Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURANDE 26/03/2025
Accord relatif au versement de la prime d'exclusivité des médecins, pharmaciens 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURANDE 19/12/2024
Accord relatif à la PPV 2024 n°3
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURANDE 28/11/2024
accord relatif prime nuit prime dimanche et jour férié revalorisation 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURANDE 19/12/2024
Accord relatif à la QVCT et égalité professionnelle 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURANDE 23/09/2025
Accord relatif à la monétisation des JRTT 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION CTRE HOSPITALIER EYGURANDE 18/12/2025
Accord d'établissement relatif à la prime de partage de la valeur (PPV) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO HOPITAL A DOMICILE DE VENDEE 26/08/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO HOPITAL A DOMICILE DE VENDEE 13/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 20/03/2023
le repas du personnel de nuit, extension prime Segur 2, complément rémunération IDE, prime PCCP IL et IADV
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 30/07/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 8 NOVEMBRE 2010 RELATIF: AUX TRANSPORTS ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 30/07/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF: AUX FRAIS D'EQUIPEMENT PROFESSIONNEL POUR LES INSTRUCTEURS EN LOCOMOTION ET EN AUTONOMIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 30/07/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF : A LA COMPENSATION DE LA PERTE DE SALAIRE DES ASH EN FORMATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 20/09/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 23 JUILLET 2013 PORTANT NOTAMMENT SUR LE CALCUL DE L'ANCIENNETE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 20/09/2024
Accord d'établissement relatif : aux jours de conges enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 23/12/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 21/03/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 26/06/2026
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A UN COMPLEMENT DE REMUNERATION POUR LES INSTRUCTEURS EN LOCOMOTION ET EN AUTONOMIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 08/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 30/04/2020
accord collectif d'entreprise relatif aux modalités temporaires de prise des congés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ACCUE EDUC INAPT HANDICA 25/11/2025
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 20/09/2018
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 19/05/2020
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 01/02/2022
Accord télétravail ASDR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 22/02/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place de CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 12/06/2025
Avenant à l'accord de télétravail
AVENANT