Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ARDEVIE 17/06/2019
PROTOCOLE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 02/12/2019
COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 15/07/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 11/12/2020
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 15/11/2021
prime Ségur attribuée aux médecins et pharmaciens
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 31/05/2022
Protocole établi suite à la Négocation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 23/12/2022
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 23/12/2022
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 23/12/2022
accord relatif aux congés et absences
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 15/12/2023
REPRISE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 17/06/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 17/06/2024
Accord d'adaptation relatif aux négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 28/07/2025
Protocole NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARIOUL R INC. 17/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise ARTIC 42 29/06/2020
Accord sur le compte épargne temps pour l'ensemble du personnel de l'association ARTIC 42
ACCORD

Accord d'entreprise ASM13 16/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL FOYER WATTEAU
ACCORD

Accord d'entreprise ASM13 16/10/2023
accord d'ejtreprise concenrnat le versement d'une prime exceptionnelle aux salariés exclus des dispositifs laforcade au sein de l'ASM13
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX INSUFFISANTS RENAUX 04/11/2021
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX INSUFFISANTS RENAUX 15/11/2021
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX INSUFFISANTS RENAUX 16/11/2021
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE PRIME SEGUR MEDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX INSUFFISANTS RENAUX 24/07/2025
Avenant accord CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX INSUFFISANTS RENAUX 15/10/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX INSUFFISANTS RENAUX 12/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX INSUFFISANTS RENAUX 12/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise asm13 16/10/2023
Accord relatif aux modalités d'application de la prime décentralisée 2023
ACCORD