Accords d'entreprise : Activités hospitalières

ARAR SOINS A DOMICILE

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 26/06/2019
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 17/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 03/10/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 13/02/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 09/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 09/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 20/05/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 17/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 15/09/2020
ACCORD RELATIF A L ASTREINTE TECHNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 25/01/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 25/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 27/05/2021
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 06/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 06/01/2022
Avenant1 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération et la qualité de vie au travail du 10/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 26/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 06/03/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 21/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'adaptation de la négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 21/12/2023
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 06/02/2024
accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 06/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE 19/09/2024
Accord mise en place d'un CSSCT
ACCORD

ARDEVIE

Accord d'entreprise ARDEVIE 07/11/2017
Un accord portant sur la généralisation de la couverture frais de santé.
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 18/12/2017
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEVIE 15/03/2019
mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

arard

Accord d'entreprise arard 21/12/2018
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOUR
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas