Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 24/10/2024
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 24/05/2024
Accord relatif à l'augmentation du point FEHAP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 12/01/2023
Accord relatif a la prime de transport et aux déplacements en bicyclette
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 07/05/2026
Accord sur l'indemnité de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 07/05/2026
Egalité HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG AIDE UREMIQUES CTRE OUEST 01/04/2025
Accord titre restaurant (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS STE ANGELE MAS FOYER DE VIE 01/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à une majoration d’ancienneté avant départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTE 19/03/2019
Accord d'entreprise sur prime MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 10/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 14/12/2021
avenant n°1 a l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 15/06/2023
Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 21/11/2024
accord relatif à l'organisation temps travail à l'AURA PC - 21.11.2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 22/04/2025
Avenant à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail du 21 novembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES 22/04/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 17/07/2018
ACCORD COLLECTIF VISANT LE PERIMETRE D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 17/07/2018
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 30/10/2018
Accord sur le recours au vote électronique pour l'élection du CSE de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 03/12/2018
Accord Collectif d'Entreprise sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 09/07/2019
Accord relatif à la Visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 09/07/2019
Accord d'entreprise portant sur les modalités des commissions du CSE obligatoires dans les entreprises
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 18/02/2020
Accord collectif d'entreprise sur la négociation obligtoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 23/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE F/H
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 13/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 31/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON 19/12/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES TECHNICIENS DE DIALYSE
ACCORD