Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 29/12/2025
Avenant à l'accord d'établissement relatif à la durée quotidienne dans le service de Cardiologie du Centre de Réadaptation Fonctionnelle "Les Hautois"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 04/12/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL LES MARRONNIERS SECTEUR DE PSYCHIATRIE 62G13
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSUFFISANTS RENAUX 16/11/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSUFFISANTS RENAUX 28/01/2021
Avenant N°1 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée de travail des cadres du 26 mai 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC LA MAISON 19/12/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LA MAISON 30/08/2021
Accord d'entreprise prime médecins Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 23/10/2017
Accord relatif prime de fidélisation, droit à la déconnexion, avenant 2 accord CET et astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 19/04/2018
JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 25/07/2018
REVALORISATION POINT INDICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 24/07/2018
Avenant n°3 congés annuels
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 24/07/2018
JOURNEE RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 28/05/2019
Journée de Solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REU 28/05/2019
Accord Prime Décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 12/11/2020
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 08/06/2021
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DES NAO 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 15/07/2021
PROROGATION DES MESURES DEROGATOIRES SPECIALES COVID-19 ACCORD CONGES ANNUELS , RTT JOURS FERIES NON RECUPERES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 15/07/2021
PROROGATION DES MESURES DEROGATOIRES SPECIALES COVID19 ACCORD CONGES ANNUELS RTT JOURS FERIES NON RECUPERES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 21/07/2022
ACCORD SPECIFIQUE SEGUR 2 AU PROFIT DES AGENTS ET DES SECRETAIRES MEDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 23/06/2023
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 09/08/2024
Accord collectif dans le cadre des NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 07/08/2025
Accord collectif dans le cadre des NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 01/10/2025
Accord attribution forfaitaire de ticket restaurant 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 01/10/2025
Accord d'entreprise mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUN. 01/10/2025
Accord d'entreprise Prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UTILISATION REINS ARTIFICIEL REUNION 30/08/2019
Accord relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD