Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ANIDER 22/01/2024
Accord d'entreprise relatif au temps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 27/05/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 03/06/2024
Avenant numéro 1 portant sur la révision de l'accord d'entreprise relatif au temps de trajet
AVENANT

Accord d'entreprise ANIDER 20/01/2025
Accord entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 13/11/2025
Accord relatif à l'exercice du droit syndical à l'ANIDER
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 08/01/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 à l'ANIDER
ACCORD

Accord d'entreprise AP5 22/03/2018
Accord sur la prorogation des mandats de la delegation unique du personnel de l4UES Clinique du Valois
ACCORD

Accord d'entreprise AP5 31/07/2018
PV cloture des NAO 2017 UES CLINIQUE DU VALOIS/CENTRE DE SOINS DU VALOIS
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 17/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 19/12/2017
MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 20/11/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 05/12/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 21/11/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 10/12/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 10/12/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 26/04/2021
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL DES IDE
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 18/12/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 18/12/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 20/06/2022
Accord égalité homme femme et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 01/06/2022
4ème avenant à l'accord relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 06/12/2023
ACCORD ETABLI A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 14/11/2022
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 14/11/2022
ACCORD ETABLI A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 06/12/2023
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise APAPH LES SOURCES DE THUES 06/11/2024
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD