Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASS AIDE DOMICILE INSUF RESPIRAT ALSACE 05/09/2024
Accord collectif portant sur la reconnaissance et l'organisation d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE DOMICILE INSUF RESPIRAT ALSACE 21/01/2025
Accord d'entreprise ayant trait à la Prime annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE DOMICILE INSUF RESPIRAT ALSACE 06/03/2025
Avenant à l'accord collectif relatif à la prime de transport et aux mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise ASS AIDE DOMICILE INSUF RESPIRAT ALSACE 25/05/2025
Accord d'entreprise sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE DOMICILE INSUF RESPIRAT ALSACE 14/10/2025
Protocole d'Accord d'Entreprise relatif aux négociation annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMELIORATION READAPTATION CORPOREL 31/10/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMELIORATION READAPTATION CORPORELLE 23/09/2021
ACCORD CONDITIONNEL ANTICIPE DE SUBSTITUTION DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 17/07/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 25/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 25/07/2019
La négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 30/09/2019
Accord collectif sur la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 26/09/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 15/11/2019
Accord relatif aux salariés seniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGE 15/11/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle réelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGEN 09/11/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGEN 09/11/2020
Accord relatif au télétravail pendant la période de confinement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGEN 16/11/2022
Renforcement de l'attractivité de l'Etablissement Bethel et mesures salariales y afférentes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGEN 21/11/2022
Accord relatif aux modalité d'attribution de la prime décentralisée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGEN 09/01/2023
Accord relatif au travail des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAIS RETR SOINS OBERHAUSBERGEN 09/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle réeele entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 24/11/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 24/11/2017
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 20/12/2018
Accord d'entreprise : journée solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 20/12/2018
Accord entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AVENIR GERONTO SANTE POINT HELIO 19/12/2019
Accord d'entreprise : journée solidarité 2020 - Institut Hélio Marin de Labenne
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