Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 20/03/2023
le repas du personnel de nuit, extension prime Segur 2, complément rémunération IDE, prime PCCP IL et IADV
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 30/07/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 8 NOVEMBRE 2010 RELATIF: AUX TRANSPORTS ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 30/07/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF: AUX FRAIS D'EQUIPEMENT PROFESSIONNEL POUR LES INSTRUCTEURS EN LOCOMOTION ET EN AUTONOMIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 30/07/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF : A LA COMPENSATION DE LA PERTE DE SALAIRE DES ASH EN FORMATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 20/09/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 23 JUILLET 2013 PORTANT NOTAMMENT SUR LE CALCUL DE L'ANCIENNETE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 20/09/2024
Accord d'établissement relatif : aux jours de conges enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 23/12/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REINSER AVEUGLES ET MAL VOYANTS 21/03/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 08/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 30/04/2020
accord collectif d'entreprise relatif aux modalités temporaires de prise des congés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ACCUE EDUC INAPT HANDICA 25/11/2025
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 20/09/2018
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 19/05/2020
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 01/02/2022
Accord télétravail ASDR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 22/02/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place de CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 12/06/2025
Avenant à l'accord de télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 12/08/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 18/09/2025
Avenant 1 accord de modulation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 07/01/2026
Avenant à l'accord égalité professionnelle Hommes / Femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 07/01/2026
Avenant à l'accord relatif à la prime dite "prime temporaire pouvoir d'achat"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 05/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 28 MAI 1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA LOI DU 13 JUIN 1998
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 05/09/2018
Accord de substitution à l'accord d'établissement du 28 mai 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans le cadre de la loi du 13 juin 1998
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 21/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 25/05/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DE L'HÔPITAL JOSEPH DUCUING
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 25/04/2019
AVENANT ACCORD DE MÉTHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT