Accords d'entreprise : Activités hospitalières

ASS POLYCLINIQUE DE GRANDE SYNTHE

Accord d'entreprise ASS POLYCLINIQUE DE GRANDE SYNTHE 17/12/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2024 POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POLYCLINIQUE DE GRANDE SYNTHE 25/02/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POLYCLINIQUE DE GRANDE SYNTHE 21/10/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POLYCLINIQUE DE GRANDE SYNTHE 16/12/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2025 POUR L'ANNEE 2026
ACCORD

ASS POUR INSERTION EDUCATION ET SOINS

Accord d'entreprise ASS POUR INSERTION EDUCATION ET SOINS 14/02/2025
Accord d'entreprise temps de travail
ACCORD

ASS POUR UTILISATION REIN ARTIFICIEL

Accord d'entreprise ASS POUR UTILISATION REIN ARTIFICIEL 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 OCTOBRE 2018
ACCORD

ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 19/11/2021
ACCORD INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 01/09/2022
ACCORD INDEMNITE DE REMPLACEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 01/07/2022
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 01/09/2022
ACCORD SUR L'EMPLOI DES SALARIES AGES
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 01/09/2022
ACCORD DON DE JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 01/09/2022
ACCORD REMBOURSEMENT HORS UNIFAF
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 13/06/2023
INDEMNITE DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 09/05/2023
INDEMNITE DU SAMEDI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 24/05/2024
Accord Prime Décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 24/05/2024
Accord prime ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 24/05/2024
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 24/05/2024
Accord relatif à l'attribution d'une bonification ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 24/05/2024
Accord relatif à l'acquisition de titres restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 24/10/2024
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 24/05/2024
Accord relatif à l'augmentation du point FEHAP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 12/01/2023
Accord relatif a la prime de transport et aux déplacements en bicyclette
ACCORD

ASS STE ANGELE MAS FOYER DE VIE

Accord d'entreprise ASS STE ANGELE MAS FOYER DE VIE 01/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à une majoration d’ancienneté avant départ à la retraite
ACCORD

ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTE

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTE 19/03/2019
Accord d'entreprise sur prime MACRON
ACCORD

ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 10/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

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