Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 07/01/2019
Accord relatif au conseil social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 26/12/2019
Avenant 2019-2 prime pour les accompagnants éducatifs et sociaux de certains établissements
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 21/01/2020
Avenant 2020-1 relatif au Comité Social et Economique (CSE)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 21/01/2020
avenant 2020-2 relatif aux délégués syndicaux
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 02/03/2020
avenant 2020-3 portant la durée de travail à 12 heures agents de soins USLD Limoux
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 12/03/2020
accord d'entreprise de méthode sur les négociations collectives dans le cadre de la fusion USSAP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 10/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICAL 10/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICALE 02/06/2020
avenant 2020-4 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures - infirmiers - EHPAD Durban
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICALE 08/12/2020
Avenant 2020-1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICALE 03/09/2020
avenant à l'accord d'entreprise de méthode sur les négociations dans le cadre de la fusion
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICALE 31/12/2020
Avenant 2020 à la convention collective d'entreprise du 16 mai 1979 relatif au champ de la CCE et sa dénomination
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICALE 31/12/2020
Avenant 2020 à l'avenant 01-99 de l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUDOISE SOCIALE ET MEDICALE 23/11/2020
Accord collectif d'entreprise portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les aides-soignants et agents de soins de l'EHPAD Robert BADOC de LIMOUX
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION C.M.C. SAINT EXUPERY 26/12/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-2021)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE REEDUCATION L'ESPOIR 22/12/2023
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Association Audoise Sociale et Médicale 17/12/2018
Modalités de liquidation de la rente de retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise Association Audoise Sociale et Médicale 03/12/2018
Avenant Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise Association Audoise Sociale et Médicale 07/01/2019
Modalités de liquidation de la rente de retraite supplémentaire avenant 2018-2B
AVENANT

Accord d'entreprise Association Audoise Sociale et Médicale 22/11/2018
Avenant sur le recours au vote électronique pour les élections pofessionnelles
AVENANT

Accord d'entreprise Association CENTRE REEDUCATION L'ESPOIR 22/12/2023
Accord collectif relatif au versement de l’indemnité complémentaire « Transport » Au titre de l’exercice 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Association CENTRE REEDUCATION L'ESPOIR 22/12/2023
Accord collectif relatif à la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise Association CEREP 23/01/2024
Accord d'entreprise QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise Association Clinique Médicale de Cardio-Pneumologie 18/05/2018
Accord d'entreprise n°2018-01 - Attribution et versement de la prime décentralisée et du reliquat de la prime décentralisée - Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Association Clinique Médicale de Cardio-Pneumologie 03/10/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes/femmes
ACCORD