Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 10/01/2023
Accord consolidé relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 21/04/2023
Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (2023)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 04/07/2023
accord RELATIF AUX CONGES ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 09/04/2024
PROTOCOLE RELATIF AUX MODALITES DE DISTRUBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 10/12/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 28/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 25/03/2025
Accord relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 25/03/2025
Accord sur l'égalité Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 30/01/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 15/05/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 14/02/2019
AVENANT 2 AU TITRE VI DE L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 08/10/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 25 avril 2016, de substitution à l'accord du 21 décembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 29/07/2020
Accord d'entreprise portant sur l'attribution de primes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES 14/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES 29/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique et aux modalités de mise en place des commissions
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES 18/02/2020
Accord d'Entreprise relatif à la négociation annuellle obligatoire pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 26/03/2021
Accord 2021 Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 21/03/2022
Accord 2022 Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 01/07/2022
Avenant n°3 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 20 mars 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 05/05/2023
Accord 2023 Négociation annuelle obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 19/03/2024
Accord 2024 Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 19/03/2024
Prime de partage de la valeur mars 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 11/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la revalorisation du travail de dimanches et jours fériés ainsi qu'aux modalités de rémunération associées
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 19/09/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 12/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX SALARIES EXCLUS DES DISPOSITIFS LAFORCADE AU SEIN DE L’ASM13
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS 12/02/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS ET PHARMACIENS
ACCORD