Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 14/12/2021
avenant n°1 a l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 15/06/2023
Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 21/11/2024
accord relatif à l'organisation temps travail à l'AURA PC - 21.11.2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 22/04/2025
Avenant à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail du 21 novembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 22/04/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 17/07/2018
ACCORD COLLECTIF VISANT LE PERIMETRE D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 17/07/2018
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 30/10/2018
Accord sur le recours au vote électronique pour l'élection du CSE de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 03/12/2018
Accord Collectif d'Entreprise sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 09/07/2019
Accord relatif à la Visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 09/07/2019
Accord d'entreprise portant sur les modalités des commissions du CSE obligatoires dans les entreprises
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 18/02/2020
Accord collectif d'entreprise sur la négociation obligtoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 23/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE F/H
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 13/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 31/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 19/12/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES TECHNICIENS DE DIALYSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 31/01/2019
Accord d'entreprise concernant la détermination des modalités de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 28/02/2019
Avenant n°3 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 03 juillet 2007
AVENANT

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 08/03/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 15/04/2019
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 15/04/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 15/04/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 15/04/2019
Accord relatif au forfait annuel en jours (hors médecins)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 15/04/2019
Accord relatif au forfait annuel en jours applicable aux cadres médecins
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 01/07/2024
Proces verbal d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD