Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 20/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 26/05/2020
Protocole d’accord fixant les règles relatives à la mise en place de la journée de solidarité en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU C.R.F. L'ESPOIR 16/06/2020
Accord relatif à l’amélioration de l’attractivité de l’Association pour les professions en tension
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL 02/06/2019
Accord collectif sur la mise en place du CSE, de la CSSCT, du vote électronique au de l'association du Centre Etienne Marcel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL 21/03/2019
Accord collectif pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL 18/03/2022
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 24 janvier 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC 12/01/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPACE 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF DU SERVICE PREVENTION ET FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 28/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPACE VENDEEN EN ADDICTOLOGIE 28/02/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES D 20/12/2017
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES D 18/12/2018
DIVERSES MESURES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES D 18/12/2019
DIVERSES MESURES ET RECONDUCTION DE DIVERSES MESURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 13/12/2018
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L ACCORD D ENTREPRISE SUR LES REGIMES DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 13/12/2018
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D ENTREPRISE SUR LE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 01/10/2020
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PORTANT SUR DÉCOMPTE EN JOURNÉES ET A L’ANNÉE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 10/11/2021
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 30/12/2021
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT DIVERSES MESURES RELATIVES A L ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 16/09/2022
VERSEMENT D UNE PRIME ATTRIBUEE AUS MEDECINS ET PHARMACIENS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 16/09/2022
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 16/11/2022
MESURES RELATIVES A LA PROMOTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 28/09/2023
VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE « PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR » POUR LES SALARIÉS DE L’AGESSA DONT LA REMUNERATION EST INFERIEURE OU EGALE À 3 SMIC SUR LES 12 MOIS PRECEDANT LE VERSEMENT DE LA PRIME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 28/09/2023
VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE « PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR » POUR LES SALARIÉS DE L’AGESSA DONT LA REMUNERATION EST SUPERIEURE À 3 SMIC SUR LES 12 MOIS PRECEDANT LE VERSEMENT DE LA PRIME
ACCORD

Accord d'entreprise Association Gestionnaire de Services de Soins en Auvergne 26/12/2023
ACCORD d'ENTREPRISE relatif aux MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise Association Gestionnaire de Services de Soins en Auvergne 26/12/2023
DIVERSES MESURES
ACCORD