2016 portant sur le régime de remboursement des frais de santé de la Clinique Médicale de Cardio-Pneumologie
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE MED CARDIO PNEUMOLOGIE DURTOL 07/05/2019
Accord d'entreprise n°2019-01 - Attribution et versement de la prime décentralisée et du reliquat de la prime décentralisée - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MED CARDIO PNEUMOLOGIE DURTOL 07/05/2019
Accord d'entreprise n°2019-02 attribution et versement d'une prime exceptionnelle année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MED CARDIO PNEUMOLOGIE DURTOL 08/07/2020
Accord d'entreprise n°2020-01 - Attribution et versement de la prime décentralisée et du reliquat de la prime décentralisée - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MED CARDIO PNEUMOLOGIE DURTOL 08/07/2020
Accord d'entreprise N°2020-02 - Autorisations d'absence
ACCORD

CLINIQUE MEDICALE DE CHAMPVERT

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE DE CHAMPVERT 02/11/2017
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE DE CHAMPVERT 02/11/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE DE CHAMPVERT 05/06/2018
Qualité de vie au travail et égalité professionnelle
ACCORD

CLINIQUE MEDICALE LE SERMAY

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE LE SERMAY 31/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE LE SERMAY 24/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 12/04/2018
ACCORD DE DISSOLUTION DE L'UES - SAS CLINIQUE VICTOR HUGO - GIE VEGA
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 29/01/2019
NAO 2018 - Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 29/01/2019
Accord relatif à l'organisation de la répartition de la durée de travail sur une période de 12 semaines et au repos quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 24/05/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 18/06/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 30/09/2019
Accord collectif relatif aux grilles de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 12/12/2019
Accord collectif NAO 2019 Bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 12/12/2019
Accord collectif NAO 2019 Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 18/12/2019
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif aux modalités de gestion des arrêts maladie du 15 juin 2009
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 04/02/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 14/04/2020
Accord d'organisation du temps de travail pour les cadres
ACCORD_CAD

CLINIQUE MEGIVAL

Accord d'entreprise CLINIQUE MEGIVAL 07/06/2018
protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MEGIVAL 20/07/2020
accord entreprise relatif à la ^rime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CLINIQUE MONIE

Accord d'entreprise CLINIQUE MONIE 28/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime esceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CLINIQUE MONTICELLI-VELODROME

Accord d'entreprise CLINIQUE MONTICELLI-VELODROME 27/01/2020
PV Accord NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 12/02/2018
un avenant n°2 à l'accord du 07/04/2017 sur le temps de travail & son aménagement.
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 18/12/2017
un protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 18/12/2017
un avenant à l'accord du 07/04/2017 relatif au temps de travail & son aménagement.
AVENANT

CLINIQUE MUTUALISTE DE LA SAGESSE

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE LA SAGESSE 22/12/2017
UN ACCORD 2017 SUR LA PRIME DES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE LA SAGESSE 22/12/2017
UN ACCORD 2017 RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE LA SAGESSE 22/12/2017
LA NEGOCIATION ANNUELLE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE LA SAGESSE 09/10/2018
un Accord sur l'adoption du vote électronique pour les élections professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE LA SAGESSE 22/12/2017
UN ACCORD 2017 RELATIF A LA REMUNERATION DES ASTREINTES NON MEDICALES ET SAGES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE LA SAGESSE 22/12/2017
Un Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE LA SAGESSE 23/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE 2018 RELATIF A LA PRIME SSIAP
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE LA SAGESSE 23/11/2018
UN ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE MUTUALISTE DE LA SAGESSE 23/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE 2018 RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

CLINIQUE NEURO PSYCHIATRIQUE DE QUISSAC

Accord d'entreprise CLINIQUE NEURO PSYCHIATRIQUE DE QUISSAC 02/11/2018
UN ACCORD SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE NEURO PSYCHIATRIQUE DE QUISSAC 02/11/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME
ACCORD

CLINIQUE NOTRE DAME

Accord d'entreprise CLINIQUE NOTRE DAME 30/12/2018
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE NOTRE DAME 03/04/2020
LE FORFAIT ANNUEL JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE NOTRE DAME 17/04/2020
Accord relatif à la récupération d'heures, congés payés et compteurs négatifs dans le cadre de la crise COVID-19
ACCORD

CLINIQUE NOTRE DAME D'ESPERANCE

Accord d'entreprise CLINIQUE NOTRE DAME D'ESPERANCE 12/12/2017
PROCES VERBAL DE CLOTURE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE NOTRE DAME D'ESPERANCE 12/02/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET ACTIONS QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE NOTRE DAME D'ESPERANCE 10/08/2018
PV de clôture Négociations sur les effectifs, la rémunération, la qualité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE NOTRE DAME D'ESPERANCE 16/10/2018
PV de clôture Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE NOTRE DAME D'ESPERANCE 21/02/2019
Accord relatif au dialogue social et la mise en place du CSE au sein de la Clinique Notre Dame d'Espérance
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE NOTRE DAME D'ESPERANCE 18/04/2019
Accord aménagement fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE NOTRE DAME D'ESPERANCE 13/06/2019
Accord relatif à l'aménagement des conditions de travail des femmes enceintes
ACCORD

CLINIQUE NOUVELLE DU FOREZ

Accord d'entreprise CLINIQUE NOUVELLE DU FOREZ 22/01/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE NOUVELLE DU FOREZ 15/01/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CLINIQUE OCEANE

Accord d'entreprise CLINIQUE OCEANE 17/07/2020
protocole d'accord de fin de grève
ACCORD

CLINIQUE OPHTALMOLOGIQUE THIERS

Accord d'entreprise CLINIQUE OPHTALMOLOGIQUE THIERS 26/06/2018
Négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE OPHTALMOLOGIQUE THIERS 21/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE ACCORD D'ENTREPRISE DU 21 JUIN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE OPHTALMOLOGIQUE THIERS 22/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Compte Epargne-Temps (CET)
ACCORD

CLINIQUE PASTEUR

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 28/02/2018
ACCORD DE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 21/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 21/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS SALARIALESANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 28/06/2018
Accord de substitution suite à la convention de cession de l'HAD du Gers en date du 1er juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 18/12/2018
Accord d'entreprise suite aux négociations salariales 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 14/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA RECUPERATION D HEURES, CONGES ET COMPTEURS NEGATIFS DANS LE CADRE DE LA CRISE COVID 19
ACCORD

CLINIQUE PASTEUR LANROZE

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR LANROZE 30/01/2019
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 RELATIF AUX CONDITIONS ET ORGANISATIONS DU TRAVAIL DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR LANROZE 30/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L' EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR LANROZE 12/05/2020
Un accord d'entreprise relatif à l' Egalité professionnelle
ACCORD

CLINIQUE PASTEUR - LANROZE

Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR - LANROZE 16/01/2018
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLLIGATOIRE RELATIF AUX CONDITIONS ET ORGANISATIONS DU TRAVAIL DU PERSONNEL POUR 2018
ACCORD

CLINIQUE PAUL BERT SA

Accord d'entreprise CLINIQUE PAUL BERT SA 29/11/2017
ACCORD DE MÉTHODE CONCERNANT LA NÉGOCIATION SUITE A LA DÉNONCIATION DES USAGES ET ACCORDS
ACCORD

CLINIQUE PEN AN DALAR

Accord d'entreprise CLINIQUE PEN AN DALAR 17/08/2018
Un 3eme accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

CLINIQUE PHENICIA

Accord d'entreprise CLINIQUE PHENICIA 15/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

CLINIQUE PROVENCE BOURBONNE

Accord d'entreprise CLINIQUE PROVENCE BOURBONNE 14/12/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

CLINIQUE PSYCHIATRIQUE DU PARC

Accord d'entreprise CLINIQUE PSYCHIATRIQUE DU PARC 19/02/2019
PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

CLINIQUE RECH

Accord d'entreprise CLINIQUE RECH 11/12/2019
UN ACCORD SOCIAL ET SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE RECH 11/12/2019
UN ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE RECH 07/11/2018
UN ACCORD SOCIAL ET SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE RECH 20/12/2017
UN ACCORD SOCIAL ET SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

CLINIQUE RHONE DURANCE

Accord d'entreprise CLINIQUE RHONE DURANCE 25/06/2018
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2018 BLOCS 1 ET 2 ARTICLES L.2242-5 ET L.2242-8 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE RHONE DURANCE 25/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE RHONE DURANCE 25/06/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE RHONE DURANCE 15/07/2019
Accord collectif relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE RHONE DURANCE 15/07/2019
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019 BLOCS 1 et 2 Articles L.2242-5 et L.2242-8 du Code du travail
ACCORD

CLINIQUE RONSARD

Accord d'entreprise CLINIQUE RONSARD 14/09/2017
un accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE RONSARD 18/03/2019
l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE RONSARD 25/07/2019
le procès-verbal d'accord social et salarial sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

CLINIQUE SAINT AME

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT AME 24/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT AME 21/09/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT AME 29/06/2018
Accord Modalités NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT AME 28/06/2019
Accord Modalités NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE SAINT ANTOINE

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT ANTOINE 11/10/2018
procès verbal d'accord partiel sur les négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT ANTOINE 19/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT ANTOINE 19/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT ANTOINE 25/09/2019
procès verbal de clôture d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT ANTOINE 24/04/2020
accord d'entreprise relatif à la récupération d'heures, congés payés,compteurs négatifs dans le cadre de la crise COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT ANTOINE 27/07/2020
accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CLINIQUE SAINT AUGUSTIN

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT AUGUSTIN 25/06/2018
Accord annuel sur les salaires 2018 établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

CLINIQUE SAINT CHARLES

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT CHARLES 05/11/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT CHARLES 02/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés et récupérations
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT CHARLES 05/08/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

CLINIQUE SAINT FARON

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT FARON 11/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

CLINIQUE SAINT HILAIRE

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT HILAIRE 23/04/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT HILAIRE 12/07/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT HILAIRE 11/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT HILAIRE 11/07/2019
Accord sur la mise en oeuvre de la Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT HILAIRE 09/07/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE LA CLINIQUE SAINT HILAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT HILAIRE 10/12/2019
Accord relatif à la mise en place d'un comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT HILAIRE 02/06/2020
Accord sur les méthodes et moyens des négociations collectives
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT HILAIRE 16/07/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT HILAIRE 01/08/2020
Accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle, au maintien dans l'emploi et en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

CLINIQUE SAINT JEAN

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT JEAN 28/06/2018
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES 2017 ETABLI DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIER
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT JEAN 26/03/2019
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES 2019 ETABLI DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIER
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT JEAN 26/03/2019
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES 2018 ETABLI DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIER
ACCORD

CLINIQUE SAINT JOSEPH

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT JOSEPH 18/12/2018
PROCES VERBAL D ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT JOSEPH 13/12/2019
accord egalité professionnelle entre les femes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT JOSEPH 21/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CLINIQUE SAINT LEONARD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 30/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 A LA CSL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 17/05/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel à la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 21/12/2018
Procès verbal d'accord de fin de Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 25/03/2019
Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 25/03/2019
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires du 12/12/2008
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 18/03/2019
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise pour le jour de solidarité pour les personnes agées du 12 novembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 18/03/2019
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif aux contreparties au travail de nuit en date du 12/11/2002
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 07/03/2019
Accord d'entreprise sur la contrepartie du temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 28/02/2019
avenant n°3 de l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail .
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 01/08/2019
Accord d'entreprise sur les cadres en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 15/01/2020
Procès verbal de fin de Négociation Annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD 25/03/2020
Accord sur la pose des congés pendant la période de confinement liée au COVID-19
ACCORD

CLINIQUE SAINT LOUIS

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LOUIS 07/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LOUIS 27/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LOUIS 27/11/2018
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LOUIS 26/09/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LOUIS 26/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LOUIS 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET AUTRES JOURS DE REPOS ET RECUPERATION DES HEURES ET JOURS NON TRAVAILLES
ACCORD

CLINIQUE SAINT MICHEL

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT MICHEL 30/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT MICHEL 28/05/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT MICHEL 07/05/2020
accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés, jour de repos, recuperation des heures et jours non travaillés dans le cadre de la gestion de crise COVID-19
ACCORD

CLINIQUE SAINT MICHEL ET SAINTE ANNE

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT MICHEL ET SAINTE ANNE 18/06/2019
ACCORD VISANT A LA MISE EN PLACE DU TELE TRAVAIL
ACCORD

CLINIQUE SAINT NABOR SA

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT NABOR SA 08/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT NABOR SA 01/02/2020
avenant à l'accord des 35 heures
AVENANT

CLINIQUE SAINT VINCENT

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT VINCENT 04/04/2019
accord relatif aux élections professionnelles : reconnaissance d'un unique établissement
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT VINCENT 21/03/2019
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT VINCENT 05/12/2019
PROTOCOLE DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT VINCENT 28/01/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

CLINIQUE SAINT- GERMAIN

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT- GERMAIN 27/09/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT- GERMAIN 20/12/2019
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT- GERMAIN 20/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DITE PRIME COVID
ACCORD

CLINIQUE SAINT-CHARLES

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-CHARLES 06/11/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CLINIQUE SAINT-FRANCOIS

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-FRANCOIS 13/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 BLOC 1 ET 2
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-FRANCOIS 30/04/2019
Accord collectif NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE SAINT-GEORGE

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-GEORGE 02/10/2017
ACCORD NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-GEORGE 16/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-GEORGE 05/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE-NAO-2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-GEORGE 13/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FORFAIT JOUR POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-GEORGE 25/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LES INSTANCES REPRESENTATIVES ET LEUR FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-GEORGE 29/03/2019
accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-GEORGE 21/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-GEORGE 17/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL DE LA CLINIQUE SAINT GEORGE
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-GEORGE 02/10/2017
ACCORD NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

CLINIQUE SAINT-JOSEPH

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-JOSEPH 15/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-JOSEPH 30/03/2018
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-JOSEPH 31/05/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NAO 2018 A CSJ
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-JOSEPH 06/07/2018
ACCORD D ENTREPRISE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-JOSEPH 31/01/2019
AVENANT 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA RÉDUCTION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-JOSEPH 05/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-JOSEPH 22/10/2019
ACCORD RELATIF AU PÉRIMÈTRE DES ELECTIONS ET A LA MISE EN PLACE D UNE CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-JOSEPH 29/05/2019
ACCORD MODALITÉS DE LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-JOSEPH 06/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

CLINIQUE SAINT-MARTIN

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-MARTIN 19/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-MARTIN 24/07/2019
NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE SAINT-MICHEL

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-MICHEL 06/07/2018
Protocole d'accord sur les salaires 2018 etabli dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-MICHEL 01/02/2019
Protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la DUP de la Clinique Saint Michel
ACCORD

CLINIQUE SAINT-PAUL

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-PAUL 26/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-PAUL 09/04/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-PAUL 04/09/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-PAUL 21/05/2019
ACCORD COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-PAUL 22/10/2019
Accord Seniors
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-PAUL 19/11/2019
Accord pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT-PAUL 09/07/2019
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

CLINIQUE SAINTE ANNE

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE ANNE 03/05/2018
AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS ET FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE ANNE 06/12/2018
ACCORD COLLECTIF NAO 2018
ACCORD

CLINIQUE SAINTE ELISABETH

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE ELISABETH 15/01/2019
accord sur le bénéfice d'un jour de congé supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE ELISABETH 13/01/2020
accord portant sur la périodicité de l'entretien professionnel à 4 ans
ACCORD

CLINIQUE SAINTE MARIE

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE MARIE 10/11/2017
un accord intergénérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE MARIE 25/10/2017
un accord sur les modalités de négociations collectives annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE MARIE 04/12/2017
un PV d'accord suite aux négociations annuelles 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE MARIE 19/12/2018
un procès-verbal d'accord suite aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE MARIE 24/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE MARIE 31/01/2020
L'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

CLINIQUE SAINTE ODILE

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE ODILE 14/01/2019
Congé supplémentaire à partir de 30 ans d'ancienneté et plus
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE ODILE 14/01/2019
Prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE ODILE 14/01/2019
Prime exceptionnelle 2018 au titre de l'effort pour la fluidité de l'organisation des services
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE ODILE 22/12/2017
avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail du 23 février 2015
AVENANT

CLINIQUE SAINTE THERESE

Accord d'entreprise CLINIQUE SAINTE THERESE 31/10/2018
Accord sur l'égalité professionnelle 2018 2020
ACCORD

CLINIQUE SOURDILLE

Accord d'entreprise CLINIQUE SOURDILLE 07/11/2017
un accord relatif aux NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SOURDILLE 28/06/2018
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE SOURDILLE 16/11/2018
Un Accord de Prorogation des Mandats des Membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

CLINIQUE ST CHARLES

Accord d'entreprise CLINIQUE ST CHARLES 28/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES 2016
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST CHARLES 26/12/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST CHARLES 23/05/2019
UN ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST CHARLES 28/01/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST CHARLES 28/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES 2016
ACCORD

CLINIQUE ST GERMAIN

Accord d'entreprise CLINIQUE ST GERMAIN 14/09/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

CLINIQUE ST MARTIN

Accord d'entreprise CLINIQUE ST MARTIN 21/11/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST MARTIN 08/03/2019
Accord sur l'égalité Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST MARTIN 08/03/2019
Accord cadre sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST MARTIN 15/11/2019
NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE ST VINCENT PAUL

Accord d'entreprise CLINIQUE ST VINCENT PAUL 18/06/2018
Accord Collectif d'Entreprise - Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST VINCENT PAUL 06/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA POSE DES CONGES PAYES
ACCORD

CLINIQUE ST VINCENT PAUL MATERNITE

Accord d'entreprise CLINIQUE ST VINCENT PAUL MATERNITE 08/10/2018
Avenant à l'Accord Collectif d'Entreprise du 18 Juin 2018 Négociation Annuelle Obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE ST VINCENT PAUL MATERNITE 07/03/2019
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST VINCENT PAUL MATERNITE 27/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST VINCENT PAUL MATERNITE 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE ST VINCENT PAUL MATERNITE 17/07/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

CLINIQUE ST YVES

Accord d'entreprise CLINIQUE ST YVES 26/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL POUR LES PERMANENCES SYNDICALES
ACCORD

CLINIQUE TIVOLI DUCOS

Accord d'entreprise CLINIQUE TIVOLI DUCOS 14/05/2018
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TIVOLI DUCOS 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TIVOLI DUCOS 02/09/2019
ACCORD COLLECTIF NAO 2019 - CLINIQUE TIVOLI DUCOS
ACCORD

CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 19/03/2018
CONTRAT D'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 27/08/2018
AVENANT PROTOCOLE ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION NAO 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 03/10/2018
accord relatif à la mise en place du vote dematérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 30/01/2019
ACCORD RELATIF DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 04/03/2019
ACCORD RELATIF AU CONTRAT D'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 22/03/2019
Accord collectif relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 06/06/2019
Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 14/11/2019
AVENANT A L'ACCORD NAO 2011
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 26/05/2020
ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION ET D'ADAPTATION RELATIF AU TRANSFERT DES ACTIVITES DE BIO NETTOYAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES AU SEIN DU GROUPE CLINIPOLE BIO NETTOYAGE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 04/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 23/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CLINIQUE TURIN

Accord d'entreprise CLINIQUE TURIN 18/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIER AU TITRE DE L'ANNEE 2019 - MESURES APPLICABLES SUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE TURIN 21/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PRIME MACRON
ACCORD

CLINIQUE VAL DRACY

Accord d'entreprise CLINIQUE VAL DRACY 15/12/2017
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VAL DRACY 22/12/2017
PROCES-VERBAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VAL DRACY 11/12/2018
PROCES-VERBAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2018
ACCORD

CLINIQUE VAUBAN

Accord d'entreprise CLINIQUE VAUBAN 13/06/2018
Un accord forfaits annuels en jours
ACCORD

CLINIQUE VELPEAU

Accord d'entreprise CLINIQUE VELPEAU 11/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VELPEAU 06/02/2019
l'accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VELPEAU 05/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (« PRIME MACRON »)
ACCORD

CLINIQUE VICTOR HUGO

Accord d'entreprise CLINIQUE VICTOR HUGO 23/12/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA CLINIQUE VICTOR HUGO
ACCORD

CLINIQUE VICTOR PAUCHET DE BUTLER

Accord d'entreprise CLINIQUE VICTOR PAUCHET DE BUTLER 29/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE NAO-SALAIRES-ANNEE 2018
ACCORD

CLINIQUE VILLENEUVE ASCQ MAISON DE SAN

Accord d'entreprise CLINIQUE VILLENEUVE ASCQ MAISON DE SAN 24/09/2019
Accord relatif au Fonctionnement de la Base de Données Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VILLENEUVE ASCQ MAISON DE SAN 17/04/2020
Accord d'aménagement temporaire du temps de travail en lien avec la crise sanitaire
ACCORD

CLINIQUE VIVARAIS ST DOMINIQUE

Accord d'entreprise CLINIQUE VIVARAIS ST DOMINIQUE 21/03/2018
PROCES VERBAL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VIVARAIS ST DOMINIQUE 07/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD ELECTORAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VIVARAIS ST DOMINIQUE 20/03/2019
NEGOCIATION ANNUEL OBLIGATOIRE ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VIVARAIS ST DOMINIQUE 26/02/2020
PV ACCORD PARTIEL NAO 2019
ACCORD

CLINIQUE VONTES ET CHAMPGAULT

Accord d'entreprise CLINIQUE VONTES ET CHAMPGAULT 23/02/2018
l'accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours pour les cadres
ACCORD

CLINIQUES D'AJACCIO

Accord d'entreprise CLINIQUES D'AJACCIO 21/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUES D'AJACCIO 30/01/2020
prime exceptionnelle de pouvoir d 'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUES D'AJACCIO 23/12/2019
NAO 2019
ACCORD

CLINIQUES VONTES ET CHAMPGAULT

Accord d'entreprise CLINIQUES VONTES ET CHAMPGAULT 26/04/2018
l'accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoird 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUES VONTES ET CHAMPGAULT 07/12/2018
l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUES VONTES ET CHAMPGAULT 19/09/2019
l'accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour la période du 01/10/2019 au 30/09/2020
ACCORD

CMC ARNAULT TZANCK

Accord d'entreprise CMC ARNAULT TZANCK 02/08/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif a l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail du 27 février 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CMC ARNAULT TZANCK 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA FIXATION DE JOURS DE CONGES PAYES ET DE RTT/REPOS DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

CMC DE LA BAIE DE MORLAIX

Accord d'entreprise CMC DE LA BAIE DE MORLAIX 15/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise CMC DE LA BAIE DE MORLAIX 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 PORTANT SUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CMC DE LA BAIE DE MORLAIX 24/04/2018
UN AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES 2018-2021
AVENANT

Accord d'entreprise CMC DE LA BAIE DE MORLAIX 30/09/2019
UN PROCES VERBAL D' ACCORD DE NAO 2018 PORTANT SUR 2019
ACCORD

COMITE DEFENSE CONTRE LA TUBERCULOSE C

Accord d'entreprise COMITE DEFENSE CONTRE LA TUBERCULOSE C 18/02/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes femmes
ACCORD

CONSULTATIONS 7 SUR 7

Accord d'entreprise CONSULTATIONS 7 SUR 7 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CRF SANTE

Accord d'entreprise CRF SANTE 07/12/2017
Accord sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CRF SANTE 23/10/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle de la SARL CRF SANTE
ACCORD

CROIX ROUGE FRANCAISE

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 11/04/2018
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE ET LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT A LA MOBILITE du CMPR de la Croix Rouge Française du site de Mardor à celui de Chalon S/Saône
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 19/09/2018
Accord relatif à la prorogation conventionnelle de la durée de survie des accords dénoncés au sein des établissements Charmettes et Pinède
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 18/10/2018
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 07/05/2018
Accord inter établissements unanime relatif au maintien des mandats des représentatns du personnel CE/DP/CHSCT et DS des etablissements Charmettes et Pinède et à leur intégration au sein des IRP de l'établissement des Massues
ACCORD

CSSR LA CLAUZE

Accord d'entreprise CSSR LA CLAUZE 18/12/2017
MODALITES DE DISTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CSSR LA CLAUZE 26/10/2017
COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

CTRE MEDICAL TOKI EDER

Accord d'entreprise CTRE MEDICAL TOKI EDER 28/12/2017
Avenant à la convention collective d'entreprise n° 2017-03 du 22 mars 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CTRE MEDICAL TOKI EDER 28/12/2018
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE MEDICAL TOKI EDER 16/12/2019
Avenant n°2 Convention Collective d'Entreprise n° 2017-03 du 22 mars 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CTRE MEDICAL TOKI EDER 17/01/2020
NAO 2019
ACCORD

CTRE MEDICO CHIRURGICAL DES JOCKEYS

Accord d'entreprise CTRE MEDICO CHIRURGICAL DES JOCKEYS 25/05/2018
Accord collectif du 1er juin 2018 relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE MEDICO CHIRURGICAL DES JOCKEYS 04/07/2018
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

CTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL

Accord d'entreprise CTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 07/01/2020
ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Centre Antoine Lacassagne

Accord d'entreprise Centre Antoine Lacassagne 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au Centre Antoine Lacassagne
ACCORD

Centre Médico Chirurugical des Jockeys

Accord d'entreprise Centre Médico Chirurugical des Jockeys 01/07/2018
Accord d'entreprise du 1er juillet 2018 sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers Centre-Val de Loire

Accord d'entreprise Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers Centre-Val de Loire 25/11/2019
l'accord collectif sur le remboursement des frais professionnels
ACCORD

Centre de reeducation paul cezanne

Accord d'entreprise Centre de reeducation paul cezanne 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PRIS EN APPLICATION DE LA LOI N°2020-290 DU 23.03.2020 (et des ordonnances subséquentes du 25.03.2020) POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID – 19
ACCORD

Clinique Claude Bernard

Accord d'entreprise Clinique Claude Bernard 05/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes / hommes
ACCORD

Clinique JULES VERNE

Accord d'entreprise Clinique JULES VERNE 19/10/2017
un accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Clinique Les Fontaines

Accord d'entreprise Clinique Les Fontaines 26/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENTS DES CONGES PAYES
ACCORD

Clinique Mutualiste Catalane

Accord d'entreprise Clinique Mutualiste Catalane 21/12/2017
Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Clinique Notre Dame d'Espérance

Accord d'entreprise Clinique Notre Dame d'Espérance 17/09/2018
Accord forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise Clinique Notre Dame d'Espérance 18/04/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019
ACCORD

Clinique RONSARD

Accord d'entreprise Clinique RONSARD 07/11/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD SOCIAL ET SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Clinique SSR de l'Elorn

Accord d'entreprise Clinique SSR de l'Elorn 28/11/2018
Protocole d'accord relatif aux conditions de transfet des salariés de la clinique de l'Elorn dans le cadre du projet de création de l'Institut de Réadaptation du CAP HORN
ACCORD

Clinique Saint-Paul

Accord d'entreprise Clinique Saint-Paul 02/04/2020
Accord relatif à la pose des congés payes et de recuperations dans le contexte de la crise sanaitaire liee a l'épidemie COVID-19
ACCORD

Clinique de Beaupuy

Accord d'entreprise Clinique de Beaupuy 24/06/2020
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire année 2020
ACCORD

Clinique de l'Abbaye

Accord d'entreprise Clinique de l'Abbaye 13/12/2018
Accord d'Entreprise sur le temps de travail Forfait Jour
ACCORD

Clinique de la marche

Accord d'entreprise Clinique de la marche 20/09/2018
Procés verbal d'accord NAO 2018
ACCORD

Clinique du Parc Saint Lazare

Accord d'entreprise Clinique du Parc Saint Lazare 30/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la pse des congés payés et les compteurs d'heures
ACCORD

Clinique du Val d'Or

Accord d'entreprise Clinique du Val d'Or 19/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la recupération d'heures, congés payés et compteurs négatifs dans le cadre de la crise covid-19
ACCORD

DIAVERUM ANGERS

Accord d'entreprise DIAVERUM ANGERS 11/06/2019
DIAVERUM ANGERS- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

DIAVERUM PROVENCE

Accord d'entreprise DIAVERUM PROVENCE 28/06/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

DIEULEFIT SANTE

Accord d'entreprise DIEULEFIT SANTE 27/03/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'ADAPTATION DE PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PREVENTION DES CONSEQUENCES DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 SUR L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

DIR GEN ANCIEN ORGAN CROIX ROUGE RUSSE

Accord d'entreprise DIR GEN ANCIEN ORGAN CROIX ROUGE RUSSE 06/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise DIR GEN ANCIEN ORGAN CROIX ROUGE RUSSE 05/09/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

DOCTEURS FRANCK DUDOUET ET AUTRES

Accord d'entreprise DOCTEURS FRANCK DUDOUET ET AUTRES 27/05/2020
AVENANT NUMERO 2
AVENANT

DOMAINE DE CHOISY

Accord d'entreprise DOMAINE DE CHOISY 18/03/2019
Accord d'entreprise prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

DOMISOINS

Accord d'entreprise DOMISOINS 29/10/2019
Accord d'établissement NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DOMISOINS 29/10/2019
Accord prime décentralisée 2020
ACCORD

ELSAN CLINIQUE D'ORANGE

Accord d'entreprise ELSAN CLINIQUE D'ORANGE 31/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET AUTRES JOURS DE REPOS
ACCORD

ELSAN CLINIQUE RHONE DURANCE

Accord d'entreprise ELSAN CLINIQUE RHONE DURANCE 24/07/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ENTREPRISE ADAPTEE DE QUIMPER SILLERY

Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE DE QUIMPER SILLERY 31/01/2020
ACCORD ENTREPRISE ADAPTEE
ACCORD

ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE

Accord d'entreprise ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 31/01/2019
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 04/02/2019
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28/02/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 12/07/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/02/2018 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CONCERNE LE REPORT DES CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 26/11/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/02/2018 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CONCERNE LA POSE DES CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 05/06/2019
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 10/12/2019
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMELIORATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28/02/2018
AVENANT

ETABLISSEMENT MEDICAL DE LA TEPPE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT MEDICAL DE LA TEPPE 21/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES ELUS REPRESENTANTS DU PERSONNEL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ETS MEDICAL DE LA TEPPE

Accord d'entreprise ETS MEDICAL DE LA TEPPE 26/03/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA DIFFUSION DE L'INFORMATION SYNDICALE VIA LES OUTILS NUMERIQUES DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MEDICAL DE LA TEPPE 23/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE MAINTIEN OU LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MEDICAL DE LA TEPPE 23/04/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MEDICAL DE LA TEPPE 20/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT, AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

EURL LA PALMOLA

Accord d'entreprise EURL LA PALMOLA 24/05/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EURL LA PALMOLA 24/05/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

EUROMED CARDIO

Accord d'entreprise EUROMED CARDIO 12/12/2018
Accord triennal 2019-2021 sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

EVEA

Accord d'entreprise EVEA 16/05/2019
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMELIORATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28/02/2018
AVENANT

EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST

Accord d'entreprise EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST 28/05/2019
Accord relatif au recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST 28/05/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST 04/06/2020
Accord collectif sur la mise en place de l'astreinte permettant un accès continu au dossier patient informatisé (DPI)
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST 04/06/2020
Accord collectif sur la mise en place du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST 04/06/2020
Accord relatif à la récupération des temps de trajets pour déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST 04/06/2020
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST 21/02/2018
un accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

EXPL CLINIQUE DU VALLESPIR

Accord d'entreprise EXPL CLINIQUE DU VALLESPIR 20/09/2018
ACCORD CYCLE HEBDOMADAIRE DU PERSONNEL DE NUIT
ACCORD

FEDERATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (FNCLCC)

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (FNCLCC) 15/12/2017
ACCORD 2017-01 MISE EN PLACE DE L'INDEMNISATION KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

FNCLCC

Accord d'entreprise FNCLCC 14/02/2018
ACCORD 2018-01 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER

Accord d'entreprise FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER 31/05/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER 25/01/2019
UN ACCORD CONCERANT LA PRORGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER - CENTRE EUGENE MARQUIS

Accord d'entreprise FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER - CENTRE EUGENE MARQUIS 07/10/2019
Un Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER - CENTRE EUGENE MARQUIS 07/10/2019
Un Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER- CENTRE EUGENE MARQUIS

Accord d'entreprise FONDAT REGION OUEST LIGUE CANCER- CENTRE EUGENE MARQUIS 15/10/2019
UN ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE CSE
ACCORD

FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRAN

Accord d'entreprise FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRAN 26/03/2019
Avenant à l'accord GPEC 2008
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRAN 02/04/2019
accord d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRAN 09/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRAN 09/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE

Accord d'entreprise FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE 18/01/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET A LA PRISE DES CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE 22/07/2019
Accord d'aménagement du travail en 12h du personnel IDE et AS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE 20/07/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL A 12 HEURES AU FOYER PRELUDE
ACCORD

FONDATION A DE ROTHSCHILD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DON DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE DONT UN PROCHE EST GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 22/12/2017
UN ACCORD SUR LES MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 22/12/2017
UN ACCORD DE RECONDUCTION ET DE MODIFICATION DU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MODALITES D'ATTRIBUTION ET LA PERIODICITE DES VERSEMENTS DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 06/12/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 06/12/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN EN EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 06/12/2018
Accord de reconduction et de modification du protocole d’accord sur les modalités d’attribution et la périodicité des versements de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 06/12/2018
Avenant à l’accord relatif à la suppression du maintien de salaire pendant la carence de la sécurité sociale et à la création d’une prime d’assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 06/12/2018
Accord sur les modalités d’accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 01/10/2019
AVENANT À l’ACCORD EN FAVEUR DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN EN EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 12/12/2019
Accord relatif à la GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 12/12/2019
Accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 14/01/2020
Accord de reconduction et de modification du protocole d’accord sur les modalités d’attribution et la périodicité des versements de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION A DE ROTHSCHILD 14/01/2020
Accord de reconduction et de modification du protocole d’accord sur les modalités d’attribution et la périodicité des versements de la prime décentralisée
ACCORD

FONDATION A. DE ROTHSCHILD

Accord d'entreprise FONDATION A. DE ROTHSCHILD 15/01/2019
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet
AVENANT

FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 26/03/2018
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif aux médailles d'honneur du travail et primes de médaille du travail
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 18/07/2018
Procès verbal Négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 08/01/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 15/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de la Fondation ARHM (loi du 24 décembre 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 04/04/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au don de jours de repos aux salariés ayant un enfant ou un proche gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 01/04/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de déplacement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 01/04/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 25/09/2019
Procès verbal dans le cadre dela négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 19/02/2020
Avenant de prorogation de l'accord collectif d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 13/05/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au congé exceptionnel de déménagement au sein de la fondation ARHM
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP 13/05/2020
Accord collectif d'entreprise d'aménagement de fin de carrière
ACCORD

FONDATION ARC EN CIEL

Accord d'entreprise FONDATION ARC EN CIEL 16/03/2018
Avenant n° 2 portant prorogation duavenant n°2 délai de survie de l'accord d'entreprise relatif à l'ATT de la clinique médicale Brugnon Agache
AVENANT

FONDATION BON SAUVEUR

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR 28/06/2018
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR 19/10/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR 22/01/2019
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE ET LA MISE EN PLACE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE LA FONDATION BON SAUVEUR
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR 12/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR 12/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES ASTREINTES TECHNIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR 12/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR 12/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES TEMPS DE TRAJET POUR FORMATION
ACCORD

FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY 26/07/2018
ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY 21/12/2018
accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des DP, des membres du CE et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY 22/02/2019
accord d'entreprise sur les modalités d'organisation des sorties éducatives et des transferts éducatifs au centre spécialisé pour déficients auditifs
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY 22/02/2019
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime excêptionnel de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY 15/02/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY 16/04/2019
accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un temps de détachement syndical
ACCORD

FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY0

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY0 30/06/2020
accord collectif d'entreprise relatif au versement de la prime covid 19
ACCORD

FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD 05/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA REGULARISATION DE LA PRIME DE CONTRAINTES CONVENTIONNELLES PARTICULIERES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD 07/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD 12/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE concernant L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD 03/04/2018
MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

FONDATION BON SAUVEUR DE LA MANCHE

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR DE LA MANCHE 28/06/2018
Accord de méthode relatif aux négociations obligatoires au sein de la FBS
ACCORD_CAD

FONDATION BON SAUVEUR de la Manche

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR de la Manche 28/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux moyens du dialogue social
ACCORD

FONDATION CHANTEPIE MANCIER

Accord d'entreprise FONDATION CHANTEPIE MANCIER 14/11/2018
modalité de distribution de la prime décentralisée
ACCORD

FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 19/12/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 20/12/2018
Accord d'établissement 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 19/12/2018
Accord prime de présentéisme 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 31/05/2019
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 31/05/2019
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 31/05/2019
Accord d'entreprise sur le principe du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 25/06/2019
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du CSE / CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 20/12/2018
Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 20/12/2018
Accord collectif d'établissement aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 20/12/2018
Accord d'établissement 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 01/01/2020
Accord d'entreprise sur les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 01/01/2020
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE 08/07/2019
Accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts : périmètre du CSE
ACCORD

FONDATION EDITH SELTZER

Accord d'entreprise FONDATION EDITH SELTZER 26/09/2017
Un accord de prorogation des mandats DP, CE et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EDITH SELTZER 16/03/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EDITH SELTZER 24/07/2018
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EDITH SELTZER 20/09/2018
AVENANT N° 4 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION EDITH SELTZER 15/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REMUNERATIONS - ANNEES 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EDITH SELTZER 31/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EDITH SELTZER 26/09/2017
Un accord de prorogation des mandats DP, CE et CHSCT
ACCORD

FONDATION ELAN RETROUVE

Accord d'entreprise FONDATION ELAN RETROUVE 18/06/2020
PRIME DECENTRALISEE 2021
ACCORD

FONDATION ELLEN POIDATZ

Accord d'entreprise FONDATION ELLEN POIDATZ 11/09/2018
Avenant à l'accord d'application des dispositions conventionnelles applicables à la Fondation Ellen Poidatz à l'établissement du Reverdi
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION ELLEN POIDATZ 07/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ELLEN POIDATZ 28/11/2019
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION ELLEN POIDATZ 22/11/2019
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D'ENFANT GRAVEMENT MALADE ET AUX PROCHES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ELLEN POIDATZ 22/11/2019
AVENANT N°1A L'ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION ELLEN POIDATZ 28/11/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY

Accord d'entreprise FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY 25/06/2019
ACCORD QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY 25/06/2019
ACCORD QVT PORTANT SUR LES CONGES EXCEPTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY 18/11/2019
ACCORD BONS DE DELEGATION
ACCORD

FONDATION GEORGES BOISSEL

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 17/01/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 17/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/06/02 RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 17/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/06/01 EN CAS DE GREVE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 16/01/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 17/01/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 17/01/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ACQUISITION D'UN JOUR D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 19/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/03/02 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 17/01/2019
UN ACCORD RELATIF AUX FAMILLES D'ACCUEIL THERAPEUTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 29/08/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSEE ET CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 02/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 20/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DE LA PRIME D’ANCIENNETE ET DU COMPLEMENT TECHNICITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 20/04/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DES INDEMNITES COMPLEMENTAIRES DANS LE CADRE D’UN CONGE MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 20/04/2020
UN ACCORD DE MÉTHODE RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 27/04/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/06/99 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENT DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 03/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/03/02 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

FONDATION HOPALE

Accord d'entreprise FONDATION HOPALE 06/09/2017
un accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPALE 06/09/2017
un accord relatif à la prime décentralisée au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPALE 31/01/2019
Accord collectif relatif a la représentation du personnel de la Fondation HOPALE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPALE 13/12/2018
Accord collectif relatif à la prévoyance complémentaire suite à la fusion des régimes de retraite complémentaire AGIRC ARRCO au 1er janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPALE 13/12/2018
Accord collectif relatif à la fusion au 1er janvier 2019 des régimes de retraite complémentaire AGIRC ARRCO
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPALE 19/09/2018
Accord relatif à la prime décentralisée FEHAP année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPALE 20/09/2019
Accord relatif à la prime décentralisée FEHAP année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPALE 19/03/2019
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 06/12/2017
AVENANT N° 4 A L'ACCORD COLLECTIF 2011-04 RELATIF A LA MUTUELLE DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 28/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE N° 2018-01 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT JOSEPH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 28/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE 2018-02 A DUREE DETERMINEE RELATIF AU DEVELOPPEMENT DU DIALOGUE ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 06/02/2019
Accord d’entreprise 2019-01 relatif à la négociation annuelle obligatoire de 2018 du Groupe Hospitalier Paris Saint-Joseph
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 08/07/2019
Accord 2019-02 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 06/09/2019
ACCORD 2019-03 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU GHPSJ
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 20/09/2019
ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LA PERSPECTIVE DE L'OPERATION DE FUSION-ABSORPTION DE L'ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE PAR LA FONDATION HOPITAL SAINT-JOSEPH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 30/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE D'ANESTHESIE POUR LES MEDECINS ANESTHESISTES DU GROUPE HOSPITALISER PARIS SAINT-JOSEPH POUR UNE GREVE DE 24 HEURES DU 3 OCTOBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 21/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT RELATIF AUX MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 03/12/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE 2018-04 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU GROUPE HOSPITALIER PARIS-SAINT-JOSEPH
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 03/12/2019
ACCORD 2019-05 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2019 AU SEIN DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 12/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM DE SECURITE APPLICABLE AU PERSONNEL MEDICAL DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH POUR UNE GREVE NATIONALE DE 24 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 12/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM DE SECURITE APPLICABLE AU PERSONNEL NON MEDICAL DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH POUR UNE GREVE NATIONALE DE 24 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 15/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM DE SECURITE APPLICABLE AU MER DU SERVICE D'IMAGERIE DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH POUR UNE GREVE NATIONALE INFERIEURE A 24 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 03/12/2019
AVENANT N° 5 A L'ACCORD COLLECTIF 2011-04 RELATIF A LA MUTUELLE DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 03/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM DE SECURITE APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH POUR TOUTE GREVE NATIONALE DE 24 HEURES RELAYEE JUSQU'AU 20 DECEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 03/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM DE SECURITE APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH POUR TOUTE GREVE NATIONALE INFERIEURE A 48 HEURES RELAYEE JUSQU'AU 20 DECEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH 03/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM DE SECURITE APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL DU GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH POUR TOUTE GREVE NATIONALE SUPERIEURE A 48 HEURES RELAYEE JUSQU'AU 20 DECEMBRE 2019
ACCORD

FONDATION ILDYS

Accord d'entreprise FONDATION ILDYS 22/03/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en oeuvre du vote électronique au sein de la Fondation Ildys
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ILDYS 15/05/2018
Un Accord cadre relatif à la négociation obligatoire au sein de la Fondation Ildys
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise FONDATION ILDYS 22/03/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ILDYS 22/05/2018
Un Accord d'entreprise relatif à la définition de la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ILDYS 17/05/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du comité social et économique au sein de la Fondation Ildys
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ILDYS 01/03/2018
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la définition des périodes d'acquisition et de prise des congés payés
AVENANT

FONDATION JOHN BOST

Accord d'entreprise FONDATION JOHN BOST 11/05/2018
Accord Cadre de mise en place du CSE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise FONDATION JOHN BOST 27/11/2017
Accord d'entreprise modifiant la durée du mandat des représentants élus du personnel dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JOHN BOST 19/11/2018
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

FONDATION L ELAN RETROUVE

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 09/01/2018
UN ACCORD PENIBILITE N°2
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 24/05/2018
Accord établissement aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 28/09/2018
Accord prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 28/09/2018
Accord sur les jours de carence
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 26/10/2018
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 28/09/2018
Accord sur l'attribution des journées d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 22/02/2019
Mise en place des comités sociaux et économique et du comité social, économique et central
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 22/02/2019
Mise en place vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 17/05/2019
ACCORD N°4 Egalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 17/05/2019
CALENDRIER DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 17/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 14/06/2019
ACCORD COLLECTIF CONDUCTEURS REGULIERS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 14/06/2019
ACCORD INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 14/06/2019
Avenant N°1 à l'accord sur la formation professionnelle 13 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 28/06/2019
Aménagement du temps de travail SAVS IRIS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 28/06/2019
PAIEMENT DES JOURS DE CARENCE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 31/01/2020
Avenant 2 ACCORD FORMATION PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 31/01/2020
Accord sur la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 31/01/2020
Avenant 2 ACCORD FORMATION PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 31/01/2020
Accord sur la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 28/06/2019
PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE 01/04/2020
Accord amenagement des Congés payés pris dans le cadre des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire
ACCORD

FONDATION L'ELAN RETROUVE

Accord d'entreprise FONDATION L'ELAN RETROUVE 18/06/2020
JOURS DE CARENCE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION L'ELAN RETROUVE 18/06/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT ATTRIBUTION 2 JOURS DE CONGES SUITE GREVE DE DECEMBRE 2019
ACCORD

FONDATION LENVAL

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL 12/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL 12/12/2017
AVENANT N° 2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DU 30/10/2013
ACCORD

FONDATION LENVAL NICE

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 20/12/2017
ACCORD TRIENNAL PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 12/12/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES 'DATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 12/12/2017
ACCORD RELATIF AUX ABSENCES POUR ENFANTS MALADES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 12/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE COMPESATION DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE LA FONDATION LENVAL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 31/12/2019
Accord relatif a la mise en place d'un dispositif de parcours professionnel pour les fonctions administratives
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 19/11/2019
ACCORD POUR UNE REVALORISATION CATEGORIELLE DES MANIPULATEURS RADIO
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 31/12/2019
Accord pour la valorisation des postes de Faisant Fonction de Cadre de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 31/12/2019
ACCORD pour la mise en place des contreparties dans le cadre des séjours thérapeutiques
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LENVAL NICE 31/12/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2020
ACCORD

FONDATION LEOPOLD BELLAN

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 05/09/2017
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DU CENTRE DE PREVENTION ET DE READAPTATION CARDIO-VASCULAIRE LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 05/09/2018
AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A HOPITAL LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 23/04/2019
AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A HOPITAL LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 10/10/2019
Accord d'établissement relatif à la fixation de la journée de solidarité au sein du Centre de Rééducation et Réadaptation Fonctionnelles Léopold Bellan de Chaumont en Vexin
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 05/09/2017
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DU CENTRE DE PREVENTION ET DE READAPTATION CARDIO-VASCULAIRE LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 07/07/2020
Accord d'établissement relatif à la fixation de la journée de solidarité au sein du CPRCV Léopold Bellan de Tracy le Mont
ACCORD

FONDATION MALLET

Accord d'entreprise FONDATION MALLET 28/06/2018
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MALLET 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif aux transferts à la Fondation Mallet
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MALLET 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION MALLET 25/06/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

FONDATION PAUL PARQUET

Accord d'entreprise FONDATION PAUL PARQUET 22/03/2018
accord d'entreprise interne
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PAUL PARQUET 22/03/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD

FONDATION REGIONALE OUEST LIGUE CANCER - CENTRE EUGENE MARQUIS

Accord d'entreprise FONDATION REGIONALE OUEST LIGUE CANCER - CENTRE EUGENE MARQUIS 04/05/2020
UN ACCORD DE POURSUITE D'ACTIVITE DURANT L'EPIDEMIE COVID-19 ET REPRISE POUR L'AVENIR
ACCORD

FONDATION SAINT FRANCOIS

Accord d'entreprise FONDATION SAINT FRANCOIS 09/07/2019
Accord relatif au comité social et économique (CSE)
ACCORD

FONDATION SAINT JEAN DE DIEU

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 13/12/2019
Accord de transition relatif au statut collectif des personnels de la Clinique Oudinot - Etablissement de la Fondation St Jean de Dieu transférés dans le GCS Oudinot/Cognacq-Jay
ACCORD

FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE

Accord d'entreprise FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE 02/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE ISSU DE LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE 16/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN OEUVRE DE L'AVENANT FEHAP N°2017-02 DU 15 MARS 2017
ACCORD

FONDATION SANTE SERVICE

Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE 20/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE VOLET REMUNERATION ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE 20/03/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME ANNUELLE DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE 10/12/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE 04/06/2018
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 VOLET COMPEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE 13/05/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité sociale et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE 24/10/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME ANNUELLE DECENTRALISEE - ANNEE 2019 & 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE 12/12/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE 12/12/2019
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE 12/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

FONDATION SANTE SERVICE - AVT 1

Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE - AVT 1 08/10/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

FONDATION VILLAGES SANTE HOSPIT ALTITU

Accord d'entreprise FONDATION VILLAGES SANTE HOSPIT ALTITU 12/06/2019
Accord autorisant le vote par voie electronique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VILLAGES SANTE HOSPIT ALTITU 18/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

FONDATION VINCENT DE PAUL

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 11/04/2018
Accord d'établissement en matière de temps de travail à l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 01/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA FONDATION VINCENT DE PAUL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION ET REDUCTION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 09/04/2018
Accord de méthode sur la négociation relative à la mise en place du CSE d'établissement et d'entreprise de Fondation Vincent de Paul
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 14/05/2018
Accord de méthode sur la négociation relative au temps de travail Fondation Vincent de Paul - Secteur Enfance
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 23/04/2018
Accord d'établissement en matière d'aménagement du temps de travail à l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 15/07/2018
accord d'entreprise MISE NE OEUVRE D'HORAIRES DEROGEANT A LA DUREEE LEGALE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 01/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME DECENTRALISEE 1er JUIN 2018 AU 31 MAI 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 08/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 1er juin 2004 TRAVAIL EN 12 HEURES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 03/09/2018
Accord d'établissement en matière d'aménagement du temps de travail à l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 25/09/2018
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre et le fonctionnement du CSE et CSECE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 10/09/2018
Accord de méthode sur la négociation annuelle obligatoire Fondation Vincent de Paul 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 03/09/2018
Accord d'établissement en matière d'aménagement du temps de travail à l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 25/10/2018
Accord d'Entreprise en matière d'aménagement du temps de travail à l'année pour le siège de la Fondation Vincent de Paul
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 03/09/2018
Accord d'Etablissement en matière d'aménagement du temps de travail à l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE FONDATION VINCENT DE PAUL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL URGENCES ET DIALYSE DU 13 JUILLET 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 22/04/2019
Accord d'établissement en matière d'aménagement du temps de travail à l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 26/06/2019
Accord de méthode sur la négociation de l'accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et de compétences de la Fondation Vincent de Paul
ACCORD

Fondation des VSHA

Accord d'entreprise Fondation des VSHA 19/10/2018
Fonctionnement des instances représentatives du personnel du CM La Marteraye
ACCORD

GASTON MIALARET UNIVERSITE CAEN BASSE

Accord d'entreprise GASTON MIALARET UNIVERSITE CAEN BASSE 20/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

GCS - Hôpital Franco-Britannique Cognacq Jay

Accord d'entreprise GCS - Hôpital Franco-Britannique Cognacq Jay 29/06/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID 19
ACCORD

GCS CENTRE DE CARDIOLOGIE DU PAYS BASQ

Accord d'entreprise GCS CENTRE DE CARDIOLOGIE DU PAYS BASQ 24/06/2019
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GCS CENTRE DE CARDIOLOGIE DU PAYS BASQ 09/08/2019
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

GCS CENTRE DE CARDIOLOGIE DU PAYS BASQUE

Accord d'entreprise GCS CENTRE DE CARDIOLOGIE DU PAYS BASQUE 05/02/2019
PROLONGATION MANDAT DES MEMBRES ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise GCS CENTRE DE CARDIOLOGIE DU PAYS BASQUE 31/12/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

GCS ES RHENA

Accord d'entreprise GCS ES RHENA 01/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GCS ES RHENA 15/06/2018
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GCS ES RHENA 10/05/2019
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GCS ES RHENA 05/03/2020
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GCS ES RHENA 15/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionelle d'établissement dans la cadre de l'épidemie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise GCS ES RHENA 15/07/2020
Accord Collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

GCS IHFB COGNACQ-JAY

Accord d'entreprise GCS IHFB COGNACQ-JAY 18/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

GCS POLE SANITAIRE CERDAN

Accord d'entreprise GCS POLE SANITAIRE CERDAN 04/10/2018
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise GCS POLE SANITAIRE CERDAN 22/01/2019
Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T)
ACCORD

Accord d'entreprise GCS POLE SANITAIRE CERDAN 28/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GCS POLE SANITAIRE CERDAN 10/05/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet
ACCORD

Accord d'entreprise GCS POLE SANITAIRE CERDAN 27/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation du délai de survie des effets de dispositions collectives mises en cause et de la période de négociation d'un accord de substitution
ACCORD

GCS Pôle Sanitaire Cerdan

Accord d'entreprise GCS Pôle Sanitaire Cerdan 22/01/2019
MISE EN PLACE DE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

GCS SANTE A DOMICILE

Accord d'entreprise GCS SANTE A DOMICILE 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS ET LA REDUCTION DU REPOS QUOTIDIEN A 9 HEURES
ACCORD

GEMAVI

Accord d'entreprise GEMAVI 24/09/2018
accord égalité professionnelle
ACCORD

GEMAVI Clinique Jean Giono

Accord d'entreprise GEMAVI Clinique Jean Giono 06/07/2020
Accord de forfait jours
ACCORD

GERMAINE REVEL

Accord d'entreprise GERMAINE REVEL 20/12/2017
Procès verbal d'accord de NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GERMAINE REVEL 20/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GERMAINE REVEL 26/11/2019
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

GESTION HOPITAL PRIV GERIAT MAGNOLIAS

Accord d'entreprise GESTION HOPITAL PRIV GERIAT MAGNOLIAS 17/09/2018
ACCORD COLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION HOPITAL PRIV GERIAT MAGNOLIAS 25/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUE LES MAGNOLIAS

Accord d'entreprise GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUE LES MAGNOLIAS 15/02/2018
ACCORD COLLECTIF METHODOLOGIE ET THEME NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUE LES MAGNOLIAS 09/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUE LES MAGNOLIAS 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
ACCORD

GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUE MAGNOLIAS

Accord d'entreprise GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUE MAGNOLIAS 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE TRIENNALE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2018-2021)
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUE MAGNOLIAS 31/01/2019
Accord sur Adoption du Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUE MAGNOLIAS 08/07/2019
modalité d'attribution de la prime décentralisée 2018
ACCORD

GIE POLYANEST

Accord d'entreprise GIE POLYANEST 22/07/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE MOBILISES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

GIE SAINTE MARGUERITE

Accord d'entreprise GIE SAINTE MARGUERITE 21/11/2017
Protocole d'accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GIE SAINTE MARGUERITE 24/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GIE SAINTE MARGUERITE 22/08/2019
VOTE DEMATERIALISE ELECTIONS CSR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GIE SAINTE MARGUERITE 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GIE SAINTE MARGUERITE 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

GROUPE CHIRURGICAL PRIVE

Accord d'entreprise GROUPE CHIRURGICAL PRIVE 03/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA POSE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CHIRURGICAL PRIVE 07/02/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CHIRURGICAL PRIVE 27/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 20/12/2017
ACCORD CONCLUSION NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 04/05/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 07/05/2019
AVENANT N°1 DU 7 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 19/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 15/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 19/03/2019
ACCORD CONCLUSION NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 07/05/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 19/09/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 19/09/2019
Accord sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 12/12/2019
Accord conclusion NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS 14/04/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle 2019
ACCORD

GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 22/06/2020
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DE L'UMG GHM EN CAS DE GREVE
ACCORD

GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH

Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH 06/12/2018
accord d’entreprise 2018-04 relatif à l’aménagement et l’organisation du temps de travail au sein du Groupe Hospitalier Paris Saint-Joseph
ACCORD

GROUPE SOS SANTE

Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE 07/05/2019
Accord d'établissement portant la durée quotidienne de travail à 12 heures en Réanimation et Unité de Soins Continus
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE 28/07/2020
Accord d'établissement portant la durée quotidenne de travail à 12 heures
ACCORD

GROUPE SOS SANTE HOPITAL HOTEL DIEU DU CREUSOT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE HOPITAL HOTEL DIEU DU CREUSOT 06/09/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL HOPITAL HOTEL DIEU Le Creusot
ACCORD

GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU VILLENEUVOIS

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE DE SANTE DU VILLENEUVOIS 28/02/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE TERRITORIAL ARDENNE NORD POLYCLINIQUE

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE TERRITORIAL ARDENNE NORD POLYCLINIQUE 12/11/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE TERRITORIAL ARDENNE NORD POLYCLINIQUE 12/11/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE TERRITORIAL ARDENNE NORD POLYCLINIQUE 21/11/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE VIVARAIS LIGNON

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE VIVARAIS LIGNON 15/06/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 24/05/2018
Avenant n°4 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais de soins de santé - Régime des Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 24/05/2018
accord d'entreprise relatif à la formation des travailleurs de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 24/05/2018
accord d'entreprise relatif au traitement des jours fériés pour le personnel de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 26/02/2019
Accord relatif à la négociation des modalités de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 20/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la formation des travailleurs de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 20/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 20/05/2019
Avenant n°5 à l'accord collectif portant application d'un régime frais soin de santé - régime des non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 20/05/2019
Avenant n°5 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé - régime des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 18/06/2019
Accord de performance collective relatif aux modalités d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 12/07/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au complément diplôme des secrétaires médicaux du 26 juin 2015
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 12/07/2019
PV de clôture NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 28/10/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections des membres des CSE du groupement des Hôpitaux de l'institut catholique de Lille
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 28/10/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres élus aux comités d'établissement et des membres des CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 22/10/2019
Accord relatif à la mise en place de la durée quotidienne de travail à 12h dans le service de réanimation et unité de surveillance continue de l'Hôpital Saint Philibert
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 28/10/2019
Accord d'entreprise relatif au dialogue social au sein du GCS GHICL dans le cadre de la mise en oeuvre de l'ordonnance n°2017-1386 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et à la mise en place du CSE central du CGS GHICL et des CSE d'établ
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 06/12/2019
Avenant n°6 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé-régime des cadres (personnel relevant des articles 4 et 4bis de la CCN du 14 mars 1947)
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 06/12/2019
Avenant n°6 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé - régime des non cadres (personnel ne relevant pas des articles 4 et 4bis de la CCN du 14 mars 1947)
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 02/01/2020
Accord relatif à la composition du CSE Central du GCS GHICL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 05/05/2020
Avenant n°7 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé - régime des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 05/05/2020
Avenant n°7 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé - régime des non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 05/05/2020
Accord d'entreprise encadrant les absences de courte durée
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 02/03/2020
Accord relatif aux modalités de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 16/06/2020
Accord relatif à la mise en place de la durée quotidienne de travail à 12 heures
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 09/07/2020
Accord relatif à la périodicité de l'entretien professionnel des salariés du GHICL et aux principes et modalités de reconnaissance du diplôme universitaire dans les fonctions paramédicales
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 09/07/2020
Accord relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 09/07/2020
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au dialogue social au sein du GCS GHICL dans le cadre de la mise en oeuvre de l'ordonnance n°2017-1386 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et à la mise en place du CSE Central du GCS GHICL et
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 09/07/2020
Avenant n°1 à l'accord d'établissement relatif au règlement des gardes des cadres de santé les samedis, dimanches et jours fériés
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT 09/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD

GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 08/09/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS - ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 17/11/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION SUR LA JOURNEE DE 12 HEURES DANS LES SERVICES DE REANIMATION ET L'USC DE L'HOPITAL SAINT PHILIPPERT ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 21/09/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 05/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 23/02/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA DUREE QUODITIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES DANS LES SERVICES DE REANIMATION ET UNITE DE SURVEILLANCE CONTINUE DE L'HOPITAL SAINT PHILIBERT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 24/05/2018
accord d'entreprise relatif au don de jours à un salarié
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 24/05/2018
accord relatif aux modalités de prise du congé pour décès du conjoint, d'un ascendant ou d'un descendant
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 02/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein du GCS GHICL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 02/07/2018
ACCORD DE METHODE relatif à la négociation d'accords relatifs à l'aménagement du temps de travail des non cadres des Etablissements de la métropole lilloise du GCS GHICL et des Cadres du GCS GHiC
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 27/09/2018
Accord d'entreprise relatif au service minimum en cas de grève
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 27/09/2018
Accord relatif aux gratifications allouées dans le cadre des médailles de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 27/09/2018
Accord d'établissement relatif la revalorisation des rémunérations des kinésitherapeuthes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 21/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 24/05/2018
Avenant n°4 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé - régime des non cadres
AVENANT

Groupe Santé Victor Pauchet

Accord d'entreprise Groupe Santé Victor Pauchet 14/05/2018
Accord d'entreprise NAO 2017 - la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences 2018 - 2022
ACCORD

Groupement des hôpitaux de l'institut catholique de lille

Accord d'entreprise Groupement des hôpitaux de l'institut catholique de lille 23/03/2018
Accord relatif aux modalités de la NAO 2018
ACCORD

HAD SAINT SAUVEUR

Accord d'entreprise HAD SAINT SAUVEUR 18/05/2018
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

HAD SAINT-SAUVEUR

Accord d'entreprise HAD SAINT-SAUVEUR 01/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HAD SAINT-SAUVEUR 01/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HAD SAINT-SAUVEUR 28/02/2019
Accord entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HAD SAINT-SAUVEUR 01/07/2019
Relatif à la mise en place du comité Social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise HAD SAINT-SAUVEUR 06/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour 2020
ACCORD

HAD SUD ALSACE

Accord d'entreprise HAD SUD ALSACE 08/03/2018
Accord sur le temps de travail des médecins, l'astreinte et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HAD SUD ALSACE 01/04/2020
Avenant à l'accord relatif au temps de travail des médecins et sages-femmes, l'astreinte et le droit à la déconnexion
AVENANT

HAD VENDEE

Accord d'entreprise HAD VENDEE 13/11/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA PERIODICITE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

HOPITAL AMBROISE PARE

Accord d'entreprise HOPITAL AMBROISE PARE 19/12/2017
Accord triennal 2018-2020 sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixit des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL AMBROISE PARE 23/01/2019
Accord relatif à la mutuelle, au parking et à l'attribution de primes de services
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL AMBROISE PARE 17/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION, AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA FONDATION HOPITAL AMBROISE PARE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL AMBROISE PARE 19/12/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Accord d'entreprise HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 21/11/2017
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE INCAPACITE ILNVALIDITE ET DECES
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 16/03/2018
Accord de fin de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 09/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du CE, des DP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 04/07/2019
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 11/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

HOPITAL AMÉRICAIN DE PARIS

Accord d'entreprise HOPITAL AMÉRICAIN DE PARIS 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Personnel cadres autonomes et cadres dirigeants
ACCORD

HOPITAL BAGATELLE

Accord d'entreprise HOPITAL BAGATELLE 24/01/2019
Accord de mise en place du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL BAGATELLE 11/10/2018
Accord collectif Qualité de vie au travail 2018 de la Fondation MSPB Bagatelle
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL BAGATELLE 06/05/2019
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours des salariés cadres (hors médecins)
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL BAGATELLE 06/05/2019
Accord d'entreprise sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL BAGATELLE 06/05/2019
Accord d'entreprise sur le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL BAGATELLE 04/10/2019
Accord anticipé de transition dns le cadre de la réinternalisation des salariés d'Elior services au sein de la Fondation MSPB Bagatelle
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL BAGATELLE 17/10/2019
Accord collectif Qualité de vie au Travail 2019
ACCORD

HOPITAL CLINIQUE CLAUDE BERNARD

Accord d'entreprise HOPITAL CLINIQUE CLAUDE BERNARD 07/06/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL CLINIQUE CLAUDE BERNARD 11/12/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL CLINIQUE CLAUDE BERNARD 23/12/2019
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE

Accord d'entreprise HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE 20/12/2017
Accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE 14/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2019 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE 17/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE 09/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE 05/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE SUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

HOPITAL CTRE PERINATAL DE L'ARBRESLE

Accord d'entreprise HOPITAL CTRE PERINATAL DE L'ARBRESLE 25/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2020 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL CTRE PERINATAL DE L'ARBRESLE 25/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2020 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE
ACCORD

HOPITAL D'ENFANTS MARGENCY

Accord d'entreprise HOPITAL D'ENFANTS MARGENCY 07/11/2019
Accord collectif d'établissement relatif au forfait annuel en jours des médecins
ACCORD

HOPITAL DE FOURVIERE

Accord d'entreprise HOPITAL DE FOURVIERE 15/10/2018
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE ET SON FONCTINNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL DE FOURVIERE 27/04/2018
accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL DE FOURVIERE 27/04/2018
AVENANT ACCORD ENTREPRISE du 01/09/2016 : temps de travail des cadres et droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL DE FOURVIERE 27/04/2018
accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL DE FOURVIERE 12/06/2018
ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL DE FOURVIERE 09/09/2019
Accord dans le cadre de la négociation annuelle sur les salaires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL DE FOURVIERE 17/07/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

HOPITAL EUROPEEN DE PARIS GVM CARE & R

Accord d'entreprise HOPITAL EUROPEEN DE PARIS GVM CARE & R 20/03/2019
accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL EUROPEEN DE PARIS GVM CARE & R 20/05/2019
PROLONGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

HOPITAL LEON BERARD

Accord d'entreprise HOPITAL LEON BERARD 29/11/2017
Accord d'établissement relatif à la mise en place de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL LEON BERARD 29/11/2017
Accord d'établissement relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD 25/09/2017
Accord relatif au don de jours de congé
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD 20/09/2019
REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D’ENTREPRISE & DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD 11/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD (Egalité Prof H-F - Accord - 2017)

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD (Egalité Prof H-F - Accord - 2017) 15/11/2017
Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD (NAO 2017-2018)

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD (NAO 2017-2018) 21/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD (NAO 2018)

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD (NAO 2018) 06/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD (NAO 2020)

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD (NAO 2020) 23/01/2020
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS -

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - 16/12/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE D'ADAPATATION RELATIF AU CET DE 12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - 16/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS DE CONGES POUR ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - 09/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - 27/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA POLYVALENCE ET A LA TECHNICITE DES AGENTS SPECIALISES DES PLATEAUX TECHNIQUES
ACCORD

HOPITAL PRIVE CLAIRVAL

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE CLAIRVAL 03/07/2018
Accord Collectif Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE CLAIRVAL 24/01/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE CLAIRVAL 18/02/2019
Accord relatif à l'alignement des mandats des représentants du personnel RDP sur CVL
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE CLAIRVAL 27/06/2019
ACCORD RELATIF SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE CLAIRVAL 27/06/2019
Accord d'entreprise portant reconnaissance des établissements distincts ainsi que de mise en place des CSEE et CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE CLAIRVAL 17/07/2020
Accord collectif Accord sur Prorogation des mandats en cours et modalités de fonctionnement des instituions représentatives du personnel
ACCORD

HOPITAL PRIVE CLAUDE GALIEN

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE CLAUDE GALIEN 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE CLAUDE GALIEN 18/12/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE D ANTONY

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE D ANTONY 27/11/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE D ANTONY 18/10/2018
Accord collectif portant sur le report du terme de la consultation du Comité d'Entreprise sur le projet de réorganisation des activités Comptabilité / Finance et RH et sur le projet de lic
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE D ANTONY 30/09/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE D ANTONY 14/11/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 Hôpital Privé d'Antony
ACCORD

HOPITAL PRIVE D'AMBERIEU

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE D'AMBERIEU 19/12/2017
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE D'AMBERIEU 22/12/2017
ACCORD portant sur le DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE D'AMBERIEU 03/07/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE D'AMBERIEU 17/12/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE D'AMBERIEU 06/12/2019
Protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire de 2019
ACCORD

HOPITAL PRIVE D'ANTONY

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE D'ANTONY 20/12/2019
AVENANT A L'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
AVENANT

HOPITAL PRIVE DE L'EST LYONNAIS

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'EST LYONNAIS 12/10/2018
Accord relatif à l'améngement du temps de travail au sein de l'Hôpital Privé de l'Est Lyonnais
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'EST LYONNAIS 29/03/2018
Accord d'entreprise du 29 mars 2018 concernant la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'EST LYONNAIS 21/12/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligaoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'EST LYONNAIS 15/10/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE L'EST PARISIEN

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'EST PARISIEN 05/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'EST PARISIEN 25/09/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 29/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU 03/07/2017
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 15/05/2018
ACCORD DE METHODE PREALABLE A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 03/07/2018
accord relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 27/07/2018
AVENANT 2 A L' ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/07/2017
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 03/07/2018
Accord cadre sur la périodicité des négociations obligatoires entre entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 22/02/2019
accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres CE et DP
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 28/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 05/08/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL – LA NEGOCIATION COLLECTIVE ET PORTANT RECONNAISSANCE D’UN UNIQUE ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 03/07/2020
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 03/07/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE 03/07/2020
ACCORD ACCOMPAGNANT LA SITUATION PANDEMIQUE
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN 20/12/2017
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN 04/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN 25/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN 05/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR FAIRE FACE A LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE 18/12/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE 15/07/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE 23/09/2019
accord d'entreprise concernant la reduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE 25/09/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE 10/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POSE DE CONGÉS PAYES
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE LA MIOTTE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA MIOTTE 19/12/2017
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA MIOTTE 17/12/2018
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA MIOTTE 31/01/2020
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE LA SEINE SAINT DENIS

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA SEINE SAINT DENIS 16/02/2018
un accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA SEINE SAINT DENIS 19/12/2018
Un accord conclu dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA SEINE SAINT DENIS 05/03/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE LA SEINE SAINT DENIS 28/04/2020
Avenant de mise en conformité à l'accord d'intéressement
AVENANT

HOPITAL PRIVE DE MARNE CHANTEREINE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE MARNE CHANTEREINE 01/09/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE MARNE CHANTEREINE 06/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE MARNE CHANTEREINE 13/01/2020
accord negociation annuelle obligatoire
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE 19/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DES MANDATS DU C.E. ET DES D.P.
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE (Avt1 a l'Accord Initaile NAO 2016)

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE (Avt1 a l'Accord Initaile NAO 2016) 26/02/2020
Avenant N°1 à l'Accord NAO 2016 initialement signé le 16 décembre 2016
AVENANT

HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE (NAO 2020)

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE (NAO 2020) 26/02/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE (PEPA 2020)

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE (PEPA 2020) 26/02/2020
Un Accord Relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat Concernant l'Exercice 2020
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE PARLY 2

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY 2 14/12/2018
Accord sur la negociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY 2 19/06/2020
Accord NAO
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE PARLY II

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY II 08/12/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY II 16/10/2018
Accord d'entreprise du 16/10/2018 concernant la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise et des Délégués du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY II 03/05/2019
Accord cadre sur la périodicité des négociations obligatoires en entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY II 12/06/2019
Accord d'entreprise concernant la réduction des mandats du comité d'entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY II 12/06/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY II 28/06/2019
accord d’entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé pour l’élection des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY II 01/07/2019
avenant à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 31 janvier 2000
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY II 23/12/2019
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 31/01/2000 relatif à la mise en place du forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE PARLY II 20/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles en matière sociale face à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE SAINT AGREVE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE SAINT AGREVE 08/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE SAINT AGREVE 31/05/2019
Accord d'entreprise sur l'instauration d'un service minimum en cas de grève
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE SAINT AGREVE 26/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 26/09/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 25/02/2019
Accord de transition transfert de l'Hôpital privé de Versailles vers l' Hôpital privé de parly2
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 22/07/2019
Avenant N°1 accord de transition Transfert de l'Hôpital Privé de Versailles vers l'Hôpital Privé de Parly 2
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 22/07/2019
Accord d'entreprise portant reconnaissance d'un unique établissement
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 22/07/2019
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 30 décembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 22/07/2019
Accord d'entreprise du 22 juillet 2019 relatif à la mise en place du vote dématérialisé pour l'élection des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 22/07/2019
Avenant N°1 accord de transition Transfert de l'Hôpital Privé de Versailles vers l' Hôpital Privé de Parly 2
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 20/09/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 14/04/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 14/04/2020
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VERSAILLES 24/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles en matière sociale face à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

HOPITAL PRIVE DE VILLENEUVE D'ASCQ

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VILLENEUVE D'ASCQ 19/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE VILLENEUVE D'ASCQ 28/06/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail conclu le 13 décembre 1999
ACCORD

HOPITAL PRIVE DES COTES D'ARMOR

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DES COTES D'ARMOR 08/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DES COTES D'ARMOR 22/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DES COTES D'ARMOR 27/05/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT REDEFINITION DU STATUT SOCIAL DE L'HPCA
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DES COTES D'ARMOR 28/10/2019
ACCORD DE METHODE Négociations collectives 2019-2023
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DES COTES D'ARMOR 07/11/2019
Avt à durée déterminée à l'accord d'entreprise portant redéfinition du statut social de l'HPCA au 01/06/19
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DES COTES D'ARMOR 28/02/2020
Accord périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

HOPITAL PRIVE DES PEUPLIERS

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DES PEUPLIERS 08/07/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

HOPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE 05/06/2018
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité central d'entreprise, des membres des compités d'entreprise et des membres des
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE 28/11/2018
Avenant n°1 à l'accord portant sur la convergence des dispositifs de rémunérations au sein de HPDB conclu le 06/09/2016
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE 10/04/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE 07/06/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

HOPITAL PRIVE DROME-ARDECHE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DROME-ARDECHE 05/04/2019
Accord portant reconnaissance d'un établissement unique dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DROME-ARDECHE 05/04/2019
Accord relatif a la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT 14/02/2018
U ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT 28/02/2019
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT 19/08/2019
ACCORD D ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CE/DP ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT 19/08/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA SUBVENTION DES ACTIVITES CULTURELLES DU CE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT 17/01/2020
accord sur l egalite professionnelle femmes hommes
ACCORD

HOPITAL PRIVE GUILLAUME DE VARYE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE GUILLAUME DE VARYE 17/07/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE GUILLAUME DE VARYE 15/10/2019
Protocole d'accord sur la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE GUILLAUME DE VARYE 15/10/2019
Protocole d'accord sur la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER 22/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017-2018 HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER 23/03/2018
Accord d'entreprise du 23 mars 2018 concernant la prorogation des mandants des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER 18/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER 03/10/2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

HOPITAL PRIVE JEAN MERMOZ

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE JEAN MERMOZ 27/06/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE JEAN MERMOZ 18/10/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

HOPITAL PRIVE LA CASAMANCE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE LA CASAMANCE 14/09/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE LA CASAMANCE 14/02/2020
Accord collectif sur les temps de travail, les congés, et le recours au forfait annuel en jours.
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE LA CASAMANCE 19/06/2020
Accord d'entreprise intergénérationnel
ACCORD

HOPITAL PRIVE LA CHATAIGNERAIE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE LA CHATAIGNERAIE 19/07/2018
Accord relatif au contrat d'amélioration des conditions de travail 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE LA CHATAIGNERAIE 23/12/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE LA CHATAIGNERAIE 20/12/2019
Accord relatif au contrat d'amélioration des conditions de travail 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE LA CHATAIGNERAIE 09/01/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

HOPITAL PRIVE LA LOUVIERE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE LA LOUVIERE 11/09/2018
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE
ACCORD

HOPITAL PRIVE MARSEILLE - BEAUREGARD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE MARSEILLE - BEAUREGARD 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE MARSEILLE - BEAUREGARD -

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE MARSEILLE - BEAUREGARD - 21/11/2017
Accord sur le droit à déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE MARSEILLE - BEAUREGARD - 24/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE MARSEILLE - BEAUREGARD - 22/08/2019
VOTE DEMATERIALISE ELECTIONS CSE 2019
ACCORD

HOPITAL PRIVE MARSEILLE - VERT COTEAU

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE MARSEILLE - VERT COTEAU 21/11/2017
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE MARSEILLE - VERT COTEAU 24/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE MARSEILLE - VERT COTEAU 22/08/2019
VOTE DEMATERIALISE ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE MARSEILLE - VERT COTEAU 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE NATECIA

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE NATECIA 02/08/2019
accord portant sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE NATECIA 07/10/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du C.S.E
ACCORD

HOPITAL PRIVE PASTEUR

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE PASTEUR 15/10/2019
Procès verbal d'accord de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

HOPITAL PRIVE PAUL D'EGINE H P P E

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE PAUL D'EGINE H P P E 19/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

HOPITAL PRIVE PAUL D'EGINE H P P E (NAO 2018)

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE PAUL D'EGINE H P P E (NAO 2018) 12/06/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE PAUL D'EGINE H P P E (NAO 2020)

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE PAUL D'EGINE H P P E (NAO 2020) 14/04/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

HOPITAL PRIVE SAINT CLAUDE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT CLAUDE 12/12/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT CLAUDE 13/03/2019
ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT CLAUDE 07/11/2019
ACCORD COLLECTIF NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT CLAUDE 20/04/2020
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN 18/12/2017
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE.
ACCORD

HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN CAEN

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN CAEN 02/01/2019
le régime de prévoyance non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN CAEN 28/02/2019
la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués de personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN CAEN 20/12/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PREVUE AUX ARTICLES L 2242-1 & L 2242-2 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN CAEN 24/09/2019
LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN CAEN 10/12/2019
LA FIN DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN CAEN 14/02/2020
LA REVALORISATION DES SALAIRES
ACCORD

HOPITAL PRIVE SAINT-MARTIN

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT-MARTIN 26/06/2018
Accord annuel sur les salaires 2018 établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT-MARTIN 09/04/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT-MARTIN 13/06/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT-MARTIN 19/12/2019
Accord annuel sur les salaires 2019 établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT-MARTIN 07/01/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE 02/10/2017
AVENANT N° 1 DANS LE CADRE DE LA NAO 2017 : MISE EN PLACE PRIME D'APPEL
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE 01/08/2018
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de 2018 portant sur les salaires, la durée et l'organisation du travail, l'égalité professionnelle, la gestion de l'emploi et des compé
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE 20/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET Pour les élections professionnelles des Membres de la Délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE 02/10/2017
AVENANT N° 1 DANS LE CADRE DE LA NAO 2017 : MISE EN PLACE PRIME D'APPEL
AVENANT

HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON 07/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON 28/06/2018
ACCORD DE METHODE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON 01/07/2019
Avenant à durée déterminée n1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Hôpital Privé Sainte Marie
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON 16/09/2019
Protocole d'Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de 2019 portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle, la gestion de l'emploi et des compétences ainsi que sur les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON 11/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la pose des congés payés de l'Hôpital Privé Sainte Marie
ACCORD

HOPITAL PRIVE SEVIGNE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SEVIGNE 27/10/2017
UN PV D'OUVERTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SEVIGNE 14/06/2019
Un Accord d'entreprise portant sur la négociation salariale annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SEVIGNE 14/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SEVIGNE 21/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SEVIGNE 27/01/2020
Le PV d'ouverture des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

HOPITAL PRIVE ST JEAN

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ST JEAN 04/04/2019
accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ST JEAN 04/12/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ST JEAN 04/12/2018
Accord sur temps habillage/déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ST JEAN 04/04/2019
Accord sur l'égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ST JEAN 20/05/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ST JEAN 24/06/2019
Avenant n°1 relatif à l'accord d'amenagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ST JEAN 07/01/2020
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

HOPITAL PRIVE TOULON HYERES - SAINTJEA

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON HYERES - SAINTJEA 22/08/2019
VOTE DEMATERIALISE ELECTIONS CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON HYERES - SAINTJEA 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE TOULON HYERES - SAINTJEAN

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON HYERES - SAINTJEAN 21/11/2017
protocole d'accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON HYERES - SAINTJEAN 24/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

HOPITAL PRIVE TOULON HYERES -SAINT ROC

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON HYERES -SAINT ROC 24/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON HYERES -SAINT ROC 22/08/2019
VOTE DEMATERIALISE ELECTIONS CSE 2019
ACCORD

HOPITAL PRIVE TOULON HYERES -SAINT ROCH

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON HYERES -SAINT ROCH 21/11/2017
Protocole d'accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

HOPITAL PRIVE TOULON HYERES SAINT-ROCH

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON HYERES SAINT-ROCH 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE TOULON HYERES-SAINT ROCH

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON HYERES-SAINT ROCH 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE TOULON-HYERES-SAINTE-MAR

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON-HYERES-SAINTE-MAR 22/08/2019
VOTE DEMATERIALISE ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON-HYERES-SAINTE-MAR 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE TOULON-HYERES-SAINTE-MARGUERITE

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON-HYERES-SAINTE-MARGUERITE 21/11/2017
protocole d'accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON-HYERES-SAINTE-MARGUERITE 24/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE TOULON-HYERES-SAINTE-MARGUERITE 06/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

HOPITAL PRIVE VAL D YERRES

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE VAL D YERRES 02/04/2019
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

HOPITAL SAINT CAMILLE

Accord d'entreprise HOPITAL SAINT CAMILLE 23/11/2018
JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL SAINT CAMILLE 22/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL SAINT CAMILLE 28/06/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

HOPITAL SAINT CAMILLE (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise HOPITAL SAINT CAMILLE (Egalité Prof H-F - Accord) 01/08/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL SAINT CAMILLE (Egalité Prof H-F - Accord) 01/08/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

HOPITAL SAINT CAMILLE (NAO 2017-2018)

Accord d'entreprise HOPITAL SAINT CAMILLE (NAO 2017-2018) 16/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

HOPITAL SAINT CAMILLE (NAO 2020)

Accord d'entreprise HOPITAL SAINT CAMILLE (NAO 2020) 28/01/2020
Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

HOPITAL SAINT CAMILLE (Pénébilité)

Accord d'entreprise HOPITAL SAINT CAMILLE (Pénébilité) 28/06/2019
PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL SAINT CAMILLE (Pénébilité) 28/06/2019
PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT 20/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT 17/12/2018
MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT 05/12/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

HOPITAUX PRIVES DE METZ

Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 19/04/2018
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 19/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA BDES, AUX INFORMATIONS OBLIGATOIRES DU CE ET AUX INDICATEURS SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 18/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 26/02/2019
Accord collectif relatif au temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 26/02/2019
Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 26/03/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 05/06/2019
Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 17/09/2019
Accord collectif sur la mise en place d'un régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 15/10/2019
Accord sur la réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 11/05/2020
Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2020
ACCORD

HOSP DAMES DU CALVAIRE INCURABLES

Accord d'entreprise HOSP DAMES DU CALVAIRE INCURABLES 23/01/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise HOSP DAMES DU CALVAIRE INCURABLES 24/01/2019
Negociation annuelle obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise HOSP DAMES DU CALVAIRE INCURABLES 10/02/2020
Accord d'établissement sur les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise HOSP DAMES DU CALVAIRE INCURABLES 10/02/2020
Accord d'entreprise sur le coefficient des aides medico psychologique
ACCORD

Accord d'entreprise HOSP DAMES DU CALVAIRE INCURABLES 09/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020-2022
ACCORD

HOSPITAL A DOMICILE DU MARSAN ET ADOUR

Accord d'entreprise HOSPITAL A DOMICILE DU MARSAN ET ADOUR 18/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

HOSPITALIA MUTUALITE

Accord d'entreprise HOSPITALIA MUTUALITE 25/09/2017
Accord relatif à la durée du travail et son aménagement
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIA MUTUALITE 15/05/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIA MUTUALITE 24/04/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIA MUTUALITE 16/05/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIA MUTUALITE 07/06/2018
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIA MUTUALITE 18/12/2018
accord d'entreprise relatif au périmètre d'application des critères de licenciement économique
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIA MUTUALITE 25/09/2017
Accord relatif à la durée du travail et son aménagement
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIA MUTUALITE 19/06/2020
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2020
ACCORD

HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMT

Accord d'entreprise HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMT 30/11/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMT 08/08/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES AU SEIN DE L'AHBFC
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMT 12/12/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019 - Proces verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMT 26/11/2019
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMT 26/11/2019
Protocole d'accord d'entraide : don de congés et/ou d'heures au sein de l'AHBFC
ACCORD

HOSPITALISATION A DOMICILE 47

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE 47 19/06/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE 47 13/09/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE 47 13/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE 47 04/09/2019
ACCORD RELATIF AU PÉRIMÈTRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE 47 16/10/2019
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGI

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGI 12/04/2018
EGALITE HOMME FEMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGI 28/12/2018
ACCORD PORTANT MAJORATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES ET DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGI 28/12/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGI 19/07/2019
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS ISSUE DE L'OBLIGATION DE GESTION DES PARCOURS A 6 ANS
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGI 16/12/2019
PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGI 16/12/2019
AVENANT1 A ACCORD ENTREPRISE GENERALISANT LA COUVERTURE FRAIS SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGI 16/12/2019
AVENANT 1 A ACCORD SUR LES MAJORATIONS DES HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES
AVENANT

HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGION

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGION 12/04/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NICE & REGION 02/06/2020
ASTREINTE TELEPHONIQUE DU SERVICE DE COORDINATION
ACCORD

HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 05/12/2017
ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 05/12/2017
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 05/12/2017
prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 25/05/2018
Un Accord détablissement relatif à la prime décentralisée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 25/05/2018
Un Accord d'établissement expérimental relatif à l'organisation en 12 heures en unité de soins palliatifs
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 01/06/2018
Un Accord sur la Prime Décentralisée pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 13/11/2018
Avenant n° 2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la méthode de négociations au sein du groupe HSTV
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 13/11/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'application du droit à la déconnexion au sein d'HSTV
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 13/11/2018
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif au contrat de génération
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 13/11/2018
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise portant sur la grantie complémentaire de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 13/11/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 18/12/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise base de données économiques et sociales (BDES)
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 18/12/2018
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 19/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux conditions d'attribution de la prime exceptionnelle versée dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 14/05/2019
Synthèse des négociations Annuelles Obligatoires 2018 pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 06/06/2019
Un Accord relatif à la prime décentralisée 2019 pour l'Etablissement de BAIN DE BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 18/12/2019
Accord de transition sur les relations individuelles et collectives de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 10/12/2019
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 10/12/2019
Avenant n°3 zccord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 26/06/2020
Avenant n°1 au protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 26/06/2020
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 26/06/2020
Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2019 pour l'année 2020
ACCORD

HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE Bain de Bretagne

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE Bain de Bretagne 25/05/2018
un Avenant N°1 à l'accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail du 30 mai 2016
AVENANT

HOSPITALITE ST THOMAS DE VILLENEUVE

Accord d'entreprise HOSPITALITE ST THOMAS DE VILLENEUVE 21/06/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019 ETABLISSEMENT DE BAGUER MORVAN
ACCORD

HPM NORD

Accord d'entreprise HPM NORD 13/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD D'ETABLISSEMENT SAS HPM NORD SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HPM NORD 19/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018 SAS HPM NORD
ACCORD

Accord d'entreprise HPM NORD 15/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissence des établissements distincts au sein de la SAS HPM NORD
ACCORD

Accord d'entreprise HPM NORD 22/01/2019
Accord relatif au vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HPM NORD 06/08/2019
avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise HPM NORD 06/08/2019
Avenant à l'accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise HPM NORD 24/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSEE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise HPM NORD 26/09/2019
Protocole d'accord pré-électoral relatif aux élections des comités économiques et sociaux des établissements de la SAS HPM NORD
ACCORD

Accord d'entreprise HPM NORD 20/12/2019
Protocole d'accord d'etablissement SAS HPM NORD
ACCORD

Hospitalisation à domicile de Nice et région

Accord d'entreprise Hospitalisation à domicile de Nice et région 28/12/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

HÔPITAL PRIVE ARRAS LES BONNETTES - SAS CLINIQUE BON SECOURS

Accord d'entreprise HÔPITAL PRIVE ARRAS LES BONNETTES - SAS CLINIQUE BON SECOURS 08/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

HÔPITAL PRIVE DE VERSAILLES

Accord d'entreprise HÔPITAL PRIVE DE VERSAILLES 05/09/2018
Accord d'entreprise du 05 septembre 2018 concernant la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise & des délégués du personnel
ACCORD

HÔPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE

Accord d'entreprise HÔPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE 12/12/2018
accord relatif a l'égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HÔPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HÔPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE 12/12/2018
accord cadre sur la périodicité des négociations obligatoires entre entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations
ACCORD_CAD

HÔPITAL-CLINIQUE CLAUDE BERNARD

Accord d'entreprise HÔPITAL-CLINIQUE CLAUDE BERNARD 18/12/2018
ACCORD CADRE RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD_CAD

HÔPITAUX PRIVES DE METZ

Accord d'entreprise HÔPITAUX PRIVES DE METZ 05/06/2020
Accord relatif aux heures de délégation
ACCORD

Accord d'entreprise HÔPITAUX PRIVES DE METZ 11/05/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HÔPITAUX PRIVES DE METZ 24/06/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID19
ACCORD

Hôpital Privé Dijon Bourgogne

Accord d'entreprise Hôpital Privé Dijon Bourgogne 17/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des DP, CCE, CE et CHSCT
ACCORD

Hôpital Privé Guillaume de Varye

Accord d'entreprise Hôpital Privé Guillaume de Varye 23/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Hôpital Privé Guillaume de Varye 22/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Hôpital Privé Pays de Savoie

Accord d'entreprise Hôpital Privé Pays de Savoie 12/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES 2018 HOPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE
ACCORD

Hôpital Privé d'Ambérieu

Accord d'entreprise Hôpital Privé d'Ambérieu 09/08/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Hôpital Privé la Châtaigneraie

Accord d'entreprise Hôpital Privé la Châtaigneraie 08/07/2020
Avenant portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

Accord d'entreprise ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER 30/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION EXCEPTIONNELLE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER/VAL D'AURELLE

Accord d'entreprise ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER/VAL D'AURELLE 27/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ICM RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER/VAL D'AURELLE 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER/VAL D'AURELLE 31/01/2018
UN ACCORD DE L'INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER/VAL D'AURELLE 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ICM POUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME RELATIVE AU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER/VAL D'AURELLE 14/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER/VAL D'AURELLE 14/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTREPARTIES DU TEMPS DE DEPLACEMENT PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER/VAL D'AURELLE 14/05/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON MEDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER/VAL D'AURELLE 03/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ICM RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ICM INSTITUT REGIONAL DU CANCER MONTPELLIER/VAL D'AURELLE 28/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ICM SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME RELATIVE AU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

IMAGERIE MEDICALE SAINTE-MARIE

Accord d'entreprise IMAGERIE MEDICALE SAINTE-MARIE 17/04/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

INICEA VAL JOSSELIN

Accord d'entreprise INICEA VAL JOSSELIN 07/10/2019
ACCORD DU PERIMETRE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INICEA VAL JOSSELIN 08/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise INICEA VAL JOSSELIN 30/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INICEA VAL JOSSELIN 30/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise INICEA VAL JOSSELIN 30/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDEMNITE D'HABILLAGE ET DE DEHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise INICEA VAL JOSSELIN 30/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INICEA VAL JOSSELIN 30/04/2020
ACCORD SUR L'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise INICEA VAL JOSSELIN 30/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INICEA VAL JOSSELIN 30/04/2020
ACCORD SUR LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise INICEA VAL JOSSELIN 30/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DEROGATION DU CALCUL DE LA SEMAINE
AVENANT

INST POLYCLINIQUE DE CANNES

Accord d'entreprise INST POLYCLINIQUE DE CANNES 25/05/2018
Accord relatif à la mise en place d'un décompte du temps de travail pour les médecins et cadres supérieurs & droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INST POLYCLINIQUE DE CANNES 22/11/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail et l égalité professionnelle IPOCA
ACCORD

INSTITUT BERGONIE

Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE 04/12/2017
ACCORD 2017-04 RELATIF A LA CLOTURE DE LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE 20/12/2018
rémunération ASH bloc opératoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE 10/01/2019
accord 2018-02 relatif à la clôture de la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE 10/01/2019
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE 15/02/2019
ACCORD 2019-01 RELATIF AU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE 31/03/2019
accord 2019-05 relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

INSTITUT CAMILLE MIRET

Accord d'entreprise INSTITUT CAMILLE MIRET 26/02/2018
ACCORD partiel relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CAMILLE MIRET 24/11/2017
ACCORD relatif au don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CAMILLE MIRET 07/12/2017
ACCORD relatif aux modalités de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CAMILLE MIRET 16/04/2018
ACCORD d'entreprise sur le droit à la déconnexion au sein de l'Institut Camille MIRET
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CAMILLE MIRET 15/11/2018
Accord d'entreprise de méthode sur la négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CAMILLE MIRET 21/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CAMILLE MIRET 01/07/2019
Accord d’entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire au titre de l’année 2019
ACCORD

INSTITUT CURIE

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 24/04/2018
ACCORD RELATIF A LA PART VARIABLE ADDITIONNELLE DES PRATICIENS DE EH
ACCORD

INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST 27/11/2017
UN ACCORD RELATIF AUX SERVICES DE POOL DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST 18/10/2019
Mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST 03/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INTERGENERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST 21/11/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST 17/01/2020
MISE EN OEUVRE DU FINANCEMENT SYNDICAL POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L OUEST 31/01/2019
Accord de méthode
ACCORD

INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST 24/04/2018
Accord d'entreprise sur la majoration des primes variables (BIC et PVA 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST 28/11/2018
Accord relatif à la mise en oeuvre du financement syndical pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST 14/05/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES NON MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST 14/05/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL PRATICIEN (CADRES MEDICAUX)
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST 14/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST 29/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD POUR LE PERSONNEL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST 29/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX SERVICE DE POOL DE REMPLACEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST 29/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST 29/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
AVENANT

INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT 19/12/2018
Un accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT 19/12/2018
Un avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle en date du 20/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT 23/01/2019
Un avenant à l'accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle en date du 19/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT 18/09/2019
Un accord portant sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT 16/10/2019
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT 18/11/2019
Un avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle en date du 20/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT 10/12/2019
Un accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT 17/02/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle en date du 10/12/2019
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT 01/04/2020
Un avenant à l'accord portant sur la gestion des congés payés en année civile en date du 19/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE JEAN GODINOT 02/07/2020
Un accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD

INSTITUT DE READAPTATION DU CAP HORN

Accord d'entreprise INSTITUT DE READAPTATION DU CAP HORN 17/03/2020
Un Accord en faveur de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle au sein de l'IRCH INSTITUT DE READAPTATION DU CAP HORN
ACCORD

INSTITUT GUSTAVE ROUSSY

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY 11/12/2017
ACCORD N°2017-05 EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY 18/07/2018
Accord 2018 portant sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY 11/12/2017
Accord n°2017-06 relatif à l'augmentation des cotisations en faveur d'un rééquilibrage financier du régime complémentaire frais de soins de santé
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY 21/01/2019
Avenant de révision à l'accord n°2016-01 relatif à l'augmentation des cotisations en faveur d'un rééquilibrage financier du régime complémentaires frais de soins de santé
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY 11/01/2019
Accord 2018-09 sur le Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY 21/01/2019
Accord 2018-10 sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY 29/03/2019
Accord 2019-02 relatif à l'accès au niveau 4G des personnels IDE et manipulateurs d'électroradiologie médicale
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY 12/11/2019
AVENANT N°1 DE REVISION PARTIELLE A L’ACCORD n°2009-01 RELATIF AUX PREPARATEURS EN PHARMACIE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY 19/12/2019
Avenant de révision à l'accord 2016-01
AVENANT

INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (Accord 2018-02 Parcours Professionnel 4E)

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (Accord 2018-02 Parcours Professionnel 4E) 16/02/2018
Accord 2018-02 relatif à la gestion du parcours professionnel pour les personnels 4E Assistantes de Gestion
ACCORD

INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (NAO 2018)

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (NAO 2018) 18/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (NAO 2019)

Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (NAO 2019) 12/11/2019
Accord 2019-04 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

INSTITUT HELIO MARIN DE LA COTE D'AZUR

Accord d'entreprise INSTITUT HELIO MARIN DE LA COTE D'AZUR 27/11/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle de la SA INSTITUT HELIO MARIN DE LA COTE D'AZUR
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT HELIO MARIN DE LA COTE D'AZUR 29/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Comité Social et Economique
ACCORD

INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 14/09/2018
AVENANT 2 CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 15/11/2018
ACCORD RELATIF AU PARCOURS PROFESSIONNEL DES TECHNICIENS DE LABORATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 03/12/2018
ACCORD BONUS DE BONIFICATION INDIVIDUELLE DE CARRIERE 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 19/11/2018
AVENANT RELATIF A LA BONIFICATION DE L HEURE DE MATERNITE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 13/12/2018
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL MEDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 27/12/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE REELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 07/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 24/12/2018
ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DES COTISATIONS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DU PERSONNEL MEDICAL ET NON MEDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 28/01/2019
ACCORD RELATIF AU PARCOURS PROFESSIONNEL DU PERSONNEL DE NUIT DU SERVICE INTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 20/05/2020
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES CHEQUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES 07/07/2020
Accord relatif à la mise en place de vacations de plus de 10h pour les AS de nuit des unités d'hospitalisation
ACCORD

INSTITUT OPHTALMIQUE

Accord d'entreprise INSTITUT OPHTALMIQUE 13/11/2019
Accord Collectif NAO 2019 Article L.2242-15
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT OPHTALMIQUE 16/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA RECUPERATION DES HEURES ET JOURS NON TRAVAILLES
ACCORD

INSTITUT PAOLI CALMETTES

Accord d'entreprise INSTITUT PAOLI CALMETTES 02/06/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET A L'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

INSTITUT ROBERT MERLE D'AUBIGNE (NAO 2020)

Accord d'entreprise INSTITUT ROBERT MERLE D'AUBIGNE (NAO 2020) 17/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNÉE 2019 POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ROBERT MERLE D'AUBIGNE (NAO 2020) 28/02/2020
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION DES MASSEURS KINÉSITHÉRAPEUTES POUR L’ANNÉE 2020
ACCORD

INSTITUT SAINTE CATHERINE

Accord d'entreprise INSTITUT SAINTE CATHERINE 20/11/2017
AVENANT REVISION N°10 A L'ACCORD COLLECTF DU 6 DECEMBRE 2002 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE AU SEIN DE L'INSTITUT SAINTE CATHERINE DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA FNCLCC DU 19 JUIN 1998
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SAINTE CATHERINE 20/11/2017
AVENANT REVISION N°6 A L'ACCORD COLLECTIF DU 30 JANVIER 2012 PORTANT SUR LA PRIME DE BONIFICATION INDIVIDUELLE ANNUELLE DE COMPETENCE AU SEIN DE L'INSTITUT SAINTE CATHERINE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SAINTE CATHERINE 11/12/2017
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE AU SEIN DE L'INSTITUT SAINTE-CATHERINE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SAINTE CATHERINE 28/11/2018
ACCORD COLLECTIF CONCLU A L’ISSUE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR « LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE » AU SEIN DE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SAINTE CATHERINE 26/11/2018
PROCES VERBAL DE CLOTURE A L’ISSUE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR « LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE » AU SEIN D
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SAINTE CATHERINE 28/11/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE JUIN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SAINTE CATHERINE 28/11/2018
AVENANT N°11 DE L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA CC DU 19 JUIN 1998
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SAINTE CATHERINE 26/02/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

Institut Gustave Roussy

Accord d'entreprise Institut Gustave Roussy 08/11/2018
Accord n°2018-07 sur le droit à la déconnexion au sein de Gustave Roussy
ACCORD

Accord d'entreprise Institut Gustave Roussy 08/11/2018
Accord n°2018-06 sur la mise en place à titre expérimental du Télétravail au sein de Gustave Roussy
ACCORD

Accord d'entreprise Institut Gustave Roussy 11/01/2019
Accord 2018-11 sur le fonctionnement et les moyens du comité social et économique
ACCORD

Institut Gustave Roussy (PENIBILITE 2019-2022)

Accord d'entreprise Institut Gustave Roussy (PENIBILITE 2019-2022) 05/12/2018
Accord 2018-08 portant sur la prévention des risques professionnels
ACCORD

Institut de Réadaptation de Achères (anciennement Clinique de Bazincourt)

Accord d'entreprise Institut de Réadaptation de Achères (anciennement Clinique de Bazincourt) 27/05/2020
Accord portant attribution d'un prime exceptionnelle pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Institut de Réadaptation de Achères (anciennement Clinique de Bazincourt) 27/05/2020
Accord relatif à la négociation Annuelle Obligatoire 2020 de la société Clinique de Bazincourt
ACCORD

Institut de Réadaptation du Cap Horn

Accord d'entreprise Institut de Réadaptation du Cap Horn 08/04/2020
Un Accord relatif à la NAO Institut de Réadaptation du Cap Horn 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise Institut de Réadaptation du Cap Horn 08/04/2020
Un Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Institut de Réadaptation du Cap Horn 19/05/2020
Un Accord collectif portant le statut social de la Société de l'Institut de Réadaptation du Cap Horn
ACCORD

JULES VERNE

Accord d'entreprise JULES VERNE 19/12/2017
un procès-verbal de fin de NAO 2017 au titre de 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JULES VERNE 19/12/2017
un procès-verbal de désaccord relatif à la prévention et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise JULES VERNE 13/02/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET SON AMENAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise JULES VERNE 13/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU NOUVEAU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU
ACCORD

KERAUDREN - GRAND LARGE

Accord d'entreprise KERAUDREN - GRAND LARGE 24/10/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise KERAUDREN - GRAND LARGE 30/04/2019
UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise KERAUDREN - GRAND LARGE 18/06/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

L EAU VIVE

Accord d'entreprise L EAU VIVE 30/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE VISANT A UNE AUGMENTATION DE SALAIRE DANS LE CADRE DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise L EAU VIVE 07/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F 2018/2021
ACCORD

L ETOILE MATER CATHO PROVENCE

Accord d'entreprise L ETOILE MATER CATHO PROVENCE 22/02/2019
Accord sur l'égalité professionnelle Homme/Femme 2019
ACCORD

L ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE DE PROVENCE

Accord d'entreprise L ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE DE PROVENCE 11/12/2017
Accord d'entreprise pour la fixation de la journée de solidarité - Année 2018
ACCORD

L ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE DE PROVENCE

Accord d'entreprise L ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE DE PROVENCE 11/12/2017
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2018, prévue par la convention collective nationale du 31/10/1951
ACCORD

Accord d'entreprise L ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE DE PROVENCE 29/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

L ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE PROVENCE

Accord d'entreprise L ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE PROVENCE 17/06/2019
Accord d'entreprise portant sur les durées maximales de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE PROVENCE 27/11/2019
Accord fixant la journée de solidarité pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise L ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE PROVENCE 27/11/2019
Accord d'entreprise sur la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

L'Etoile - Maternité Catholique de Provence

Accord d'entreprise L'Etoile - Maternité Catholique de Provence 26/12/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise L'Etoile - Maternité Catholique de Provence 26/12/2018
Accord d'entreprise pour la fixation de la journée de solidarité 2019
ACCORD

L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 05/12/2017
un accord portant sur la procédure d'information et de consultation du Comité d'Entreprise sur les orientations stratégiques de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 06/06/2018
protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 27/06/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 27/06/2018
AVENANT N° 5 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE du 11 décembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 27/06/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE GROUPE du 11 décembre 2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 27/06/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 25/07/2018
Un Avenant n°3 relatif à l'Accord de Groupe du 11/12/2014 portant sur l'Aménagement du Temps de Travail des Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 27/06/2018
Un Avenant n°3 relatif à l'Accord de Groupe du 12/11/2015 portant sur les Moyens du Dialogue Syndical
AVENANT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 27/06/2018
Un Avenant n°2 relatif à l'Accord de Groupe du 12/11/2015 portant sur les Moyens du Dialogue Social
AVENANT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 28/12/2018
Avenant n°6 à la Convention d'entreprise de Groupe du 11 décembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 02/05/2019
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 29/05/2019
Accord collectif portant sur la procédure d'information et de consultation du CE et du CHSCT sur le nouveau Dossier Patient Informatisé (DPI)
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 23/05/2019
Avenant n°4 à l'Accord de Groupe du 11 décembre 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 01/04/2019
Avenant n°4 à l'accord de Groupe sur les moyens du dialogue social du 12 novembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 10/12/2018
Accord collectif portant sur la procédure d'information et de consultation du Comité d'entreprise sur les orientations stratégiques de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 29/07/2019
Accord collectif portant sur la procédure d'information et de consultation du Comité d'entreprise de l'UES du Confluent sur le projet de cession indirecte de contrôle
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 11/06/2019
Accord collectif de méthode sur les délais de la procédure de consultation du CE avec recours à un expert-comptable sur la situation économique et financière 2018 ainsi que sur l'examen de la réserve spéciale de participation
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 12/07/2019
Accord collectif portant sur la procédure d'information et de consultation du Comité d'Entreprise et du CHSCT sur le projet de circuit patient debout
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 26/03/2019
Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 21/10/2019
Accord collectif portant sur la procédure d'information et de consultation du Comité d'entreprise et du CHSCT sur le projet d'aménagement du nouveau self
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 18/12/2019
Accord collectif portant sur le report de la procédure d'information et de consultation du CSE sur les orientations stratégiques
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 17/12/2019
Accord collectif portant sur la procédure d'information et de consultation du CSE sur le projet d'aménagement du nouveau self
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 16/12/2019
Accord de Groupe sur la mise en place du Comité Social et Economique et les moyens du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 30/01/2020
Accord collectif portant sur la procédure d'information et de consultation du CSE sur le projet d'aménagement du nouveau self
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 20/05/2020
Avenant n°7 à la convention d'entreprise de Groupe du 11 décembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT 16/06/2020
Avenant 5 à l'accord de groupe relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

LA MAISON DU MINEUR

Accord d'entreprise LA MAISON DU MINEUR 01/07/2019
Accord relatif à l'égalité femmes/hommes
ACCORD

LA PINEDE

Accord d'entreprise LA PINEDE 04/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

LA RENAISSANCE SANITAIRE

Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE 14/03/2018
AVENANT DE REVISION ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 22.06.2010 A.M.T.T.
AVENANT

Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE 19/06/2018
Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour l’élection des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissements et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise LA RENAISSANCE SANITAIRE 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la prise en charge par l’employeur des frais engagés par le salarié se rendant sur son lieu de travail à vélo ou à vélo à assistance électrique
ACCORD

LE CENTRE EUGENE MARQUIS

Accord d'entreprise LE CENTRE EUGENE MARQUIS 10/11/2017
UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

LE CLOS CHAMPIROL

Accord d'entreprise LE CLOS CHAMPIROL 21/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour la société du Clos Champirol
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS CHAMPIROL 30/03/2020
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat 2020
ACCORD

LES ACACIAS

Accord d'entreprise LES ACACIAS 09/12/2019
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ADAPTATION DES STATUTS COLLECTIFS DE LA CLINIQUE LES ACACIAS
ACCORD

LES AMIS DE LA TRANSFUSION

Accord d'entreprise LES AMIS DE LA TRANSFUSION 06/03/2020
Accord sur l'organisation du travail et la mise en place du forfait jours
ACCORD

LES AMIS DE LA TRANSFUSION - CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ARNAULT TZANCK

Accord d'entreprise LES AMIS DE LA TRANSFUSION - CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ARNAULT TZANCK 27/02/2019
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

LES CAPUCINS

Accord d'entreprise LES CAPUCINS 16/04/2020
ACCORD SUR UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2019
ACCORD

LES CLINIQUES DU Dr STER

Accord d'entreprise LES CLINIQUES DU Dr STER 25/06/2018
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DE LA NAO NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES CLINIQUES DU Dr STER 16/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CLINIQUES DU Dr STER 25/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LES CLINIQUES DU Dr STER 05/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MODALITES DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

LES MAISONS HOSPITALIERES

Accord d'entreprise LES MAISONS HOSPITALIERES 27/11/2017
Un avenant à l'accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise LES MAISONS HOSPITALIERES 27/11/2017
Un accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LES MAISONS HOSPITALIERES 27/11/2017
Un accord d'entreprise instituant des mesures de prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise LES MAISONS HOSPITALIERES 27/11/2017
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

LES OISEAUX

Accord d'entreprise LES OISEAUX 25/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour la société Les Oiseaux
ACCORD

LIMOUSINE POUR UTILISATION

Accord d'entreprise LIMOUSINE POUR UTILISATION 21/12/2017
prorogation des mandats des représentants du personnel de la DUP
ACCORD

LNA ES

Accord d'entreprise LNA ES 11/01/2018
un avenant n° 2 à l'accord cadre du 17 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise LNA ES 08/03/2018
un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LNA ES 08/03/2018
un accord relatif à la représentation élue du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LNA ES 29/03/2018
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des Comités Sociaux et Economiques de la SAS LNA ES
ACCORD

Accord d'entreprise LNA ES 29/03/2018
accord collectif d'adaptation secteur HAD au statut social de la SAS LNA ES
ACCORD

Accord d'entreprise LNA ES 05/04/2018
Avenant n°3 à l'accord collectif cadre du 17 mars 2015 portant sur le statut social des établissements de la société LNA ES
AVENANT

Accord d'entreprise LNA ES 14/02/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire de LNA ES
ACCORD

Accord d'entreprise LNA ES 14/02/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour LNA ES
ACCORD

Accord d'entreprise LNA ES 27/03/2019
Avenant n°1 à l'accord du 25 janvier 2017 en faveur de l'amélioration de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle au sein de la société LNA ES
AVENANT

Accord d'entreprise LNA ES 27/03/2019
Avenant n°4 à l'accord collectif cadre du 17 mars 2015 portant sur le statut social des établissements de la société LNA ES
AVENANT

LOZERIENNE URGEN MEDICALES PERMA SOINS

Accord d'entreprise LOZERIENNE URGEN MEDICALES PERMA SOINS 02/12/2019
ACCORD SUR DUREE DU TRAVAIL FRAIS ET ABSENCES
ACCORD

Accord d'entreprise LOZERIENNE URGEN MEDICALES PERMA SOINS 02/12/2019
ACCORD SUR DUREE DU TRAVAIL FRAIS ET ABSENCES
ACCORD

MAISON CONVALESC CENTRE LORDAT

Accord d'entreprise MAISON CONVALESC CENTRE LORDAT 20/09/2019
Accord anticipé d'adaptation dans le cadre d'une opération de fusion création
ACCORD

MAISON CONVALESCENCE VALICELLI

Accord d'entreprise MAISON CONVALESCENCE VALICELLI 17/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE
ACCORD

MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT

Accord d'entreprise MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 15/12/2017
Négociation Annuelle Obligatoire pour 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 15/12/2017
NAO bloc 1 sur la rémunération, le temps de travil et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 15/12/2017
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime decentralisée à compter du 1er janvier 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 15/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la création d'un compte épargne temps à la maison hospitaliere de baccarat
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 19/12/2018
ACCORD 'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

MAISON SANTE PROTESTANTE

Accord d'entreprise MAISON SANTE PROTESTANTE 17/12/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON SANTE PROTESTANTE 13/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT CIT2 DES fLEURS - DIACONESSES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON SANTE PROTESTANTE 12/06/2019
Accord NAO relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON SANTE PROTESTANTE 14/11/2019
accord sur l'égalité Hommes/Femmes
ACCORD

MAISON ST JOSEPH

Accord d'entreprise MAISON ST JOSEPH 18/12/2019
UN ACCORD DE TRANSITION SUR LES RELATIONS INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES DE TRAVAIL
ACCORD

MARIE DES ANGES MAISON CONVAL

Accord d'entreprise MARIE DES ANGES MAISON CONVAL 14/12/2017
accord d'entreprise portant sur le statut du personnel qui remplace l'accord du 21/03/1998
ACCORD

MARIENIA

Accord d'entreprise MARIENIA 25/09/2017
AVENANT N° 1 PEE
AVENANT

Accord d'entreprise MARIENIA 29/11/2017
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MARIENIA 28/12/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 12 NOVEMBRE 2007 INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DES SALARIES NON AFFILIES A L'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise MARIENIA 21/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MARIENIA 04/04/2019
PROROGATION DE LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise MARIENIA 08/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DU 08/10/2019 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS AU SEIN DE LA SA MARIENIA
ACCORD

Accord d'entreprise MARIENIA 26/11/2019
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ADAPTATION DES STATUTS COLLECTIFS DE LA CLINIQUE DE MEDECINE PHYSIQUE MARIENIA
ACCORD

Accord d'entreprise MARIENIA 16/12/2019
ACCORD N.A.O 2019
ACCORD

MEDIAZUR

Accord d'entreprise MEDIAZUR 02/01/2020
Accord d'entreprise portant sur les heures supplémentaires et leur rémunération, la période de dépot de congés payés et jour supplémentaire alloué
ACCORD

MEDIPOLE DE SAVOIE

Accord d'entreprise MEDIPOLE DE SAVOIE 28/09/2018
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIPOLE DE SAVOIE 21/06/2019
NEGOCIATIONS SALARIALES 2019
ACCORD

MEDIPOLE GARONNE

Accord d'entreprise MEDIPOLE GARONNE 30/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SOCIALES ANNUELLES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIPOLE GARONNE 06/11/2018
NAO 2018
ACCORD

MEDIPOLE HOPITAL PRIVE

Accord d'entreprise MEDIPOLE HOPITAL PRIVE 15/06/2018
AVENANT ACORD COLLECTIF D'HARMONISATION DE L'ECHEANCE DES DIFFERETNS MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL EN COURS DE VUE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MEDIPOLE HOPITAL PRIVE 21/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIPOLE HOPITAL PRIVE 28/06/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle, la gestion de l'emploi et des
ACCORD

MEDIPOLE SAINT-ROCH

Accord d'entreprise MEDIPOLE SAINT-ROCH 29/12/2017
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIPOLE SAINT-ROCH 29/05/2018
PROROGATION DU MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIPOLE SAINT-ROCH 31/12/2018
PROCES VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS SALARIALES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIPOLE SAINT-ROCH 04/02/2019
Avenant au protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise MEDIPOLE SAINT-ROCH 15/04/2019
Protocole d'accord préélectoral Comité Social et Economique
ACCORD

MONTALIER

Accord d'entreprise MONTALIER 15/11/2019
avenant n°1 à l'accord collectif d'association destiné à favoriser l'emploi par l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

MONTSINERY

Accord d'entreprise MONTSINERY 08/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTSINERY 22/12/2017
ACCORD PARTIEL DANS LE CADRE DE LA NAO METTANT EN PLACE UNE REDISTRIBUTION DE LA PRIME ASSIDUITE PONCTUALITE POUR LES ASH ET EDR
ACCORD

Accord d'entreprise MONTSINERY 28/09/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MONTSINERY 20/12/2019
Accord conclu dans le cadre de la NAO 2019
ACCORD

MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIAL

Accord d'entreprise MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIAL 03/10/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

MUTUALITE FRANCAISE COTES D'ARMOR

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COTES D'ARMOR 30/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COTES D'ARMOR 22/10/2019
Protocole d'accord préélectoral - Elections 2019 Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COTES D'ARMOR 28/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COTES D'ARMOR 11/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COTES D'ARMOR 13/06/2019
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle
ACCORD

MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE 23/10/2017
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN POSTES EN 12 HEURES POUR LES INFIRMIERS DU SERVICE DES URGENCES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE 24/05/2018
Accord relatif à la mise en place d'un horaire variable pour les services supports
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE 01/10/2018
Accord sur l'organisation du temps de travail en postes en 12 heures pour les infirmiers du service de polysomnographie
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE 26/11/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail avec possibilité d'aller jusqu'à 12 heures par jour pour les infirmiers du service de la salle de réveil (SSPI)
ACCORD

MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE SSAM

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE SSAM 19/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2017- 1er Bloc- Rémunération,Temps de travail, Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

MUTUALITE FRANÇAISE COTES D'ARMOR

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANÇAISE COTES D'ARMOR 15/10/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

MUTUELLES DE FRANCE DU VAR

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 26/11/2018
avenant 1 à l'accord d'entreprise n°35 portant la durée quotidienne de travail à 12 heures
AVENANT

MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 20/04/2018
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE RELATIF 0 LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

NEPHRO DIALYSE SAS

Accord d'entreprise NEPHRO DIALYSE SAS 14/11/2018
Accord annuel sur les salaires 2018 dans le cadre de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHRO DIALYSE SAS 04/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHRO DIALYSE SAS 19/12/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

NEPHROCARE AIX-EN-PROVENCE

Accord d'entreprise NEPHROCARE AIX-EN-PROVENCE 19/03/2019
Accord de substitution Statut collectif des salariés de la société NéphroCare Aix en Provence
ACCORD

NEPHROCARE BEARN

Accord d'entreprise NEPHROCARE BEARN 15/12/2017
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE BEARN 05/10/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE BEARN 26/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur la dotation annuelle des oeuvres sociales - Années 2019 et 2020
AVENANT

NEPHROCARE GARD

Accord d'entreprise NEPHROCARE GARD 29/04/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN REPRESENTANT DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE GARD 16/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (INCAPACITE, INVALIDITE, DECES) PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE GARD 09/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE GARD 26/11/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE NEPHROCARE GARD
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE GARD 28/10/2019
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'HARMONISATION DE LA STRUCTURE DE LA REMUNERATION SIGNE LE 22/11/2018
AVENANT

Accord d'entreprise NEPHROCARE GARD 26/11/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES CONSULTATIONS RECURRENTES AU SEIN DE LA SOCIETE NEPHROCARE GARD
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE GARD 14/10/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'HARMONISATION DE LA STRUCTURE DE LA REMUNERATION SIGNE LE 22/11/2018
AVENANT

NEPHROCARE HELFAUT

Accord d'entreprise NEPHROCARE HELFAUT 22/10/2018
Un protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

NEPHROCARE MARNE LA VALLEE

Accord d'entreprise NEPHROCARE MARNE LA VALLEE 20/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE ABLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE MARNE LA VALLEE 20/11/2018
Avenant n°2 accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

NEPHROCARE MAUBEUGE

Accord d'entreprise NEPHROCARE MAUBEUGE 16/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE MAUBEUGE 19/10/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

NEPHROCARE OCCITANIE

Accord d'entreprise NEPHROCARE OCCITANIE 20/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

NOUVEL HOPITAL PRIVE LES FRANCISCAINES

Accord d'entreprise NOUVEL HOPITAL PRIVE LES FRANCISCAINES 07/12/2018
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

NOUVELLE CLINIQUE BEL AIR

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BEL AIR 15/06/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BEL AIR 19/10/2018
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la prolongation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BEL AIR 19/10/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les election des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BEL AIR 20/06/2019
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON 28/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON 12/06/2018
UN ACCORD INTERGENERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON 12/06/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON 14/12/2018
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON 13/02/2019
UN ACCORD SUR LE DECOMPTE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON 19/03/2019
UN ACCORD N°2 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON 19/07/2019
UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18/09/2014
AVENANT

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON 19/11/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

NOUVELLE CLINIQUE BORDEAUX TONDU

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE BORDEAUX TONDU 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE 26/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE 05/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

NOUVELLE CLINIQUE TOURS PLUS ST GATIEN ALLIANCE

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE TOURS PLUS ST GATIEN ALLIANCE 27/06/2018
l'accord d'entreprise portant sur les négociations salariales 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE TOURS PLUS ST GATIEN ALLIANCE 23/08/2018
l'avenant, signé le 23/08/2018, à l'accord d'entreprise de substitution du 04/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE TOURS PLUS ST GATIEN ALLIANCE 24/06/2020
NEGOCIATIONS SALARIALES 2020
ACCORD

NOUVELLE CLINIQUE VILLETTE SA

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE VILLETTE SA 16/10/2018
accord de mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE VILLETTE SA 08/11/2018
protocole accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CLINIQUE VILLETTE SA 23/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES ET AUTRES JOURS DE REPOS ET RECUPERATION DES HEURES ET JOURS NON TRAVAILLES
ACCORD

NOUVELLES CLINIQUES NIMOISES

Accord d'entreprise NOUVELLES CLINIQUES NIMOISES 20/12/2019
UN ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROCESSUS DE DISCUSSION ET DE NEGOCIATION EN VUE DE LA MISE EN PLACE DES ACCORDS DE SUBSTITUTION ET DE L’HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS AU SEIN DE LA SOCIETE NOUVELLES CLINIQUES NIMOISES
ACCORD_CAD

O. H. S.

Accord d'entreprise O. H. S. 09/01/2018
Remboursement frais de santé
AVENANT

OEUVRE D'HYGIENE SOCIALE 22

Accord d'entreprise OEUVRE D'HYGIENE SOCIALE 22 29/03/2018
ACCORD DE METHODE LIE A LA FUSION ENTRE LES ASSOCIATIONS OHS - AFLC - ADIMC 22 AU 01/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE D'HYGIENE SOCIALE 22 20/09/2018
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE D'HYGIENE SOCIALE 22 22/01/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE du 18/12/2015
AVENANT

OEUVRE DU PERPETUEL SECOURS

Accord d'entreprise OEUVRE DU PERPETUEL SECOURS 08/11/2017
Avenant accord de méthode de regroupement relatif au regroupement des négociations et consultations récurrentes
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRE DU PERPETUEL SECOURS 05/10/2018
ACCORD PRIME DECENTRALISEE POUR LE PERSONNEL NON MEDICAL ETENDU AUX SAGES FEMMES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DU PERPETUEL SECOURS 06/02/2019
ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU MAINTIEN DES INSTANCES ET DES ACCORDS EN VIGUEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DU PERPETUEL SECOURS 06/02/2019
ACCORD RELATIF AUX CONSÉQUENCES DE LA CRÉATION DU GROUPEMENT DE COOPÉRATION SANITAIRE SUR LE PATRIMOINE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL.
ACCORD

OEUVRES AUGUSTINES ST YVES

Accord d'entreprise OEUVRES AUGUSTINES ST YVES 17/05/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES AUGUSTINES ST YVES 14/08/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES AUGUSTINES ST YVES 21/11/2019
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES AUGUSTINES ST YVES 15/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU VOLONTARIAT POUR LA MOBILISATION
ACCORD

ORSAC

Accord d'entreprise ORSAC 12/10/2018
Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 26/11/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 11/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la prévoyance dite lourde au sein de l'association ORSAC
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 14/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel et au report de la date des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 14/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux périmètres d'implantation des CSE d'établissements et à la représentation au CSE central d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 29/11/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 30 AVRIL 2015 RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE L'ATTRACTIVITE MEDICALE
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 28/12/2018
accord collectif d'établissement relatif aux modalites d'attribution et de versement de la prime decentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 19/12/2018
AVENANT N° 44 A L'ACCORD ARTT RELATIF A L'ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR LE CENTRE D'ACCUEIL PERMANENT
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 19/12/2018
AVENANT N° 45 A L'ACCORD ARTT RELATIF A L'ORGANISATION DES 12 HEURES POUR L'EQUIPE INFIRMIERE INTERVENANT AUX URGENCES A FLEYRIAT
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 19/12/2018
AVENANT N° 43 A L'ACCORD ARTT RELATIF A L'ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR LES CADRES DE COORDINATION
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 19/12/2018
AVENENANT N° 42 A L'ACCORD ARTT RELATIF A L'ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL AU PC SECURITE
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 19/12/2018
AVENANT N° 41 A L'ACCORD ARTT RELATIF A LA NOUVELLE DEFINITION DE LA SEMAINE CIVILE A TITRE EXPERIMENTAL
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE POUR L’ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 28/01/2019
Avenant n°2 à l'accord de substitution du 29 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME D'ATTRACTIVITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 12/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 24/05/2019
AVENANT N°2 à L’ACCORD DE SUBSTITUTION Résidence ORSAC l’Air du Temps Association ORSAC
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 02/07/2019
ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 02/07/2019
ACCORD D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 12/07/2019
Accord d'entreprise relatif aux élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 02/10/2019
AVENANT N°46 ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR L'EQUIPE INFIRMIERE INTERVENANT AUX URGENCES A FLEYRIAT
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 02/10/2019
AVENANT N°47 ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR LA CTO
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 02/10/2019
AVENANT N°48 ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR L'US EO
AVENANT

Accord d'entreprise ORSAC 02/12/2019
Accord collectif d'établissement relatif a un service minimun
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 26/12/2019
Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime decentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 22/01/2020
Accord concernant les modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 26/12/2019
Accord collectif détablissement relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime de cooptation
ACCORD

ORSAC CENTRE ORCET MANGINI

Accord d'entreprise ORSAC CENTRE ORCET MANGINI 29/12/2017
ACCORD relatif à AMTT et à l'ATTRIBUTION d'une PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

ORSAC DIRECTION GENERALE

Accord d'entreprise ORSAC DIRECTION GENERALE 10/09/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC DIRECTION GENERALE 10/09/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement (C.S.E.E)
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC DIRECTION GENERALE 10/09/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique central de l'Association ORSAC
ACCORD

ORSAC L'AIR DU TEMPS

Accord d'entreprise ORSAC L'AIR DU TEMPS 29/11/2019
Avenant de reconduction concernant l’avenant conclu le 24 mai 2019
AVENANT

ORSAC MONT FLEURI

Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI 20/12/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI 24/05/2019
AVENANT N°3 DE L'ACCORD DE SUBSTITUTION
AVENANT

ORSAC Mont Fleuri

Accord d'entreprise ORSAC Mont Fleuri 29/11/2019
Avenant de reconduction concernant l’avenant conclu le 24 mai 2019
AVENANT

PASORI

Accord d'entreprise PASORI 11/07/2018
avenant à l'accord de NAO 2017
AVENANT

Accord d'entreprise PASORI 28/12/2018
accord d'adaptation relatif à la periodicite des negociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PASORI 20/12/2018
accord de NAO
ACCORD

PERIGORD REEDUCATION

Accord d'entreprise PERIGORD REEDUCATION 30/09/2019
ACCORD SUR L'EVOLUTION DU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE ET DU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

PHOCEANNE SUD

Accord d'entreprise PHOCEANNE SUD 04/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

PLEIN SOLEIL

Accord d'entreprise PLEIN SOLEIL 14/12/2017
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 BLOC 1 - Article L. 2242-5 du Code du Travail
ACCORD

POLE DE SANTE DU PLATEAU

Accord d'entreprise POLE DE SANTE DU PLATEAU 21/12/2018
renouvellement de l'accord de pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE SANTE DU PLATEAU 13/03/2019
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU POLE DE SANTE DU PLATEAU
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE SANTE DU PLATEAU 28/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE SANTE DU PLATEAU 25/10/2019
RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE SANTE DU PLATEAU 25/10/2019
RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE SANTE DU PLATEAU 19/12/2019
RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE INTERGENERATIONNEL
ACCORD

POLE MEDICAL D ENNERY

Accord d'entreprise POLE MEDICAL D ENNERY 05/04/2018
accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires (NAO) 2018 de la société LNA Pôle Médical d'ENNERY
ACCORD

POLE MEDICAL D'ENNERY

Accord d'entreprise POLE MEDICAL D'ENNERY 12/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU POLE MÉDICAL D’ENNERY 2020
ACCORD

POLE REGIONAL DU HANDICAP

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 16/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION D'UNE PRIME SPECIFIQUE POUR LES METIERS EN DIFFICULTE DE RECRUTEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 27/04/2018
ACCORD RELATIF A LA REPRISE D'ANCIENNETE DES SALARIES RECRUTES AU POLE REGIONAL DU HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 27/04/2018
AVENANT RELATIF A LA MODIFICATION DS ARTICLES C-1-2 ET C-2-2 PLAGE HORAIRE DE NUIT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (accord du 17 septembre 2014)
AVENANT

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 27/04/2018
ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE LA PRIME CONVENTIONNELLE POUR CONTRAINTES DE NUIT A UN HORAIRE SPECIFIQUE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CALCUL DES CONTRAINTES PARTICULIERES POUR INTERRUPTION DE TRAVAIL DE MOINS DE 12 HEURES ENTRE DEUX JOURNEES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 16/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME POOL
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 16/10/2018
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 16/10/2018
ACCORD RELATIF AUX PRIMES SPECIFIQUES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS INTERVENANT EN SECTEUR MEDICO SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 22/11/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CALCUL DES CONTRAINTES PARTICULIERES POUR INTERRUPTION DE TRAVAIL DE MOINS DE 12 HEURES ENTRE DEUX JOURNEES DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 15/01/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 15/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 05/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 21/06/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 10/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 07/02/2020
JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 07/02/2020
PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 28/02/2020
ACCORD RELATIF AUX PRIMES SPECIFIQUES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS INTERVENANT EN SECTEUR MEDICO-SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 28/02/2020
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISER AYANT INSTITUE UN REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 28/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION D'UNE PRIME SPECIFIQUE POUR LES METIERS EN DIFFICULTE DE RECRUTEMENT
ACCORD

POLE SANTE LEONARD DE VINCI

Accord d'entreprise POLE SANTE LEONARD DE VINCI 07/11/2018
le protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLE SANTE LEONARD DE VINCI 08/10/2019
le protocole d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLE SANTE LEONARD DE VINCI 08/10/2019
l'accord sur l'évolution du dialogue social dans le cadre de la mise en place et du fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

POLYCLINIQUE BORDEAUX NORD AQUITAINE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE BORDEAUX NORD AQUITAINE 23/07/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION AUX MOYENS AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE BORDEAUX NORD AQUITAINE 26/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

POLYCLINIQUE BORDEAUX RIVE DROITE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE BORDEAUX RIVE DROITE 01/07/2019
Avenant N°1 à l'Accord d'entreprise du 19 juin 2012 issu de la négociation annuelle obligatoire 2019
AVENANT

POLYCLINIQUE COTE BASQUE SUD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE COTE BASQUE SUD 05/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

POLYCLINIQUE COURLANCY

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE COURLANCY 30/03/2018
Un accord de substitution
ACCORD

POLYCLINIQUE DE BLOIS

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE BLOIS 11/01/2019
ACCORD SUR L'EVOLUTION DU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE ET DU FONCTIONNEMENT DU C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE BLOIS 30/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés lié à l'épidémie COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE BLOIS 20/05/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD POUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019
ACCORD

POLYCLINIQUE DE BORDEAUX TONDU

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE BORDEAUX TONDU 03/09/2018
ACCORD COLLECTIF FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE BORDEAUX TONDU 18/05/2018
AVENANT DE PROROGATION ACCORD COLLECTIF NAO 2017
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE BORDEAUX TONDU 10/10/2018
ACCORD COLLECTIF NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE BORDEAUX TONDU 18/05/2018
AVENANT REVISION ACCORD COLLECTIF ORGANISATION NAO
AVENANT

POLYCLINIQUE DE DEAUVILLE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE DEAUVILLE 27/03/2018
LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE DEAUVILLE 04/12/2019
LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

POLYCLINIQUE DE GENTILLY

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE GENTILLY 27/11/2017
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire.
ACCORD

POLYCLINIQUE DE GRANDE-SYNTHE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE GRANDE-SYNTHE 03/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL ELECTIONS PARTIELLES COLLEGE CADRE DU CSE
ACCORD

POLYCLINIQUE DE L'ADOUR

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'ADOUR 27/12/2019
Protocole d'accord sur la politique de remuneration
ACCORD

POLYCLINIQUE DE L'EUROPE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 16/11/2017
un protocole d'accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 01/06/2018
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DU SERVICE DU SYSTEME D'INFORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 19/10/2018
un accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 23/10/2018
Un Accord relatif à la Mise-en-Place des Comités Sociaux & Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 02/11/2018
Un Accord d'Entreprise concernant la Mise-en-Place du 13ème Mois
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 01/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 26/04/2019
ACCORD D ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 25/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 01/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAITS ANNUELS EN JOURS DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 14/04/2020
ACCORD RELATIF A LA RECUPERATION D HEURES, CONGES PAYES ET COMPTEURS NEGATIFS DANS LA CADRE DE LA CRISE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 24/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DITE PRIME COVID
ACCORD

POLYCLINIQUE DE L'ORMEAU

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'ORMEAU 24/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME D'INTEGRATION
ACCORD

POLYCLINIQUE DE LA BAIE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LA BAIE 05/03/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

POLYCLINIQUE DE LA REGION MANTAISE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LA REGION MANTAISE 21/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE
ACCORD

POLYCLINIQUE DE LA REGION MANTAISE SA

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LA REGION MANTAISE SA 31/10/2017
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 3 NOVEMBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LA REGION MANTAISE SA 22/08/2018
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LA REGION MANTAISE SA 17/12/2018
Protocole accord NAO 2018 pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LA REGION MANTAISE SA 17/09/2019
Accord portant sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

POLYCLINIQUE DE LIMOGES

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 26/10/2017
avenant n° 2 à l'accord d'harmonisation sociale
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 21/06/2018
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 03/12/2018
Procès-verbal de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 03/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES validité 01/01/2019 > 31/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 11/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 10/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 30/04/2019
AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 08/07/2014 RELATIF A L’HARMONISATION SOCIALE DE LA POLYCLINIQUE DE LIMOGES
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 05/12/2017
droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF NAO Blocs 1 & 2
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 24/01/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 10/03/2020
AVENANT N° 4 A L’ACCORD DU 8 JUILLET 2014 RELATIF L’HARMONISATION SOCIALE DE LA POLYCLINIQUE DE LIMOGES
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 10/03/2020
AVENANT N° 4 A L’ACCORD DU 8 JUILLET 2014 RELATIF L’HARMONISATION SOCIALE DE LA POLYCLINIQUE DE LIMOGES
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LIMOGES 16/07/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE MOBILISES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

POLYCLINIQUE DE LISIEUX

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LISIEUX 21/12/2018
LES NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE LISIEUX 02/12/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

POLYCLINIQUE DE NAVARRE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE NAVARRE 18/06/2018
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE NAVARRE 14/09/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE NAVARRE 08/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE NAVARRE 11/10/2019
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

POLYCLINIQUE DE PICARDIE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE PICARDIE 25/01/2019
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE PICARDIE 24/01/2019
ACCORD DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE PICARDIE 17/04/2019
Accord qualité de vie au travail et égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE PICARDIE 04/07/2019
ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

POLYCLINIQUE DE POITIERS

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE POITIERS 27/11/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE POITIERS 29/12/2017
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 02 JUILLET 2009
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE POITIERS 18/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE POITIERS 12/04/2019
ACCORD RELATIF AU MOYENS DE FONCTIONNEMENT CSE CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE POITIERS 12/04/2019
ACCORD RELATIF MISE EN PLACE VOTRE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE POITIERS 09/12/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE POITIERS 29/07/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

POLYCLINIQUE DES ALPES DU SUD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DES ALPES DU SUD 01/03/2019
Accord relatif à la rémunération et au treizième mois
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DES ALPES DU SUD 01/03/2019
Accord collectif sur la durée du travail et le recours au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DES ALPES DU SUD 01/03/2019
Accord relatif aux temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DES ALPES DU SUD 11/02/2020
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DES ALPES DU SUD 03/03/2020
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF AUX TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES
AVENANT

POLYCLINIQUE DES URSULINES

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DES URSULINES 15/11/2017
ACCORD d4ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DES URSULINES 05/10/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DES URSULINES 15/11/2017
ACCORD d4ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS 30/04/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS 30/04/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS 03/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS 30/04/2018
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 2 DECEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS 26/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS 26/06/2019
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 JUIN 2011 SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DE REMPLACEMENT INTEGRES AU SEIN DU SERVICE DE POLYVALENCE
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS 28/05/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif a l’aménagement et à l'organisation du temps de travail du 2 décembre 2013
AVENANT

POLYCLINIQUE DU COTENTIN

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU COTENTIN 29/12/2017
PV ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DÉCEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU COTENTIN 03/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU COTENTIN 18/12/2018
ACCORD ENTREPRISE ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET SALARIALES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

POLYCLINIQUE DU GRAND SUD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU GRAND SUD 17/10/2018
UN PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

POLYCLINIQUE DU MAINE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU MAINE 18/06/2018
Accord collectif mise en place de la convention forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU MAINE 19/06/2018
Accord en lien avec la négociation annuelle 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU MAINE 22/01/2019
Accord d'entreprise portant différentes mesures en lien avec la NAO 2018 pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU MAINE 20/12/2019
accord nao 2019 pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU MAINE 19/12/2019
Accord entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU MAINE 07/01/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

POLYCLINIQUE DU PARC

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 08/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIAITON ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 02/11/2017
AVENANT DE REVISION N°1 DU 25 JUILLET 2017 A L'ACCORD DU 30 OCTOBRE 2000 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL LOI AUBRY II
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 14/12/2017
AVENANT DE REVISION N°2 DU 14 DECEMBRE RELATIF A L'AVENANT DU 25 JUILLET 2017 CONCERNANT L'ACCORD DU 30 OCTOBRE 2000 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL LOI AUBRY II
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 25/01/2018
UN ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 04/05/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 22/05/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 31/08/2018
VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 27/06/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 20/09/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 06/09/2018
LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 23/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 04/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET A LA MISE EN PLACE DE LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 07/02/2020
Accord Collectif NAO 2019 Article L2242-15
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 10/01/2020
CONCLUSIONS NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 20/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle dite COVID
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 22/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

POLYCLINIQUE DU PARC DREVON

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC DREVON 17/01/2019
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC DREVON 10/12/2019
accord sur l'égalité de traitement hommes - femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC DREVON 06/01/2020
Accord collectif sur les thèmes de la négocation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC DREVON 22/01/2020
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

POLYCLINIQUE DU TERNOIS

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU TERNOIS 01/06/2018
Un accord social et salarial : négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU TERNOIS 08/06/2018
Mise en place de la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU TERNOIS 11/07/2019
Accord Social et Salarial Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE 25/06/2018
PROTOCOLE ACCORD COLLECTIF NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE 27/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 09/10/2017
UN ACCORD REALTIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 09/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT-JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 12/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 20/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 13/12/2018
DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 13/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLE D'ENTREPRISE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 14/12/2018
Egalité professionnelle et salariale
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 09/12/2019
Accord d'entreprise issu de la négociation annuelle d'entreprise 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 09/12/2019
accord portant sur la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 09/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT-JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAMBRE 09/10/2017
UN ACCORD REALTIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 01/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 01/12/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 30 MAI 2016 SUR L'EGALITE HOMMES - FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 27/10/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 24/05/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 16/11/2018
AVENANT A L ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS -CET
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 16/11/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 22/11/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 21/11/2019
Accord sur l'égalité hommes femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 09/12/2019
AVENANT N1 A L ACCORD NAO DU 22 NOVEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 22/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LE SOUTIEN DE L ACTIVITE AU COURS DE L EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

POLYCLINIQUE FRANCHEVILLE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE FRANCHEVILLE 01/02/2019
ACCORD SUR L EVALUATION DU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE ET DU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE FRANCHEVILLE 14/05/2019
PROTOCOLE D ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE FRANCHEVILLE 14/06/2019
ACCORD SUR L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

POLYCLINIQUE INKERMANN

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE INKERMANN 06/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

POLYCLINIQUE KENVAL

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE KENVAL 22/01/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE KENVAL 07/12/2018
UN ACCORD SUR LA NAO 2018 ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE KENVAL 24/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 7 DECEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE KENVAL 08/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE KENVAL 11/07/2019
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE KENVAL 17/10/2019
UN ACCORD SUR LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE KENVAL 09/06/2020
UN ACCORD / CHARTE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

POLYCLINIQUE LA PERGOLA

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LA PERGOLA 13/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGAOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LA PERGOLA 26/10/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LA PERGOLA 14/11/2019
Accord du 14 novembre 2019 Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 17/10/2017
Proces verbal : accord sur les négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 26/10/2017
PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 21/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 21/12/2017
ACCORD SUR LE DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 13/03/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 07/02/2019
Accord sur le contingent des heures suplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 29/05/2019
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 09/01/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 13/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise en charge des congés payés, jours de repos, récupération des heures et jours non travaillés dans le cadre de la gestion de crise COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 17/10/2017
Proces verbal : accord sur les négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 01/07/2020
accord relatif au contingent des heures supplémentaires
ACCORD

POLYCLINIQUE LES FLEURS

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LES FLEURS 22/12/2017
accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LES FLEURS 01/07/2018
Accord portant révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail concernant le personnel de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LES FLEURS 17/09/2018
accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LES FLEURS 01/10/2018
protocole d'accord sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LES FLEURS 15/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LES FLEURS 10/07/2020
Accord Collectif Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LES FLEURS 10/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LES FLEURS 30/06/2020
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction temps de travail concernant le personnel de nuit en date du 1er juillet 2018
AVENANT

POLYCLINIQUE LONGUES ALLEES

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LONGUES ALLEES 31/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION CONCLU DANS LE CADRE DE LA FUSION ENTRE LES SOCIETES POLYCLINIQUE DES LONGUES ALLEES ET COROM
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LONGUES ALLEES 03/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS RECURRENTES ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LONGUES ALLEES 03/04/2019
Accord relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

POLYCLINIQUE LYON-NORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE LYON-NORD 02/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT DECOMPTE DES HEURES DE TRAVAIL PAR CYCLE DE TRAVAIL
ACCORD

POLYCLINIQUE MARZET

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET 19/10/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET 26/02/2018
PV D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET 26/02/2018
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET 12/07/2018
ACCORD RELATIF AUX MODAITES DE CALCUL DE L'INDEMNITE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET 22/02/2019
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET 22/02/2019
Procès verbal sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET 22/02/2019
Avenant 1 à l'accord du 12 juillet 2018 relatif aux modalités de calcul des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET 05/05/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET 19/10/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

POLYCLINIQUE MATERNITE DE GRANDE SYNTHE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MATERNITE DE GRANDE SYNTHE 25/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MATERNITE DE GRANDE SYNTHE 25/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

POLYCLINIQUE MEDICALE BORDEAUX CAUDERAN

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MEDICALE BORDEAUX CAUDERAN 01/07/2019
Accord annuel sur les salaires année 2019
ACCORD

POLYCLINIQUE MEDITERRANEE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MEDITERRANEE 03/12/2019
PV de Clôture Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MEDITERRANEE 17/04/2020
ACCORD CRECHE
ACCORD

POLYCLINIQUE MONTIER LA CELLE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MONTIER LA CELLE 04/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MONTIER LA CELLE 28/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS A LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MONTIER LA CELLE 05/12/2019
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MONTIER LA CELLE 06/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la prise des congés payés et autres jours de repos et récupération
ACCORD

POLYCLINIQUE MONTREAL

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MONTREAL 26/09/2017
Protocole d'accord sur les salaires 2017 - Etabli dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MONTREAL 24/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MONTREAL 10/12/2018
Protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MONTREAL 19/02/2019
Protocole accord préélectoral CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MONTREAL 23/04/2019
Avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MONTREAL 26/09/2017
Protocole d'accord sur les salaires 2017 - Etabli dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

POLYCLINIQUE NOTRE DAME

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE NOTRE DAME 18/12/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE NOTRE DAME 18/12/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE NOTRE DAME 26/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE NOTRE DAME 26/09/2019
Accord relatif au dons de jours de repos en faveur d'autres salariés
ACCORD

POLYCLINIQUE PARC RAMBOT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE PARC RAMBOT 10/04/2018
Accord sur la prolongation du mandat des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE PARC RAMBOT 14/09/2018
Accord sur l’évolution du dialogue social dans le cadre de la mise en place et du fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE PARC RAMBOT 29/11/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

POLYCLINIQUE QUIMPER SUD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE QUIMPER SUD 18/06/2019
Accord relatif à la mise en place du télé travail
ACCORD

POLYCLINIQUE SAINT COME

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT COME 21/06/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT COME 05/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT COME 09/08/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT COME 14/04/2020
Accord relatif à la pose des congés payés
ACCORD

POLYCLINIQUE SAINT GEORGES

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT GEORGES 20/12/2017
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

POLYCLINIQUE SAINT JEAN

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT JEAN 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT JEAN 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO PORTANT SUR LA PRIME ASSIDUITE PONCTUALITE POUR LES ASD
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT JEAN 20/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT JEAN 16/12/2019
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT JEAN 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT JEAN 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO PORTANT SUR LA PRIME ASSIDUITE PONCTUALITE POUR LES ASD
ACCORD

POLYCLINIQUE SAINT ODILON

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT ODILON 23/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT ODILON 29/05/2018
AVENANT à L'ACCORD sur le temps de travail du 19/12/2001 relatif aux dispositions applicables aux salariés soumis à un forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT ODILON 29/05/2018
ACCORD RELATIF A UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT ODILON 29/05/2018
ACCORD INSTITUANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT ODILON 29/05/2018
ACCORD INSTITUANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT ODILON 16/04/2020
Accord collectif d'entreprise du 16 Avril 2020 relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

POLYCLINIQUE SAINT PRIVAT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT PRIVAT 15/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT PRIVAT 01/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

POLYCLINIQUE SAINT ROCH

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SAINT ROCH 05/12/2017
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 BLOC 1 - Article L. 2242-5 du Code du Travail
ACCORD

POLYCLINIQUE SANTA MARIA

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SANTA MARIA 28/11/2017
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SANTA MARIA 23/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F EXERCICE 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SANTA MARIA 17/04/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 28/11/2006 RELATIF AUX FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SANTA MARIA 18/04/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF DU 18/01/2006 RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SANTA MARIA 20/11/2018
NAO 2018 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE SANTA MARIA 05/05/2020
AVENANT AUX ACCORDS D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL DE LA CLINIQUE SAINTA MARIA
AVENANT

POLYCLINIQUE ST FRANCOIS - ST ANTOINE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE ST FRANCOIS - ST ANTOINE 09/03/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES REMUNERATIONS 2019
ACCORD

POLYCLINIQUE ST-FRANCOIS - ST-ANTOINE

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE ST-FRANCOIS - ST-ANTOINE 28/06/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

POLYCLINIQUE URBAIN V

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE URBAIN V 25/06/2018
ACCORD COLLECTIF NAO 2017 BLOCS1 ET 2 ARTICLES L.2242-5 ET L.2242-8 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE URBAIN V 29/03/2019
Accord relatif au Dialogue Social
ACCORD

POLYCLINIQUE VAUBAN

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE VAUBAN 15/11/2018
Accord sur les salaires et les conditions de travail 2018 établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE VAUBAN 19/11/2018
Protocole d'accord Préélectoral CSE Election 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE VAUBAN 13/01/2020
Accord collectif NAO 2019 Article L.2242-15
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE VAUBAN 28/02/2020
Accord Collectif / NAO 2019 Article L.2242-15 Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise POLYCLINIQUE VAUBAN 27/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la récupération des heures et jours non travaillés
ACCORD

PSY'ACTIV

Accord d'entreprise PSY'ACTIV 20/12/2018
Un Accord Collectif sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PSY'ACTIV 27/05/2019
Accord Collectif sur la rémunération des AES (Accompagnant Educatif et Social)
ACCORD

Accord d'entreprise PSY'ACTIV 15/10/2019
Accord collectif sur les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise PSY'ACTIV 15/10/2019
Accord collectif relatif à la prime décentralisée
ACCORD

ROZ ARVOR

Accord d'entreprise ROZ ARVOR 21/11/2017
un accord salarial relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROZ ARVOR 30/10/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROZ ARVOR 27/11/2019
NAO 2020
ACCORD

S A POLYCLINIQUE DE GENTILLY

Accord d'entreprise S A POLYCLINIQUE DE GENTILLY 27/11/2017
Un Plan d'Epargne Retraite COllectif
ACCORD

S.A ATHENA

Accord d'entreprise S.A ATHENA 31/05/2018
accord d'entreprise du 31 mai 2018
ACCORD

Accord d'entreprise S.A ATHENA 28/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A NAO 2019
ACCORD

S.A CLINIQUE PASTEUR

Accord d'entreprise S.A CLINIQUE PASTEUR 28/12/2018
Accord annuel sur les salaires 2018
ACCORD

SA CLINIQUE DE FLANDRE

Accord d'entreprise SA CLINIQUE DE FLANDRE 21/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SA CLINIQUE DE FLANDRE 05/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA CLINIQUE DE FLANDRE
ACCORD

Accord d'entreprise SA CLINIQUE DE FLANDRE 05/12/2017
UN ACCORD SUR LES SALAIRES 2017 ETABLI DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIER
ACCORD

Accord d'entreprise SA CLINIQUE DE FLANDRE 13/02/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dematérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SA CLINIQUE DE FLANDRE 07/03/2019
Protocole d'accord pré-électoral
ACCORD

SA CLINIQUE DE LA REINE BLANCHE

Accord d'entreprise SA CLINIQUE DE LA REINE BLANCHE 02/05/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

SA CLINIQUE JEANNE D'ARC

Accord d'entreprise SA CLINIQUE JEANNE D'ARC 14/11/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SA CLINIQUE JEANNE D'ARC 06/04/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL OU DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE & DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SA CLINIQUE JEANNE D'ARC 01/03/2018
ACCORD SUR LA PROLONGATION DU DELAI D'INFORMATION-CONSULTATION DU COMITE D'ENTREPRISE ET DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

SA CLINIQUE KENNEDY

Accord d'entreprise SA CLINIQUE KENNEDY 19/07/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2018
ACCORD

SA CLINIQUES D'AJACCIO

Accord d'entreprise SA CLINIQUES D'AJACCIO 10/02/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

SA COURLANCY / ETABLISSEMENT LES BLEUETS

Accord d'entreprise SA COURLANCY / ETABLISSEMENT LES BLEUETS 30/03/2018
Un accord de substitution
ACCORD

SA HOPITAL PRIVE LA LOUVIERE

SA KERAUDREN GRAND LARGE

Accord d'entreprise SA KERAUDREN GRAND LARGE 24/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA KERAUDREN GRAND LARGE 24/07/2018
ACCORD CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise SA KERAUDREN GRAND LARGE 24/07/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES FORFAIT JOUR
ACCORD

SA POLYCLINIQUE DE LA MANCHE

Accord d'entreprise SA POLYCLINIQUE DE LA MANCHE 23/07/2019
Protocole d'accord entreprise sur l'égalité hommes/femmes
ACCORD

SA SAINTE-ISABELLE

Accord d'entreprise SA SAINTE-ISABELLE 16/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 PROCES-VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise SA SAINTE-ISABELLE 30/01/2020
PV de Négociation annuelle obligatoire année 2019
ACCORD

SAE CLINIQUE DU FIEF DE GRIMOIRE

Accord d'entreprise SAE CLINIQUE DU FIEF DE GRIMOIRE 07/11/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

SAINT CYPRIEN RIVE GAUCHE

Accord d'entreprise SAINT CYPRIEN RIVE GAUCHE 18/07/2018
Protocole d'accords salariales 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CYPRIEN RIVE GAUCHE 30/07/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CYPRIEN RIVE GAUCHE 02/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la pose des congés payés
ACCORD

SANTE ET SOLIDARITE DU VAR

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 13/12/2017
Accord d'entreprise égalité hommes/femmes et de la qualité de vie
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 13/12/2017
protocole d'accord relatif au travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 13/12/2017
Accord portant sur les modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 13/12/2017
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime de transport
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 13/12/2017
Accord d'entreprise mise en place d'une prime fonctionnelle de 11 points
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 13/12/2017
Accord d'entreprise instituant des mesures de prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 18/12/2018
MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 18/12/2018
MISE EN PLACE D'UNE PRIME FONCTIONNELLE DE 11 POINTS AU BÉNÉFICE DU PERSONNEL PARAMEDICAL DU SERVICE D'HOSPITALISATION A DOMICIIE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 06/08/2019
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS ISSUE DE L'OBLIGATION DE FORMATION SUR 6 ANS
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 19/12/2019
MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 19/12/2019
CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 19/12/2019
PART DE COTISATION PATRONALE DE LA MUTUELLE SANTE OBLIGATOIRE -BASE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 19/12/2019
PRIME FONCTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 19/12/2019
PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 19/12/2019
MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 25/05/2020
ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE TÉLÉPHONIQUE DU SERVICE COORDINATION
ACCORD

SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 26/04/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 05/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30-6-99 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 01/03/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 24/05/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 14/02/2019
Accord de méthode NAO 2019
ACCORD

SANTE RELAIS DOMICILE

Accord d'entreprise SANTE RELAIS DOMICILE 29/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

SANTE SERVICE BAYONNE ET REGION

Accord d'entreprise SANTE SERVICE BAYONNE ET REGION 29/01/2019
Accord collectif relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE BAYONNE ET REGION 27/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT DES MESURES RELATIVES A L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

SANTE SERVICE DAX

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 17/05/2018
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS COLLECTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 13/09/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

SANTE SERVICE LIMOUSIN

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 12/10/2017
mise en place de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 12/10/2017
mise en place de la journée de solidarité
ACCORD

SANTE SERVICES DE LA REGION DE LENS

Accord d'entreprise SANTE SERVICES DE LA REGION DE LENS 02/12/2019
ACCORD RELATIF A L ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

SANTELYS ASSOCIATION

Accord d'entreprise SANTELYS ASSOCIATION 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la pose de congés payés
ACCORD

SANTELYS BFC

Accord d'entreprise SANTELYS BFC 02/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POSE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS BFC 13/02/2020
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 30/01/2018
Un accord d'entreprise sur l'égalité Femmes -Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 10/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 11/12/2018
Accord sur la NAO
ACCORD

SARL

Accord d'entreprise SARL 13/03/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

SARL CRF GESTION

Accord d'entreprise SARL CRF GESTION 21/12/2017
Accord sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

SARL TROTOT

Accord d'entreprise SARL TROTOT 15/02/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL ET CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SAS (NAO 2018)

Accord d'entreprise SAS (NAO 2018) 18/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

SAS CENTRE MCO COTE D'OPALE

Accord d'entreprise SAS CENTRE MCO COTE D'OPALE 21/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

SAS CERS CAPBRETON

Accord d'entreprise SAS CERS CAPBRETON 20/12/2018
PROCES VERAL D'ACCORD SUR LA NAO 2018
ACCORD

SAS CLINEA

Accord d'entreprise SAS CLINEA 28/01/2019
Avenant à l'accord relatif à la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle SAS CLINEA
AVENANT

Accord d'entreprise SAS CLINEA 28/01/2019
Avenant à l'accord relatif aux temps d'habillage et de déshabillage de la SAS CLINEA
AVENANT

Accord d'entreprise SAS CLINEA 04/07/2019
Avenant à l'accord relatif aux temps d'habillage et de déshabillage de la SAS CLINEA
AVENANT

SAS CLINIQUE DE COGNAC

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE COGNAC 19/12/2018
Déplafonnement de la grille FHP 18/04/2002 ancienneté> 30 - 40 ans + 4 points coeff
ACCORD

SAS CLINIQUE DE L'ESPERANCE

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE L'ESPERANCE 11/12/2017
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE L'ESPERANCE 11/11/2017
ACCORD D'ADAPTATION SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE L'ESPERANCE 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS DE CONGE POUR ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE L'ESPERANCE 11/12/2017
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE L'ESPERANCE 11/12/2017
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE L'ESPERANCE 11/12/2017
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

SAS CLINIQUE DU PALAIS

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PALAIS 25/10/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 23/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 21/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 16/07/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 22/03/2018
JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 22/11/2018
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 14/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 24/10/2019
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

SAS CLINIQUE DU VIRVAL

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 20/06/2018
UN ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 19/06/2018
Un accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 27/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SAS CLINIQUE LA MONTAGNE

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 01/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 28/11/2019
Accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 24/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes/ hommes
ACCORD

SAS CLINIQUE LES SOPHORAS

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LES SOPHORAS 23/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SAS HOPITAL PRIVE SEVIGNE

Accord d'entreprise SAS HOPITAL PRIVE SEVIGNE 21/06/2018
UN ACCORD SUR L' ANTICIPATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

SAS Hôpital privé de la Miotte

Accord d'entreprise SAS Hôpital privé de la Miotte 19/09/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

SAS LA CHENAIE

Accord d'entreprise SAS LA CHENAIE 06/12/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LA CHENAIE 21/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

SAS LA CIGOGNE

Accord d'entreprise SAS LA CIGOGNE 10/04/2018
ACCORD SUR LE REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD

SAS LES FEUILLADES

Accord d'entreprise SAS LES FEUILLADES 27/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SAS LES ROSIERS

Accord d'entreprise SAS LES ROSIERS 29/03/2019
Accord d'Entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LES ROSIERS 14/05/2020
Avenant aux accords d'entreprise portant sur la durée du travail de la SAS les Rosiers
AVENANT

SAS LNA ES

Accord d'entreprise SAS LNA ES 11/03/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT LNA ES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LNA ES 18/06/2020
Accord harmonisation statut social Clinique Saint Roch et SAS LNA ES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LNA ES 18/06/2020
Avenant N°5 statut social LNA ES
AVENANT

Accord d'entreprise SAS LNA ES 18/06/2020
Avenant n°1 à l'accord sur la représentation élue du personnel de LNA ES
AVENANT

SAS PASORI

Accord d'entreprise SAS PASORI 28/12/2018
Accord sur le dialogue social et la mise place du Comité Social et Economique
ACCORD

SAS POLE DE SANTE MENTALE LA CONFLUENCE

Accord d'entreprise SAS POLE DE SANTE MENTALE LA CONFLUENCE 20/07/2018
un accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle homme-femme
ACCORD

SAS POLYCLINIQUE D'INKERMANN

Accord d'entreprise SAS POLYCLINIQUE D'INKERMANN 17/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

SAS POLYCLINIQUE DU PARC

Accord d'entreprise SAS POLYCLINIQUE DU PARC 10/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE 2020-01 RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SAS POLYCLINIQUE LONGUES ALLEES

Accord d'entreprise SAS POLYCLINIQUE LONGUES ALLEES 24/04/2019
Accord sur la Negociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

SASA CLINIQUE RICHELIEU

Accord d'entreprise SASA CLINIQUE RICHELIEU 20/12/2018
Protocole d'accord sur les salaires établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier 2018
ACCORD_CAD

SELARL JEAN DE BERRY

Accord d'entreprise SELARL JEAN DE BERRY 19/11/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail - annualisation
ACCORD

SOC D EXPL MAISONS SANTE

Accord d'entreprise SOC D EXPL MAISONS SANTE 30/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D EXPL MAISONS SANTE 27/05/2019
AVENANT Numéro 1 à l'accord d'entreprise sur la mise en place des forfaits jours du 31 mars 2015
AVENANT

SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE

Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 14/12/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD ET DE CLOTURE DES NEGOCIATIO