Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 20/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES RÈGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 13/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 13/12/2018
Protocole d'accord fixant les règles relatives à la mise en place d'une part complémentaire d'indemnité de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/12/2018
Protocole d'accord fixant les règles relatives à l'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/12/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 18/12/2019
Accord relatif aux parcours professionnels et à l'accès à certaines qualifications
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 18/12/2019
Protocole d'accord fixant les règles relatives à l'attribution de la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 15/12/2019
PROTOCOLE D’ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE D’UNE PART COMPLEMENTAIRE D’INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 18/12/2019
Accord relatif à la négociation collective annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 18/12/2019
Accord d’entreprise portant le contingent d’heures supplémentaires au sein de l’Association L’Espoir
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 20/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 26/05/2020
Protocole d’accord fixant les règles relatives à la mise en place de la journée de solidarité en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 16/06/2020
Accord relatif à l’amélioration de l’attractivité de l’Association pour les professions en tension
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL 02/06/2019
Accord collectif sur la mise en place du CSE, de la CSSCT, du vote électronique au de l'association du Centre Etienne Marcel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL 21/03/2019
Accord collectif pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL 18/03/2022
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 24 janvier 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL 21/06/2023
Accord de report des élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC 12/01/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPACE 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF DU SERVICE PREVENTION ET FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 28/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 28/02/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES D 20/12/2017
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES D 18/12/2018
DIVERSES MESURES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES D 18/12/2019
DIVERSES MESURES ET RECONDUCTION DE DIVERSES MESURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 13/12/2018
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L ACCORD D ENTREPRISE SUR LES REGIMES DE PREVOYANCE
AVENANT