Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise GR. HOSPITALIER MUT.LES PORTES 09/10/2023
AVENANT N°2 A L' ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR LE PERSONNEL MEDICAL ET NON MEDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise CPA ORSAC 14/12/2017
AVENANT N°36 à 40 de l'AMTT du19/02/1998
AVENANT

Accord d'entreprise L EAU VIVE SA 30/10/2018
Accord collectif sur l'égalité entre les H et les F 2018/2021
ACCORD

Accord d'entreprise l'hopital privé gériatrique les magnolias 05/12/2023
Accord collectif d'ugmentation provisoire du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise 3G SANTE 20/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise A C S S O 26/10/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise A C S S O 26/10/2021
Accord égalité hommes / Femmes et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise A C S S O 01/06/2023
NAO 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise A.T.I..R 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A.T.I.R. 03/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise A.T.I.R. 11/06/2018
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR LA PERIODE 1ER JUILLET 2018 - 30 JUIN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise A.T.I.R. 09/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PERIODE 01 JANVIER 2022 - 31 DECEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise A3S 26/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2022
ACCORD

Accord d'entreprise A3S 16/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la NAO sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise A3S 04/07/2022
accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une indemnité exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise A3S 26/09/2022
Accord collectif d'entreprise sur la base de données économiques sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise A3S 23/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la NAO sur les médailles d'honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise A3S 23/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la NAO sur des mesures salariales exceptionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 09/11/2020
Avenant à l'avenant à l'accord NAO FEHAP 2020 relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ACSSO COORDINATION SANITAIRE ET SOCIAL 01/05/2019
Accord d'entreprise relatif aux congés payés, récupération des jours fériés au sein de l'acsso
ACCORD

Accord d'entreprise ACSSO COORDINATION SANITAIRE ET SOCIAL 20/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACSSO COORDINATION SANITAIRE ET SOCIAL 01/07/2019
Accord d'entreprise relatif aux congés maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE 02/06/2023
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ADCRO 22/10/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL UNITE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ADCRO (Don de Jours) 29/08/2022
Un Avenant à l'Accord relatif au Don de Jours signé le 18.03.2021
AVENANT