Accords d'entreprise : Activités hospitalières
ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 25/07/2018
REVALORISATION POINT INDICE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 24/07/2018
Avenant n°3 congés annuels
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 24/07/2018
JOURNEE RTT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 28/05/2019
Journée de Solidarité 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 28/05/2019
Accord Prime Décentralisée
ACCORD
ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN.
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 12/11/2020
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 08/06/2021
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DES NAO 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 15/07/2021
PROROGATION DES MESURES DEROGATOIRES SPECIALES COVID-19 ACCORD CONGES ANNUELS , RTT JOURS FERIES NON RECUPERES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 15/07/2021
PROROGATION DES MESURES DEROGATOIRES SPECIALES COVID19 ACCORD CONGES ANNUELS RTT JOURS FERIES NON RECUPERES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 21/07/2022
ACCORD SPECIFIQUE SEGUR 2 AU PROFIT DES AGENTS ET DES SECRETAIRES MEDICALES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 23/06/2023
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 09/08/2024
Accord collectif dans le cadre des NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 07/08/2025
Accord collectif dans le cadre des NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 01/10/2025
Accord attribution forfaitaire de ticket restaurant 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 01/10/2025
Accord d'entreprise mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 01/10/2025
Accord d'entreprise Prime d'ancienneté
ACCORD
ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUNION
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUNION 30/08/2019
Accord relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUNION 25/06/2020
Accord mesures dérogatoires spéciales COVID relatives aux Congés,RTT, et Jours Fériés
ACCORD
ASSOCATION LIMOUSINE POUR L'UTILISATION DU REIN ARTIFICIEL A DOMICILE
Accord d'entreprise ASSOCATION LIMOUSINE POUR L'UTILISATION DU REIN ARTIFICIEL A DOMICILE 11/03/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE FIN D'ANNEE (NAO)
ACCORD
ASSOCIATION CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ST EXUPERY
Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ST EXUPERY 06/03/2018
AVENANT RECTIFICATIF N° 1 A L' ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (2018 – 2021)
AVENANT
ASSOCIATION D'AIDE AUX INSUFFISANTS RENAUX CHRONIQUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INSUFFISANTS RENAUX CHRONIQUE 23/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR DUREE ET AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION - MAISON DE SANTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION - MAISON DE SANTE 12/07/2023
Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail du 28/06/1999 et à son avenant du 31/01/2000
AVENANT
ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 11/09/2018
Mise en place du CSE unique et des représentants de proximité
ACCORD
Association A3S
Accord d'entreprise Association A3S 06/11/2023
Calendrier et modalités des négociations au titre de l'année civile 2023
ACCORD
Accord d'entreprise Association A3S 06/12/2023
Mesures salariales exceptionnelles
ACCORD
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