Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 08/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS DE LA POLYCLINIQUE DE GRANDE-SYNTHE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 17/01/2018
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2017 POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 08/10/2018
ACCORD ENTREPRISE DISPOSITIONS PARTICULIERES A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 08/10/2018
ACCORD RELATIF A LA GPEPP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE GARANTIES COMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 26/11/2018
Protocole d'accord préélectoral pour l'éléction d'un comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 30/04/2019
Accord de Négociation annuelle 2018 pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION POLYCLINIQUE 19/08/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE CADRE EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 31/12/2021
l'accord relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 31/12/2021
l'accord frais de sante 2022 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 19/09/2022
Exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 08/11/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 08/11/2022
Accord prime transport et mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 28/03/2023
ACCORD RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 04/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 04/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 22/05/2024
Avenant de révision n°1 à l’accord collectif sur l’aménagement du temps de travail révisant l’accord du 7 octobre 2013 sur l’organisation des temps de travail et l’accord du 24 juin 2004 sur le travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 20/11/2024
Accord Collectif d'Entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 20/11/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 01/10/2023
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise relatif au régime collectif " Frais de Santé "
AVENANT

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 18/12/2024
Accord d'entreprise collectif 2024 pour l'année 2025 relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 31/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE 11/03/2021
PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE 24/06/2021
PROTOCOLE DES MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE LA PERIODICITE DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE 24/02/2022
PRIME TRANSPORT 2021
ACCORD