Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 18/10/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LE SEGUR MEDECIN
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 21/11/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES & CHIRURGIENS-DENTISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 24/11/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée au sein de l'Hôpital Joseph Ducuing
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 24/10/2023
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 20/09/2021
Accord d’entreprise relatif au télétravail au sein de l’Association des Amis de la Médecine Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 11/12/2020
ACCORD SUR UNE N.A.O. 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 27/11/2020
Accord sur le temps de travail de l'Hôpital Joseph DUCUING
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU 15/12/2017
Un accord d'entreprise sur le règime collectif de prévoyance du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU 31/01/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et du versement de la prime décentralisée (PRDE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU 18/12/2019
Accord d'entreprise sur le régime collectif de prévoyance du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 05/12/2017
Un accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (NAO 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 14/09/2021
Accord d'entreprise portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 14/09/2021
Accord d’entreprise portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 17/12/2024
Accord d'établissement relatif à la durée quotidienne dans le service de Cardiologie du Centre de Réadaptation Fonctionnelle "Les Hautois"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 03/04/2025
Avenant Accord d'établissement relatif à la durée quotidienne dans le service de Cardiologie du Centre de Réadaptation Fonctionnelle "Les Hautois"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 02/07/2025
Un avenant accord d'établissement relatif à la durée quotidienne dans le service de Cardiologie du Centre de Réadaptation Fonctionnelle "Les Hautois"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 29/12/2025
Avenant à l'accord d'établissement relatif à la durée quotidienne dans le service de Cardiologie du Centre de Réadaptation Fonctionnelle "Les Hautois"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 04/12/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL LES MARRONNIERS SECTEUR DE PSYCHIATRIE 62G13
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSUFFISANTS RENAUX 16/11/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSUFFISANTS RENAUX 28/01/2021
Avenant N°1 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée de travail des cadres du 26 mai 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC LA MAISON 19/12/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LA MAISON 30/08/2021
Accord d'entreprise prime médecins Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 23/10/2017
Accord relatif prime de fidélisation, droit à la déconnexion, avenant 2 accord CET et astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 19/04/2018
JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD