Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASS HELIO MARINE COTE OCCITANE 31/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE 11/03/2021
PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE 24/06/2021
PROTOCOLE DES MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE LA PERIODICITE DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE 24/02/2022
PRIME TRANSPORT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE 24/02/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE 24/03/2022
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE 09/06/2022
PROTOCOLE DES MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE LA PERIODICITE DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE 09/06/2022
ACCORD D'HARMONISATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'HOPITAL ST FRANCOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 21/01/2019
Accord entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 08/02/2019
ACCORD COLLECTIF DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 24/01/2019
AVENANT ACCORD NAO 2018 relatif au service de Stérilisation
AVENANT

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE N.A.O Mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 25/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 16/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE N.A.O.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 12/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE PROTESTANTE DE LYON 21/05/2026
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTITUT HELIO MARIN DOCTEUR PEYRET 27/01/2025
ACCORD METHODE NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTITUT HELIO MARIN DOCTEUR PEYRET 04/02/2025
Accord Prime Décentralisée NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTITUT HELIO MARIN DOCTEUR PEYRET 04/02/2025
Accord Forfait jours NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTITUT HELIO MARIN DOCTEUR PEYRET 10/10/2025
Accord collectif relatif au temps d'habillage et deshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIAUX 15/10/2025
Prime différentielle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MATERNITE SAINTE FELICITE 13/12/2022
accords sur les salaires négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO SOCIALE ANNE MORGAN 21/12/2017
Un accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAISSANCE MATERNITE LILAS 20/12/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAISSANCE MATERNITE LILAS 13/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD