Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES 09/01/2025
Accord portant sur la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES 17/12/2024
Accord sur la prévention de la pénibilité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES 26/12/2024
Accord sur le régime de prévoyance frais de santé non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES 09/01/2025
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES 09/01/2025
Accord sur la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES 09/01/2025
Accord sur la prise en charge des frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES 17/12/2024
Accord sur la QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES 17/12/2024
Accord sur la rémunération du personnel soignant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES 17/12/2024
Accord sur les congés d'accompagnement de proches
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES 17/12/2024
Accord sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE LES SOURCES 31/01/2020
Heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE LES SOURCES 31/01/2020
Aide aux aidants
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE LES SOURCES 31/01/2020
prime essence
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE LES SOURCES 31/01/2020
modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 09/01/2018
Accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 21/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 21/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2019
ACCORD RELATIF A l'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2019
ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 24/06/2019
ACCORD NAO SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 19/12/2019
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NAO 2019 SUR LA FIXATION DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE A LA VALEUR AJOUTEE PRIME POUVOIR D ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'OEUVRE DU CALVAIRE 03/07/2020
ACCORD NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise Association de l'Hopital Nord 92 10/11/2023
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Association de l'Hopital Nord 92 21/05/2024
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES SIGNE LE 4 MAI 2021
AVENANT