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Accords d'entreprise : Activités hospitalières

ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 21/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 21/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2019
ACCORD RELATIF A l'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2019
ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2019
ACCORD NAO SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 19/12/2019
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NAO 2019 SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE A LA VALEUR AJOUTEE PRIME POUVOIR D ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 03/07/2020
ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 03/07/2020
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 03/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 30/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2021
ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2021
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 28/06/2022
ACCORD NAO 2022 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 23/06/2022
ACCORD NAO SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINT ELISABETH

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINT ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la déconnexion
ACCORD

ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINTE ELISABETH

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE CLINIQUE SAINTE ELISABETH 08/11/2017
Accord d'entreprise relatif au Contrat de Génération
ACCORD

ASSOCIATION DE LA CLAUZE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 18/05/2018
Avenant n°1 à l'Accord Collectif d'entreprise de subtitution conclu le 16 octobre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 18/02/2020
Protocole relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 26/01/2021
Protocole relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 16/02/2021
Accord d'entreprise avantages supra-conventionnels et modalités de détermination de l'indemnité de congés payés
ACCORD

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