Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 19/12/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 19/01/2022
Accord d'entreprise : journée solidarité 2022 - Institut Hélio Marin de Labenne
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 19/01/2022
Accord entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 15/04/2022
Accord collectif d’entreprise relatif à la prorogation du delai de survie des effets d’un accord collectif denonce
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 21/10/2022
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 21/10/2022
Accord sur l'indemnisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 20/01/2023
Accord d'entreprise : journée solidarité 2023 - Institut Hélio Marin de Labenne
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 20/01/2023
Accord entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 29/12/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 11/05/2023
L’accord collectif d’entreprise relatif au versement d’une prime attribuée aux médecins, pharmacies, biologistes et chirurgiens-dentistes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 11/05/2023
Accord collectif d’entreprise relatif au versement d’une prime attribuée aux médecins, pharmacies, biologistes et chirurgiens-dentistes 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ST EXCUPERY 06/04/2023
CONGE SABBATIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ST EXUPE 31/07/2019
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique Entreprise d’au moins 50 salariés « Comité social et économique - C.S.E»
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ST EXUPERY 04/04/2023
ACCORD POUR NEUTRALISER LES EFFETS DE L'EXTINCTION DU STATUT FEHAP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ST EXUPERY 11/04/2023
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ST EXUPERY 12/06/2025
NAO RENFORCEMENT POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D HOSPITALISATION A DOMICILE DES VIGNES ET DES RIVIERES 11/05/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D HOSPITALISATION A DOMICILE DES VIGNES ET DES RIVIERES 10/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D HOSPITALISATION A DOMICILE DES VIGNES ET DES RIVIERES 19/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D HOSPITALISATION A DOMICILE DES VIGNES ET DES RIVIERES 06/04/2023
accord collectif sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D HOSPITALISATION A DOMICILE DES VIGNES ET DES RIVIERES 14/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D HOSPITALISATION A DOMICILE DES VIGNES ET DES RIVIERES 12/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D HOSPITALISATION A DOMICILE DES VIGNES ET DES RIVIERES 18/03/2025
ACCORD COLLECTIF SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIALYSE PROVENCE ET CORSE 16/11/2020
ACCORD COLLECTIF COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 08/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 29/12/2015 REGILME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE GARANTIES COMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE
AVENANT