Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 08/02/2022
ACCORD RELATIF AUX GARDES ET ASTREINTES DES MÉDECINS SALARIÉS DE L’HÔPITAL JOSEPH DUCUING
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 15/02/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME AUX SALARIES DU SERVICE DE MEDECINE INTERNE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 01/06/2022
Accord d'établissement concernant le temps de travail et la mise en place des astreintes des personnels médicotechniques de l'Hôpital Joseph Ducuing
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 30/06/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME AUX INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 06/07/2021
Avenant n°1 Accord relatif au temps de travail de l'Hôpital Joseph Ducuing du 27 novembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 03/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 24/11/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 Protocole d'Accord pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 20/09/2022
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DE L'HOPITAL JOSEPH DUCUING DU 20 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 18/10/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LE SEGUR MEDECIN
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 21/11/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES & CHIRURGIENS-DENTISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 24/11/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée au sein de l'Hôpital Joseph Ducuing
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 24/10/2023
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 20/09/2021
Accord d’entreprise relatif au télétravail au sein de l’Association des Amis de la Médecine Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 11/12/2020
ACCORD SUR UNE N.A.O. 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 27/11/2020
Accord sur le temps de travail de l'Hôpital Joseph DUCUING
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU 15/12/2017
Un accord d'entreprise sur le règime collectif de prévoyance du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU 31/01/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et du versement de la prime décentralisée (PRDE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU 18/12/2019
Accord d'entreprise sur le régime collectif de prévoyance du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 05/12/2017
Un accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (NAO 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 14/09/2021
Accord d'entreprise portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 14/09/2021
Accord d’entreprise portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 17/12/2024
Accord d'établissement relatif à la durée quotidienne dans le service de Cardiologie du Centre de Réadaptation Fonctionnelle "Les Hautois"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 03/04/2025
Avenant Accord d'établissement relatif à la durée quotidienne dans le service de Cardiologie du Centre de Réadaptation Fonctionnelle "Les Hautois"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 02/07/2025
Un avenant accord d'établissement relatif à la durée quotidienne dans le service de Cardiologie du Centre de Réadaptation Fonctionnelle "Les Hautois"
AVENANT