Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ALTYGO 20/12/2024
AVENANT N°4 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONSEQUENCES DE LA FUSION DE L'ASSOCIATION OHS AVEC LES ASSOCIATIONS AFLC ET ADIMC 22 - ACCORD DE SUBSTITUTION
AVENANT

Accord d'entreprise ALTYGO 24/07/2025
ACCORD COLLECTIF 2025 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYGO 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE AU BENEFICE DES SALARIES NE RELEVANT PAS DE LA CATEGORIE 2.1 DE L'ANI DU 17 NOVEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ALURAD 10/10/2017
avenant à l'accord de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ALURAD 11/05/2018
N.A.O.
ACCORD

Accord d'entreprise ALURAD 20/12/2021
UN PROCES-VERBAL DES REUNIONS NAO INSTITUANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ALURAD 04/04/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALURAD 21/06/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE L'INDEMNITÉ SÉGUR 1 NON MEDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise ALURAD 21/06/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE L'INDEMNITE SEGUR MEDICAL ATTRIBUEE AUX MEDECINS,PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS DENTISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ALURAD 28/02/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT DU 14/10/2013
AVENANT

Accord d'entreprise AMERICAN HOSPITAL OF PARIS 27/09/2022
AVENANT ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise AMRESO-BETHEL 07/01/2026
Relatif à l'emploi des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 09/02/2021
Accord relatif à la négociation obligatoire de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 24/06/2021
L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 03/06/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 03/06/2022
L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 29/11/2022
L'ORGANISATION D'UN SERVICE MINIMUM SUITE AU PREAVIS DE GREVE A DUREE ILLIMITEE DEPOSE LE 24 NOVEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 02/06/2023
avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la prime de nuit et à l'accord NAO 2017 concernant la prime de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ANIDER 22/06/2023
Protocole de sortie de grève
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation faisant suite au préavis de grève déposé le 16 octobre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 26/10/2023
Avenant n°1 portant sur la révision de l'accord d'entreprise du 11 mars 1998
AVENANT

Accord d'entreprise ANIDER 10/11/2023
accord c'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 10/11/2023
avenant numéro 1 portant sur la révision de l'accord d'entreprise du 24 juin 2021 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ANIDER 26/01/2024
Accord d entreprise relatif à la négociation obligatoire de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ANIDER 22/01/2024
Accord d'entreprise relatif au temps de trajet
ACCORD