Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 03/07/2020
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 03/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 30/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2021
ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2021
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 28/06/2022
ACCORD NAO 2022 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 23/06/2022
ACCORD NAO SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINT ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINT ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINT ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINTE ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif au Contrat de Génération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINTE ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif au Contrat de Génération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINTE ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif au Contrat de Génération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 18/05/2018
Avenant n°1 à l'Accord Collectif d'entreprise de subtitution conclu le 16 octobre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 18/02/2020
Protocole relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 26/01/2021
Protocole relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 16/02/2021
Accord d'entreprise avantages supra-conventionnels et modalités de détermination de l'indemnité de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 23/04/2021
Accord égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 23/04/2021
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 30/07/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 18/11/2021
Avenant de reconduction de l'accord du 30 juillet au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 24/03/2022
Accord sur la mise en oeuvre des contrats locaux d'amélioration des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 17/05/2022
Accord relatif aux modalités de versement d'une prime Ségur aux pharmaciens gérant de PUI et d'une prime forfaitaire d'astreinte aux médecins
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 29/08/2022
AVANTAGES SUPRA-CONVENTIONNELS ET MODALITES DE DETERMINATION DE L'INDEMNITE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 29/08/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD