Accords d'entreprise : Activités hospitalières
ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 01/07/2022
Avenant n°3 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 20 mars 2000
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 05/05/2023
Accord 2023 Négociation annuelle obligatoire (NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 19/03/2024
Accord 2024 Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 19/03/2024
Prime de partage de la valeur mars 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 11/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la revalorisation du travail de dimanches et jours fériés ainsi qu'aux modalités de rémunération associées
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 19/09/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (NAO)
ACCORD
ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 12/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX SALARIES EXCLUS DES DISPOSITIFS LAFORCADE AU SEIN DE L’ASM13
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 12/02/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS ET PHARMACIENS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 07/03/2024
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 07/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN ŒUVRE D’UNE PRIME LIÉE AU PROJET MEDICAL DE L’HOSPITALISATION AIGUE POUR LES INFIRMIERS DIPLOMES D’ETAT ET LES AIDES SOIGNANTS DIPLOMES D’ETAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 07/03/2024
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise au statut et à la rémunération des assistants sociaux
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 25/11/2024
accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 16/12/2024
Accord d'entreprise concernant la reprise d'ancienneté pour les salariés de profession IDE rejoignant l'ASSM13 dans le cadre d'un cumul emploi retraite
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 16/12/2024
Accord d'entreprise relatif au statut et à la rémunération des orthophonistes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 25/11/2024
accord collectif relatif à la durée quotidienne de travail Foyer Watteau
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 13/02/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre d'une prime liée au projet médical de l'hospitalisation aigue pour les infirmiers diplômés d'état et les aides soignants diplômés d'état
AVENANT
ASSOCIATION DE SECOURS AUX VICTIMES DES MALADIES TROPICALES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SECOURS AUX VICTIMES DES MALADIES TROPICALES 03/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
ASSOCIATION DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 28/01/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours cadres
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 11/12/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE AU SEIN DE L'HÔPITAL JOSEPH DUCUING
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 29/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2024
ACCORD
ASSOCIATION DES AMIS DE LA MÉDECINE SOCIALE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES AMIS DE LA MÉDECINE SOCIALE 13/02/2019
ACCORD DE METHODE POUR LA MISE EN PLACE DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD
ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE 28/01/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POOUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE 05/02/2024
accord instituant une prime de sujétion destinée à indemniser la pénébilité ou l'adaptabilité liée à la modification ponctuelle de l'organisation du travail
ACCORD
Association de secours aux victimes des maladies tropicales
Accord d'entreprise Association de secours aux victimes des maladies tropicales 12/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
Association des Dames du Calvaire
Accord d'entreprise Association des Dames du Calvaire 27/06/2018
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL MEDICAL
ACCORD
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Faites le premier pas