Accords d'entreprise : Activités hospitalières
ASSOCIATION DE LA CLAUZE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 23/04/2021
Accord égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 23/04/2021
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 30/07/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 18/11/2021
Avenant de reconduction de l'accord du 30 juillet au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 24/03/2022
Accord sur la mise en oeuvre des contrats locaux d'amélioration des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 17/05/2022
Accord relatif aux modalités de versement d'une prime Ségur aux pharmaciens gérant de PUI et d'une prime forfaitaire d'astreinte aux médecins
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 29/08/2022
AVANTAGES SUPRA-CONVENTIONNELS ET MODALITES DE DETERMINATION DE L'INDEMNITE DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 29/08/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 10/01/2023
Accord consolidé relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 21/04/2023
Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (2023)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 04/07/2023
accord RELATIF AUX CONGES ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 09/04/2024
PROTOCOLE RELATIF AUX MODALITES DE DISTRUBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 10/12/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 28/12/2021
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 25/03/2025
Accord relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE 25/03/2025
Accord sur l'égalité Hommes Femmes
ACCORD
ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 30/01/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 15/05/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 14/02/2019
AVENANT 2 AU TITRE VI DE L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 08/10/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 25 avril 2016, de substitution à l'accord du 21 décembre 2011
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTI 29/07/2020
Accord d'entreprise portant sur l'attribution de primes
ACCORD
ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES 14/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES 29/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique et aux modalités de mise en place des commissions
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES 18/02/2020
Accord d'Entreprise relatif à la négociation annuellle obligatoire pour 2020
ACCORD
ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 26/03/2021
Accord 2021 Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 21/03/2022
Accord 2022 Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD
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