Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise AGDUC 27/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE MESURE DE REVALORISATION SALARIALE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 12/01/2026
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 07/12/99
AVENANT

Accord d'entreprise AGDUC 12/01/2026
UN ACCORD RELATIF A L'ASSIETTE DE CALCUL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET HEURES COMPLEMENTAIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 12/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 12/01/2026
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE JOURS DE REPOS SUPPLEMENTAIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 12/01/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 03/12/15 RELATIF A LA COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise AGDUC 12/01/2026
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 12/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION D'UNE MESURE DE REVALORISATION SALARIALE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AGDUC 11/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise AGESSA 24/12/2025
ATTRACTIVITE ET FIDELISATION
ACCORD

Accord d'entreprise AGESSA 24/12/2025
PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise AGESSA 02/02/2026
Revalorisation des astreintes médicales
ACCORD

Accord d'entreprise AGESSA 19/12/2025
Prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AGUILERA 07/11/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AHNAC Siège Social 04/12/2023
Accord - Prime de Partage de la Valeur - Décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE INSUFF RESPIRATOIR BRETAG 11/01/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE INSUFF RESPIRATOIR BRETAG 12/01/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE INSUFFISANTS RESPIRATOIRE 10/05/2022
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfat en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AIDER SANTE 04/03/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AIDER SANTE 25/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AIR de Bretagne 09/03/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D’ATTRIBUTION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIR 25/11/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 08/02/2019
Accord collectif relatif à la mise en place d'une dérogation au calcul de l'indemnité de promotion prévue au sein de la CCN 51
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 11/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 23/04/2019
Accord relatif aux condition et aux modalites de vote par voie electonique dans le cadre des elections professionnelles du CSE
ACCORD