Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE 17/04/2024
accord d'entreprise relatif à la revalorisation du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE 21/03/2024
Mise en place d'une mesure de revalorisation de 1.3%
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE 24/04/2024
avenant n°1 accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail des médecins
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 28/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 21/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 18/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 18/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (BLOC 1)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 19/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT LA DUREE MAXIMALE DU TRAVAIL QUOTIDIEN A 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 06/01/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE CONTREPARTIE AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 19/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS ET PHARMACIENS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 20/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PORTANT CREATION ET ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE TRANSITOIRE D'INDICE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 15/05/2023
UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - NAO BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIEULEFIT SANTE 18/04/2024
Un accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 31/12/2017
ACCORD RELATIF A L'INSTITUTION DES MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE 2018/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE D'UNE PART COMPLEMENTAIRE D'INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 31/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 31/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMME-FEMME 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 30/03/2018
LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES 2018 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 22/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE GENERALISANT LA COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 06/02/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 21/06/2019
ACCORD RELATIF A L AMELIORATION DE L ATTRACTIVITE DU CENTRE POUR LES PROFESSIONS EN TENSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 20/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES RÈGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 13/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD