Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION CLINIQUE MEDICALE DE CARDIO-PNEUMOLOGIE 24/06/2021
Attribution et versement de la prime decentralisee et du reliquat de la prime decentralisee pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CLINIQUE MEDICALE DE CARDIO-PNEUMOLOGIE 24/12/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 24/06/2016 portant sur le régime de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CLINIQUE SAINT JOSEPH 19/12/2025
UN ACCORD COLLECTIF VISANT AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INSUFFISANTS RENAUX 29/12/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL IDE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DAMES DE LA CHARITE 19/12/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DAMES DE LA CHARITE 19/12/2018
Un Protocole d'Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée à compter du 1er janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DAMES DU CALVAIRE 22/12/2025
ACCORD COLLECTIF DU 22/12/2025 PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 17/12/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 29/07/2021
Un accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 01/12/2022
Accord collectif sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE G 06/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif a la valorisation des compétences en interne
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE G 06/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires pour le personnel HPGS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE G 06/03/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Association d'Aide aux traitements à Domicile 13/12/2023
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association d'Aide aux traitements à Domicile 13/12/2023
Accord relatif à la prime de transport et aux mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise Association d'Aide aux traitements à Domicile 13/12/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Association d'Aide aux traitements à Domicile 13/12/2023
Accord relatif à le regroupement des lignes et à l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise Association d'Aide aux traitements à Domicile 13/12/2023
Accord relatif aux congés liés à l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise Association d'Aide aux traitements à Domicile 13/12/2023
Accord relatif à la journée de solidarité 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Association d'Aide aux traitements à Domicile 13/12/2023
Accord relatif aux Chèques vacances, Noël, gratifications évènements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise Association d'Aide aux traitements à Domicile 13/12/2023
Accord relatif à la Médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association de gestion de l'Hopital privé gériatrique les magnolias 15/12/2023
Accord collectif relatif au versement d'une prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise Association de gestion de l'Hopital privé gériatrique les magnolias 05/12/2023
Accord collectif relatif au paiement d'une indemnité de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise Association de gestion de l'hopital privé gériatrique les magnolias 05/12/2023
Accord collectif méthodologie et thème négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise association clinique sainte elisabeth 24/03/2020
accord relatif à la modification des congés payés par l'employeur durant la crise sanitaire covid19
ACCORD